Contrat de mariage et testament de Jean POISSON et de Marie BARANJON Contrat de mariage de Jean POISSON et de Jeanne BENOISTContrat De Mariage • October 3rd, 2007
Contrat de mariage du 6 may 1647 par Mes Levasseur et de Turmenyes entre Jehan Poisson apoticquaire valet de chambre du Roy et Demoiselle Marie Baranjon
Contrat de mariage entre Denis Poivre et Elisabeth Colaud.Contrat De Mariage • May 5th, 2020
à l’occasion de son mariage Denis Poivre devient propriétaire des trois maisons venant de la succession de son père : une rue Bourgchanin, une rue Neuve, une portion de maison rue Noire1. Pour les deux dernières, sa mère s’en garde l’usufruit jusqu’à sa mort. Ces trois biens immobiliers sont estimés ensemble à la valeur de 20.000 livres.
Contrat de mariage régime matrimonial de la séparation des biens - DocumentContrat De Mariage • October 26th, 2021
Me (nom du notaire), soussigné notaire associé de la société civile professionnelle (société civile professionnelle du notaire), notaires associés, titulaire d'un office notarial à (ville),
CONTRAT DE MARIAGE MODELE1Contrat De Mariage • May 5th, 2020
En conformité avec (insérer l’article approprié du Code de la famille/statut personnel), qui prévoit que les époux peuvent stipuler dans le contrat de mariage toute clause ou condition négociée entre eux, (insérer les noms et autres renseignements nécessaires sur les deux époux) ont convenu ce qui suit:
Cote ADJ cote 4E8165 aux Archives Départementales du Jura, Contrat de mariage REVERCHON- JUNET, 14 novembre 1687 à FoncineContrat De Mariage • May 5th, 2020
Les images de ce contrat de mariage (P2260005 à P2260010) ont été faites par François-Xavier Morel aux AD du Jura. Puisque ce document ne comporte pas de numéros de page, j’ai conservé les noms des images pour pouvoir mieux se repérer.
Contrat de mariage entre Charles, fils du duc de Bourbon, et Agnès, sœur du duc de Bourgogne.Contrat De Mariage • July 18th, 2024
A2. Original sur parchemin, signé par deux notaires, scellé des sceaux en cire verte sur double queue de parchemin des chancellerie de Bourgogne et de Bourbonnais ; attaché à la ratifi- cation du contrat passée le 6 août suivant par les époux (voir cet acte). 580 x 860 mm., dont repli 70 mm. Archives départementales Côte-d’Or, B 299, pièce scellée 318 [original numérisé].
ContractContrat De Mariage • May 5th, 2020
curé de Donzenac dans le quartier de la Rochette. — Contrat de mariage entre Pierre Pelletan, praticien, de Donzenac, et Catherine Verlhac. — Testament de Marie Loubriac, veuve de Jean Trarieu, praticien, du village du Monteil. — Etc.
CONTRAT DE MARIAGEContrat De Mariage • May 5th, 2020
Pour les personnes de nationalité étrangère : nous adresser une photocopie de votre carte de résident ou de séjour ou tout autre justificatif officiel (passeport, carte d’identité…)
Contrats de Mariage des AncêtresContrat De Mariage • October 29th, 2005
Contrat de mariage : documents et renseignements à fournir avant la signatureContrat De Mariage • May 5th, 2020
Vous trouverez ci-dessous la liste généraliste des pièces à réunir en vue de la signature d’un contrat de mariage. Elle a pour objet de nous permettre de rédiger votre contrat de mariage et de vous en adresser un projet avant le rendez-vous.