CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (C.G.V.) GENERAL CONDITIONS OF SALE (G.C.S.)General Conditions of Sale • June 2nd, 2022
« CGV ») régissent la vente (ci-après le « Contrat ») à tout client (ci-après l’« Acquéreur ») des produits et matériel commercialisés par DE SANGOSSE (ci-après les « Produits ») sur quelque territoire que ce soit. Elles annulent et remplacent toutes conditions générales de vente antérieures.
Conditions Generales de VenteGeneral Conditions of Sale • July 19th, 2021
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (C.G.V.) GENERAL CONDITIONS OF SALE (G.C.S.)General Conditions of Sale • May 22nd, 2018
Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») régissent toute vente de produits et matériel anti- nuisibles à usage professionnel ou amateur (ci-après le « Contrat »), par LIPHATECH (ci-après le « Vendeur ») à tout client (ci-après l’« Acquéreur »). Elles annulent et remplacent toutes conditions générales de vente antérieures.
Conditions générales de vente - General Conditions of SaleGeneral Conditions of Sale • May 30th, 2019
Toutes les ventes conclues par le Vendeur seront régies de manière exclusive par les Conditions Générales de Vente exposées ci-après.
CONDITIONS GeNeRALeS De veNTeS eT INFORMATIONS DIveRSeSGeneral Conditions of Sale • November 29th, 2023
L’emprunte CB vous sera demandée à votre arrivée sur présentation d’une carte bancaire en cours de validité correspondant au même nom que le dossier enregistré, pour garantie de toutes casses au mobil-home (facture de réparation) ou à son contenu (voir inventaire) et du nettoyage final si le locatif n’est pas rendu dans un état impeccable de propreté et sans odeur de cigarette (forfait minimum 60€). Les éléments mentionnés sur l’inven- taire remis lors de votre arrivée seront de toute façon appliqués que cet inventaire nous soit retourné ou non après pointage et signature.
GENERAL CONDITIONS OF SALE L.S.E.General Conditions of Sale • November 14th, 2023
Chaux et Dolomies du Boulonnais SAS with share capital of 3 811 225 €, registered with « Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre » under number 348 943 846 whose head office is located at Tour W – 102 Terrasse Boieldieu – 92085 Paris La Défense Cedex
CGV DIVALTO 2019-01General Conditions of Sale • May 5th, 2020
DIVALTO édite et commercialise des progiciels de gestion ERP et CRM dont le(s) descriptif(s) est/sont indiqué(s) dans le(s) document(s) suivant(s) :
NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTE (p1)) GENERAL CONDITIONS OF SALE (p5)General Conditions of Sale • March 2nd, 2024
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de l’offre d’un séjour proposé par le loueur à partir des sites internet https://camping-vercors.com/ https://www.camping-vercors-choranche.com/ https://camping-vercors- choranche.nl/ https://www.camping-vercors-choranche.de/ , par courrier ou sur place.
GENERAL CONDITIONS OF SALEGeneral Conditions of Sale • October 20th, 2022
SERVICES: seasonal rental of accommodation or bare pitches "tourism". ACCOMMODATION : Tent Treck, Lodge and Lodge Luxe, Bohème, Mobile homes, Premium Mobil homes, Terrace gîte.
CONDITIONS GENERALES DE VENTEGeneral Conditions of Sale • September 30th, 2010
Les présentes conditions générales s'appliquent à toute vente de matériel faite par ZM. L'acquéreur du matériel ZM sera ainsi soumis aux conditions contractuelles, résultant de l'accord tel que mentionné sous chiffre 2 ci- dessous, ainsi qu'aux présentes conditions générales. Toute suppression, modification ou adjonction, d'une modalité contractuelle, ou d'une modalité précisée dans les présentes conditions générales, devra être convenue par écrit.
CONDITIONS GENERALES DE VENTEGeneral Conditions of Sale • October 11th, 2013
1- Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les contrats passés entre la SOCIETE DES CERAMIQUES TECHNIQUES (ci-après "SCT") avec chacun de ses clients (ci-après "le Client") pour la vente de produits fabriqués et/ou commercialisés par SCT, ainsi que toutes prestations de services.
CONDITIONS GENERALES DE VENTESGeneral Conditions of Sale • November 30th, 2017