CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
L'association MILLE FEUILLES, association loi 1901, dont le siège est situé au 4 avenue René Bazin 44000 Nantes, représentée par Carole Rivalin, agissant en qualité de président(e).
d’un PODIUM ROULANTConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
Les associations (ou organismes) du territoire organisent régulièrement des animations nécessitant un équipement de type « podium roulant » pouvant être déplacé et installé facilement lors d’une manifestation sportive, culturelle, associative.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise a Disposition • December 11th, 2019
établissement public de coopération intercommunale, personne morale de droit public ayant son siège à PRUPIÀ (20110), Maison des Douaniers, avenue Napoléon III ;
Entre les soussignés :Convention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
La Commune de Saint-Cyr-en-Val met à la disposition des associations (Régie sous la loi 1901) et dont le siège social et/ou l’activité principale est situé sur la commune, un véhicule de 9 places.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
Dans le cadre de la poursuite et du développement des actions conduites en faveur des associations de Saint Marcellin, la commune s’est équipée d’un véhicule 9 places pour les besoins en transport des adhérents sur des manifestations en lien avec l’activité de l’association.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
CONVENTION d’assistance à la gestion des périmètres de protection rapprochés des captages d’eau exploités par Eau du Ponant pour le compte de la Communauté de Commune de Landerneau-Daoulas VOLET SPECIFIQUE : Animation agricole des périmètres de...Convention De Mise a Disposition • September 20th, 2022
La Communauté d’Agglomération du Pays de Landerneau Daoulas (CAPLD) a confié, depuis le 1er janvier 2019, la gestion de son service public d’eau potable à la Société Publique Locale Eau du Ponant. Dans ce cadre, la gestion des périmètres de protection des captages d’eau potable du territoire intercommunal est à la charge d’Eau du Ponant.
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
représentée par son Maire en exercice, Monsieur Yves FOULON, en vertu d’une délibération du Conseil Municipal en date 27 septembre 2017, ci-après désignée par « la Ville »,
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
La commune de Châteauneuf-sur-Charente, dont le siège social est situé 1 rue Aristide Briand…, à Châteauneuf sur Charente… , représentée par son représentant légal, Monsieur LEVESQUE Jean Louis autorisé par délibération du
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA NOUVELLE SALLE DES FÊTESConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
CONVENTION DE MISE A DISPOSITIONConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020
TablxConvention De Mise a Disposition • May 5th, 2020