Définition de Confidentiel
Confidentiel au moment où elles sont divulguées.
Confidentiel et contenant directement des informations, notamment rappelant des informations orales transmises précédemment, ou indirectement sous la forme de fichier attaché, ou par tout autre moyen permettant d’établir de manière objective et vérifiable la matérialité, l’origine et le destinataire de l’information confidentielle.
Confidentiel au moment où elle est divulguée.
Examples of Confidentiel in a sentence
À défaut d’accès à internet, vous pouvez également déclarer la perte ou le vol de votre Code d’Accès Confidentiel par téléphone du lundi au vendredi, sauf jours fériés, de 8h30 à 17h45, au ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇ (appel non surtaxé).
Il peut être décidé, sans que cela ne remette en cause la validité du contrat, de ne pas donner suite à la demande d’attribution de Code d’Accès Confidentiel pour la consultation et la gestion en ligne du contrat ou d’imposer des conditions et/ou restrictions particulières.
L’Adhérent s’engage à garder ce code personnel et à prendre toutes les mesures propres à assurer la confidentialité de son Code d’Accès Confidentiel, lui permettant d’avoir accès à des données personnelles et confidentielles afférentes à son adhésion.
Sont définies limitativement comme Informations Confidentielles toutes les informations contractuelles relatives au prix et aux conditions ainsi que toute information portant la mention « Confidentiel ».
Vous vous engagez à garder ce code personnel et à prendre toutes les mesures propres à assurer la confidentialité de votre Code d’Accès Confidentiel, vous permettant d’avoir accès à des données personnelles et confidentielles afférentes à votre contrat.
More Definitions of Confidentiel
Confidentiel ou une mention de même signification, vous vous engagez à traiter ces informations de manière confidentielle, à les utiliser exclusivement dans le cadre de l’exercice des activités pour lesquelles vous êtes autorisé(e) à accéder aux Sites, et à ne pas les publier ni les divulguer de quelque manière que ce soit à des tiers ; (ii) si une information comporte des restrictions en matière d'utilisation ou de divulgation, vous devrez respecter ces restrictions ; et (iii) vous laisserez intacte toute mention d'ordre restrictif sur tous les exemplaires.
Confidentiel. (ii) sont identifiés comme étant confidentiels au moment de leur divulgation, oralement ou par écrit, ou (iii) seraient considérés comme étant confidentiels en raison de leur caractère et de leur nature par une personne raisonnable dans des circonstances analogues. Tous les logiciels, codes informatiques, développements de produits et plans marketing, ainsi que les données financières, celles relatives aux ressources humaines, les documents et les informations non publics sont considérés comme étant des Informations confidentielles.
Confidentiel ou une mention similaire ou (b) devraient raisonnablement être considérées comme confidentielles compte tenu de la nature de l’information et des circonstances entourant sa divulgation. Les Informations Confidentielles peuvent également être des informations qui, dans certains cas, ne répondent pas aux exigences d’un secret des affaires au sens du Code de commerce (articles L. 151-1 à L. 154-1).
Confidentiel au moment où elles sont divulguées. Ne sont pas considérées comme informations confidentielles d’une partie les informations qui :
Confidentiel ou « Exclusif » sur ses renseignements confidentiels ou pour assurer qu’ils sont accompagnés d’un avis indiquant qu’ils sont confidentiels. La divulgation orale par une partie de ses renseignements confidentiels doit, si la partie destinataire le demande, être suivie d’un résumé écrit de la conversation portant la marque « Confidentiel » qui doit être remis à la partie destinataire dans les trente (30) jours suivant la conversation. Tous les renseignements concernant GSK doivent être considérés comme étant confidentiels jusqu’à ce que le contraire soit établi et le bénéficiaire doit en préserver la confidentialité. Le bénéficiaire reconnaît que la communication de renseignements confidentiels concernant GSK pourrait causer à GSK un préjudice irréparable pour lequel des dommages-intérêts uniquement pourraient ne pas un être redressement adéquat et que GSK peut avoir droit à une injonction, ainsi qu’à des dommages-intérêts et à tout autre redressement offert en droit ou en equité, relativement à toute violation réelle ou menacée du présent contrat. Le bénéficiaire renonce à tout droit possible de demander que GSK fournisse une garantie lorsqu’elle demande un redressement provisoire. Le présent paragraphe survit à la résiliation du présent contrat.
Confidentiel sur les documents dans lesquels apparaîtront ces informations. Sont notamment considérés comme confidentiels: - Les plans et modèles du mug isotherme - Les systèmes de fermetures - Toutes les informations dont le caractère confidentiel a été spécifiquement indiqué par écrit lors de leur communication. Ne pourront être considérées comme informations confidentielles : - Celles qui sont dans le domaine public lors de leur communication ou ultérieurement, autrement que par une faute ou négligence d’une des parties ; - Celles qui sont déjà connues du fait des communications précédentes - Celles qui ont été reçues d’un tiers de manière licite ; - Celles dont l’utilisation ou la divulgation ont été autorisées par l’autre partie.
Confidentiel ou « Secret » ou avec d’autres marques ou signes qui indiquent la nature confidentielle des informations ; ou (ii) qui, en raison de leur caractère ou des circonstances de leur divulgation, seraient considérées comme confidentielles par une personne raisonnable dans une position et des circonstances similaires ; ou enfin (iii), ainsi que les informations contenues dans la Déclaration d’Applicabilité OUTSCALE et toutes celles qui concernent l’orchestrateur propriétaire de OUTSCALE, ▇▇▇▇ OS. Toutes les informations répondant aux conditions ci-avant, ci-après appelées les « Informations Confidentielles », seront confidentielles quelle que soit leur forme et leur nature – et notamment les informations techniques, commerciales, financières, etc. – leur support et leur mode de transmission, y compris évidemment les informations échangées par voie électronique.