E NTRE :Scolarisation Agreement • May 5th, 2020
par le(s) parent(s) au sein de l’établissement catholique Sainte-Clotilde, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.
CONTRAT DE SCOLARISATIONScolarisation Agreement • May 5th, 2020
Ensemble d’établissements d’enseignement Catholique sous contrat d’association, géré par l’OGEC Batignolles- Epinettes sis à Paris 35 avenue de Saint Ouen, représenté par , Mme Amélie-Anne Duthoit, directrice de l’école Sainte Marie des Batignolles, Mme Anne Guillien, directrice de l’école Sainte Marthe, Mme Cécile Larinier, directrice de l’école du Sacré-Cœur et Monsieur Olivier Cellé agissant en qualité de directeur du collège et lycée Saint Michel des Batignolles et directeur coordonnateur,
CONTRAT DE SCOLARISATION 2023-2024Scolarisation Agreement • March 9th, 2023
établissement catholique privé d’enseignement sous contrat d'Association avec l'État, domicilié pour le site de Gaulle au 10, rue du Général De Gaulle 76310 Sainte-Adresse, pour le site Coty au 1, place Germaine Coty 76620 Le Havre, pour le site du Parc au 37, rue du Général De Gaulle 76310 Sainte-Adresse, et représenté par M. Franck LEVASSEUR, Chef d’Établissement coordinateur, désigné ci-dessous «Lycée Jeanne d’Arc» Et
INSTITUTION SAINT JOSEPH DE LA MADELEINE ETABLISSEMENT CATHOLIQUE PRIVE D’ENSEIGNEMENT ASSOCIE A L’ETATScolarisation Agreement • May 5th, 2020
ENTREScolarisation Agreement • November 19th, 2020
La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’enfant sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’école Sacré Coeur ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.
CONTRAT DE SCOLARISATION 2019/2020Scolarisation Agreement • May 5th, 2020
L’association COLYSÉ OGEC, organisme de gestion du Collège Saint François de Sales et du Lycée Notre Dame, établissements catholiques privés d’enseignement associés à l’état par contrat d’association, ci-dessous désignés « l’établissement »
CONTRAT DE SCOLARISATION 2016-2017 Un contrat par familleScolarisation Agreement • May 5th, 2020
Entre : L’Etablissement Scolaire Sainte Marie, 4 rue Gambetta 59840 Pérenchies, représenté par les chefs d’établissement Mme Montel et Mme Valeri
CONTRAT DE SCOLARISATION 2019/2020Scolarisation Agreement • May 5th, 2020
L’association COLYSÉ OGEC, organisme de gestion de l’Ecole Saint François de Sales, établissement catholique privé d’enseignement associé à l’état par contrat d’association, ci-dessous désigné
CONTRAT DE SCOLARISATIONScolarisation Agreement • May 5th, 2020
…………………………………………………………………..…………………………… sera scolarisé par le(s) parent(s) au sein de l’Etablissement Catholique Ecole et Collège Emmanuel d’Alzon, ainsi que les droits et les obligations réciproques de chacune des parties.