Contrat de cession de droitsContrat De Cession De Droits • February 9th, 2017
Contrat de cession de droits entre un témoin, un enquêteur et une institution patrimonialeContrat De Cession De Droits • November 2nd, 2022
Le Ministère X….. a décidé la constitution d’une série de cinquante récits de carrière concernant tel corps de hauts fonctionnaires depuis 1945. La réalisation de ces « biographies dirigées » à caractère historique est confiée, par convention d’étude, à des enquêteurs-chercheurs.
AVENANT N°1 AU CONTRAT DE CESSION DE DROITSContrat De Cession De Droits • May 5th, 2020
A l’article 3 « Dotation», après la phrase « En exécution du règlement du Concours, le Gagnant a reçu la dotation suivante : », il est ajouté le paragraphe suivant :
Contrat de cession de droits entre une institution de recherche et un enquêteurContrat De Cession De Droits • August 17th, 2022
Le Ministère ….. a confié à l’institution de recherche X ….. une étude ayant pour objet la constitution d’une série de cinquante récits de carrière concernant tel corps de hauts fonctionnaires depuis 1945.
Contrat de cession de droits – Interview/témoignageContrat De Cession De Droits • August 31st, 2023
Guingamp-Paimpol Agglomération, dont le siège est établi 11 rue de la Trinité, 22200 Guingamp, représentée par Monsieur Vincent LE MEAUX, son Président, dûment habilité à cet effet par délibération du Conseil d’agglomération du .
CONTRAT DE CESSION DE DROITS dans le cadre de la refonte du site internet tourisme et de la boutique en ligneContrat De Cession De Droits • May 5th, 2020
L’agence INSPIRE METZ, née de la fusion de l’Office de Tourisme Communautaire de Metz Cathédrale et de Metz Métropole Développement, est chargée de commercialiser le territoire, que ce soit dans le domaine économique, touristique et de tourisme d’affaires.
CONTRAT DE CESSION DE DROITSContrat De Cession De Droits • May 5th, 2020