Définition de DEFINITIONS

DEFINITIONS below and hereinafter referred to as the Software. The software is owned in undivided shares between the University and the CNRS. To broaden the scientific knowledge reciprocally, the DUKe research team Leray wishes to improve the Software with numerous contributions. In this purpose, the University proposes you to contribute to the Software by previously agreeing to the principles set forth in the below license (hereinafter referred to as “the License”) which determines your rights and obligations concerning your contribution in the Software, such contribution as defined hereunder. Si les termes de la Licence vous conviennent, il faut formaliser votre accord par sa signature comme suit : - imprimer deux exemplaires de la présente Licence, de les compléter, les signer et d’en transmettre un signé à : X. Xxxxxxxx Xxxxx LINA Polytech'Nantes - Site de la Chantrerie Département Informatique Bâtiment Ireste, bureau C001 rue Xxxxxxxxx Xxxx BP 50609 44306 Nantes cedex 3 Contributeur : Désignation Complète (désignation de l’employeur pour le contributeur salarié si l’employeur est propriétaire de la Contribution, désignation de la personne (nom, prénom) pour le contributeur non salarié) : Adresse complète du contributeur (adresse de l’employeur pour le contributeur salarié si l’employeur est propriétaire de la Contribution, adresse de la personne pour un contributeur non salarié) : Pays : Téléphone de la personne contribuant : If you agree with the term of the License, you must formalize your agreement by its signature as follows : - Print two original copies of the present License, fill them up, sign them and send one signed original copy to : X. Xxxxxxxx Xxxxx LINA Polytech'Nantes - Site de la Chantrerie Département Informatique Bâtiment Ireste, bureau C001 rue Xxxxxxxxx Xxxx BP 50609 44306 Nantes cedex 3 Contributor : Full Description (description of the employer for the contributor who is a salaried employee if the employer is owner of the Contribution, description of the person (name, last name) for the contributor who is not a salaried employee) : Full address of the contributor (employer’s address for the contributor who is a salaried employee if the employer is owner of the Contribution, person’s address for a non salaried employee) : Country : Courriel de la personne contribuant :

DEFINITIONS ci-dessous. Le contrat d’assurance «CLIC ! by AIG Assurance Mobiles Affinitaire» est un contrat d’assurance de dommages permettant à un particulier ou un professionnel de couvrir son téléphone mobile ou sa tablette tactile. Le contrat d’assurance (ci-après dénommé le «Contrat») est constitué des présentes Conditions Générales, et du Certificat de garantie adressés au Souscripteur lors de la souscription au Contrat par voie électronique. Ces documents sont également disponibles sur l’espace client à l’adresse suivante : espaceclientaig.atm-assur. com Les présentes Conditions Générales décrivent précisément les garanties du Contrat, et leurs mises en œuvre. Le Certificat de garantie complète et personnalise les Conditions Générales.

DEFINITIONS. Acheteur : L’Acheteur désigne la personne physique ou morale qui achète un forfait touristique auprès d'Access Tourisme Service. L’acheteur sera considéré comme le bénéficiaire de la prestation touristique achetée. Forfait touristique : Constitue un forfait touristique, une prestation, vendue ou offerte à la vente à un prix tout compris, dépassant 24 heures ou incluant une nuitée et résultant de la combinaison d'au moins deux des trois prestations suivantes :

Examples of DEFINITIONS in a sentence

• ARTICLE 10 (EXONERATION ET LIMITATION DE RESPONSABILITE), LA RESPONSABILITE TOTALE DU FOURNISSEUR, , TELLE QUE DEFINIE EN PARTIE D (DEFINITIONS - INTERPRETATION) AU TITRE DE CHAQUE CONTRAT SERA LIMITEE AU PLUS ELEVE DES DEUX MONTANTS SUIVANTS : 115% DE LA SOMME PAYEE PAR L’ACHETEUR AU FOURNISSEUR AU TITRE DU CONTRAT CONSIDERE, OU €10.000.

• Article 1 DEFINITIONS ......................................................................................................................................

• DEFINITIONS 2.1 "Data Protection Laws" means any applicable data protection or privacy laws.

• Pour un même terme, les DEFINITIONS PARTICULIERES prévalent sur les DEFINITIONS COMMUNES.

• DEFINITIONS ACCIDENT : un événement extérieur, imprévisible et non intentionnel, à la fois violent et soudain, qui entraîne des dommages corporels pour l'animal assuré.

• DISPOSITIONS COMMUNES A L’ENSEMBLE DES GARANTIES DEFINITIONS Accident corporel grave : toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de la victime, provenant de l'action soudaine d'une cause extérieure constatée par un docteur en médecine, et impliquant la cessation de toute activité professionnelle ou autre et lui interdisant tout déplacement par ses propres moyens.

• Tous les termes figurant en italique dans le présent Contrat font l’objet d’une définition dans DEFINITIONS COMMUNES ou DEFINITIONS PARTICULIERES.

• ARTICLE 10 (EXONERATION ET LIMITATION DE RESPONSABILITE), LA RESPONSABILITE TOTALE DU FOURNISSEUR, TELLE QUE DEFINIE EN PARTIE D (DEFINITIONS - INTERPRETATION) AU TITRE DE CHAQUE CONTRAT SERA LIMITEE AU PLUS ELEVE DES DEUX MONTANTS SUIVANTS : 100% DE LA SOMME PAYEE PAR L’ACHETEUR AU FOURNISSEUR AU TITRE DU CONTRAT CONSIDERE, OU €10.000.

• Paragraphe II - NOTIONS ET DEFINITIONS), le puits est alors dit « éruptif », on parle de récupération primaire sur simple déplétion naturelle.

• Aux fins des présentes, les termes écrits avec une majuscule (qu’ils soient employés au singulier, au pluriel ou conjugués) ainsi que les abréviations ont le sens défini à l’article « DEFINITIONS » du contrat de prestation de services pour la reprise et le Traitement des déchets issus des produits ou matériaux de construction minéraux du secteur du bâtiment, dont les présentes spécifications techniques constituent son annexe [3].