Définition de Garantie

Garantie désigne la présente garantie bancaire ou maison-mère autonome à première demande, y compris son préambule et son Annexe, qui en font partie intégrante ;

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Garantie désigne toute garantie écrite fournie par une Personne des Obligations du Client à l’égard d’▇▇▇▇▇▇ et qui est donnée dans le cadre du Contrat.

Garantie elle correspond aux prestations assurées dans le cadre de la formule retenue cumulées à celles des renforts éventuellement souscrits, qui forment un tout indissociable et constituent ainsi la garantie.

Examples of Garantie in a sentence

• Les frais de garantie, visés ci-dessus, sont intégrés pour le calcul du TEG sur la base du montage de garantie prévu à l’Article « Garantie ».

• Les dispositions suivantes viennent compléter les conditions de la Garantie Commerciale des Défauts de Fabrication.

• La présentation lors des visites périodiques de contrôle de ce carnet d’entretien dûment rempli (ou de tout autre justificatif attestant de la réalité des interventions précitées) sera exigée pour tout recours au titre de la Garantie Commerciale Anti- Perforation.

• Lors de ces contrôles, après avoir procédé à un lavage complet du Véhicule si nécessaire, le réparateur vérifiera son état et déterminera les éventuelles interventions à effectuer et celles susceptibles d’être couvertes par la Garantie Commerciale Anti-Perforation.

• Les dépôts espèces recueillis par la Banque, les titres conservés par elle, certaines cautions qu’elle délivre au Client, sont couverts par des mécanismes de garanties gérés par le Fonds de Garantie des Dépôts et de Résolution dans les conditions et selon les modalités définies par l’article L.

More Definitions of Garantie

Garantie désigne la correction des anomalies de l’Application après sa Publication pour une mise en conformité avec les Fonctionnalités pendant une durée de trois (3) mois à compter de la Publication. Sont exclues de la Garantie les fonctionnalités intégrées/interfacées avec d’autres modules non développés par le Prestataire, choisis par le Client. Graphiques désigne la Location d'une solution logicielle permettant de gérer l’affichage d'éléments d’habillage graphique d'un programme. Cette licence intègre une interface utilisateur dédiée, une base de Donnée (et son interface d'administration) contenant les informations relatives à l'évènement ou plus généralement à une compétition (calendrier, effectifs, résultats...), un interfaçage avec des Données statistiques, une scène graphique contenant la charte du Client, l’’accès à la plateforme de formation en ligne du Prestataire.

Garantie. LE PRODUIT ET LES SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS ». DANS LA MESURE OÙ CELA N’EST PAS INTERDIT PAR LA LOI, ORACLE RENONCE À TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER.

Garantie la présente Garantie commerciale délivrée par le Distributeur, attachée au Véhicule et distincte des Garanties légales des vices cachés et de conformité.

Garantie garantie contractuelle consentie par BIG CHANGE portant sur le Matériel et/ou la Solution aux termes de la Commande

Garantie désigne la présente garantie autonome à première demande ;

Garantie le contrat d'assurance dénommé "Garantie Mécanique" constitué des présentes conditions générales et du Certificat de Garantie.

Garantie désigne la garantie financière qui pourra, le cas échéant, être mise en œuvre par TOTAL DIRECT ENERGIE dans les conditions définies à l’article 10 du Contrat.