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CONVENTION DE PRÊTConvention De Prêt • May 5th, 2020
La commune de Saint-Méen-le-Grand, représentée par M. Pierre GUITTON, Maire, dûment habilité par le Conseil Municipal par délibération du Conseil Municipal n° 2014/82-8 du 12 mai 2014,
CONVENTION DE PRÊT D'UN MINIBUSConvention De Prêt • May 5th, 2020
La Financière agricole du Québec CONVENTION DE PRÊT ENTREConvention De Prêt • May 5th, 2020
Le prêteur consent par les présentes à l'emprunteur, qui accepte, et ce, à titre SAISIE, un prêt au montant de SAISIE dollars (SAISIE $) conformément au Programme de financement de l'agriculture, ci-après appelé le "Programme", adopté en vertu de la Loi sur La Financière agricole du Québec (RLRQ, chapitre L-0.1), ci-après appelée la "Loi".
Convention de prêt d’une collection de matériel pédagogiqueConvention De Prêt • May 5th, 2020
La présente convention a pour objet de définir les modalités de mise à disposition par LA COUPOLE à L’UTILISATEUR, d’une collection de matériel de travaux pratiques (liste figurant au procès-verbal joint), pour la période allant :
Entre:Convention De Prêt • May 5th, 2020
CONVENTION DE PRETConvention De Prêt • May 5th, 2020
Je répondrai donc personnellement, tant vis-à-vis du prêteur Monsieur de ROSNY que vis- à-vis des tiers, des dommages causés ou subis par cette voiture pendant le temps où elle m’est prêtée.
Convention de prêtConvention De Prêt • May 5th, 2020
Le Musée départemental Maurice Denis, labellisé Musée de France, poursuit et développe une politique d’échange culturel avec les musées français ou étrangers.
CONVENTION DE PRÊTConvention De Prêt • March 20th, 2023
dont le siège est situé au 51 bis, boulevard de la Tour-Maubourg 75007 Paris représenté par le général de division (2S) Christian Baptiste, délégué national,
Convention de prêt du minibus du Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de VillepreuxConvention De Prêt • May 5th, 2020
Le Centre Communal d’Action Sociale de la ville de Villepreux met à la disposition des associations (régie sous la loi 1901) un véhicule comprenant :
Convention de prêtConvention De Prêt • May 5th, 2020
chef de la Division de la gestion de l’information à la Direction des technologies de l’information, ci-après "le prêteur", d’une part,
CONVENTION DE PRETConvention De Prêt • May 5th, 2020
Nom et prénom représentant - : à préciser nom de l’organisme – adresse – n° téléphone – adresse courriel –désignation du nom du conducteur si différent du responsable