Définition de Garantie

Garantie elle correspond aux prestations assurées dans le cadre de la formule retenue cumulées à celles des renforts éventuellement souscrits, qui forment un tout indissociable et constituent ainsi la garantie.

Garantie désigne la présente garantie bancaire ou maison-mère autonome à première demande, y compris son préambule et son Annexe, qui en font partie intégrante ;

Garantie garantie contractuelle consentie par BIG CHANGE portant sur le Matériel et/ou la Solution aux termes de la Commande

Examples of Garantie in a sentence

• L’ACEI NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION, NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE POSE AUCUNE CONDITION D’AUCUNE SORTE, VERBALE OU ÉCRITE, EXPRESSE OU TACITE, LÉGALE OU AUTRE, RELATIVEMENT AUX SERVICES, Y COMPRIS, ENTRE AUTRES, DES GARANTIES OU DES CONDITIONS RELATIVES À LA QUALITÉ MARCHANDE, À L’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU À L’ABSENCE DE CONTREFAÇON.

• AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, N'EST DONNÉE À L'EXCEPTION DE CE QUI EST PRÉVU DANS LE PRÉSENT CONTRAT.

• ELLES REMPLACENT EXPRESSÉMENT TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE.

• AUCUNE AUTRE GARANTIE, AUCUN AUTRE RECOURS, AUCUNE AUTRE OBLIGATION, AUCUNE AUTRE RESPONSABILITÉ, AUCUN AUTRE DROIT, AUCUNE AUTRE RÉCLAMATION, QU'ILS RÉSULTENT D’UNE RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, QU'ILS DÉCOULENT D'UNE NÉGLIGENCE, D'UNE RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, NE SONT ACCORDÉS PAR HYBRID, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, TOUTE GARANTIE QUE LE LOGICIEL EST EXEMPT D'ERREURS OU DE BOGUES.

• LES LOGICIELS DE TIERS ET LES LOGICIELS D'ESSAI SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS CONDITION NI GARANTIE D'AUCUNE SORTE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, QU'ELLE SOIT EXPRESSE OU IMPLICITE.

More Definitions of Garantie

Garantie désigne la correction des anomalies de l’Application après sa Publication pour une mise en conformité avec les Fonctionnalités pendant une durée de trois (3) mois à compter de la Publication. Sont exclues de la Garantie les fonctionnalités intégrées/interfacées avec d’autres modules non développés par le Prestataire, choisis par le Client. Graphiques désigne la Location d'une solution logicielle permettant de gérer l’affichage d'éléments d’habillage graphique d'un programme. Cette licence intègre une interface utilisateur dédiée, une base de Donnée (et son interface d'administration) contenant les informations relatives à l'évènement ou plus généralement à une compétition (calendrier, effectifs, résultats...), un interfaçage avec des Données statistiques, une scène graphique contenant la charte du Client, l’’accès à la plateforme de formation en ligne du Prestataire.

Garantie la présente Garantie commerciale délivrée par le Distributeur, attachée au Véhicule et distincte des Garanties légales des vices cachés et de conformité.

Garantie. LE PRODUIT ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS ». DANS LA MESURE OÙ CELA N’EST PAS INTERDIT PAR LA LOI, ORACLE RENONCE À TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.

Garantie désigne la garantie financière qui pourra, le cas échéant, être mise en œuvre par TOTAL DIRECT ENERGIE dans les conditions définies à l’article 10 du Contrat.

Garantie désigne la garantie (ou « collateral ») constituée par l’Emprunteur de Titres afin de garantir chacune des Opérations de Prêt de Titres, conformément aux règles et principes définis dans la Convention de Prêt de Titres ainsi qu’à l’annexe 2 des présentes Conditions s’agissant notamment des actifs susceptibles d’être reçus en garantie. En cas de modification de l’annexe 2 précitée exposant les principales règles relatives à la constitution de la Garantie, le Client en est informé au moyen d’une notification qui lui est adressée conformément aux stipulations de l’article 6.3.2 des présentes Conditions, étant précisé que l’annexe 2 actualisée entrera en vigueur à l’expiration d’un délai de deux (2) Jours Ouvrés à compter de la notification précitée adressée au Client. Le Client peut également accéder à la version actualisée de l’annexe 2 des présentes Conditions en se connectant au Site Internet ou à son Espace Client.

Garantie le contrat d'assurance dénommé « EXTENSION DE GARANTIE– LABELLEGARANTIE – LBG ZEN constitué des présentes conditions générales et du document de souscription.

Garantie le contrat d'assurance dénommé "Garantie Mécanique" constitué des présentes conditions générales et du Certificat de Garantie.