Intégralité du Contrat Sample Clauses

Intégralité du Contrat. Le présent Contrat représente l’entier et le seul accord entre les Parties concernant l'objet des présentes et remplace tous contrats ou accords antérieurs ou concomitants, écrits ou oraux, concernant cet objet. Chaque Partie reconnaît et convient qu’en concluant le présent Contrat elle ne s’appuie pas, et n’aura aucun recours concernant toute affirmation, déclaration, garantie ou engagement (fait par négligence ou innocemment) d'une autre personne (qu’elle soit ou non Partie au présent Contrat) autre que ce qui est expressément prévu dans le présent Contrat. Rien dans le présent Contrat ne pourra limiter ou exclure la responsabilité pour fraude ou déclarations concernant des questions fondamentales.
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Intégralité du Contrat. Les parties conviennent que le présent Contrat contient l’énoncé intégral et unique de l’entente intervenue entre elles relativement à l’objet des présentes, Anticus reconnaissant qu’aucune convention verbale ou autre ne subsiste entre les parties relativement à l’objet spécifique des présentes, ce Contrat remplaçant et mettant fin à toute entente, représentation, promesse, négociation ou proposition antérieure relative à l’objet des présentes;
Intégralité du Contrat. 14.1.1 This Agreement incorporates by reference all URL Terms (as applicable), Exhibits and Estimate/Order Forms, and this Agreement, together with such referenced items, constitute the entire understanding between Customer and Oracle and are intended to be the final and entire expression of their agreement. The parties expressly disclaim any reliance on any and all prior discussions, emails, RFP’s and/or agreements between the parties. There are no other verbal agreements, representations, warranties undertakings or other agreements between the parties. 14.1.1 Le présent Contrat intègre par renvoi toutes les Conditions d’Utilisation des URL (le cas échéant), les Annexes et les Devis/Commandes. Le présent Contrat et les éléments susmentionnés constituent l’intégralité de l’entente entre le Client et Oracle ainsi que l’expression finale et complète de leur accord. Les parties déclinent expressément tout recours à l’ensemble des discussions, e- mails, demandes de propositions et/ou accords préalables entre les parties. Il n’existe aucun autre accord verbal, déclaration, garantie ou autre type d’accord entre les parties.
Intégralité du Contrat. Ce contrat, et notamment tous xxx Xxxx de commande, forme l’ensemble du Contrat entre les parties et remplace toutes les propositions, accords et déclarations antérieures entre elles, qu’ils soient écrits ou oraux, relatifs au même objet. Chaque partie reconnaît qu’en concluant le Contrat, elle n’a pas invoqué de déclaration, garantie ou contrat collatéral ou autre assurance, autres que ceux stipulés dans les présentes. Ce Contrat et chaque Bon de Commande ne peut être modifié que par convention écrite et signée par un représentant habilité de chaque partie. En cas de différend ou d’incohérence entre les stipulations dans le corps du Contrat, tout Bon de Commande et les annexes, les conditions seront interprétées dans l'ordre suivant : (1) l'annexe applicable, (2) le corps de ce Contrat, (3) le Bon de Commande applicable ; à condition toutefois qu'un Bon de Commande puisse annuler les conditions et modalités du corps du présent Contrat ou une Annexe applicable limitée à xx xxxxxx d'un tel Bon de Commande uniquement si (et dans la mesure où) le Bon de Commande identifie spécifiquement la ou les stipulation(s) à la (aux)quelle(s) les parties entendent déroger. Dans un souci de clarté, si un ordre de commande émis par le Client est accepté par Liferay, cette acceptation est limitée à ses seuls termes relatifs aux quantités, descriptions, Services, Redevances, calendriers de livraison et Durées des Services, et toute stipulation supplémentaire ou différente ou toute autre tentative du Client de déroger de quelque manière qui soit aux stipulations du Contrat ou d’un Bon de Commande par un tel ordre de commande sera rejetée par les parties et xx xxxxxx stipulations seront considérées comme nulles et non-écrites. Dans le cas où le Bon de Commande de Liferay et le bon de commande du Client sont exécutées par le Client et présentés à Liferay pour une commande spécifique, les conditions du Bon de Commande de Liferay prévaudront. En cas de différend ou d’incohérence entre les stipulations de ce Contrat (notamment des Annexes et des Bons de commande) et un Contrat de Licence Utilisateur Final, les stipulations de ce Contrat prévaudront entre les parties pour le Bon de Commande applicable pendant la durée du Bon de Commande. NONOBSTANT TOUTE STIPULATION CONTRAIRE DE CE CONTRAT, TOUT CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL APPLICABLE SERA REGI PAR LES XXXX PRESENTEES DANS LE CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL APPLICABLE, SANS EGARD AUX REGLES DE CONFLIT DE XXXX. Toute ré...
Intégralité du Contrat. Le présent Contrat, y compris l’An- nexe Produit et Licence, toute Annexe Support mentionnée et jointe aux présentes (qui seront, par conséquent, consi- dérées comme étant intégrées aux présentes), et toute autre annexe ou modifications apportées à celui-ci, constitue l’in- tégralité du Contrat entre les parties aux présentes portant sur l’objet des présentes, et annule, remplace, supplante, et rend nuls et non avenus tous les accords, discussions, pro- positions, discussions, conventions, déclarations ou com- munications antérieurs ou en cours, oraux ou écrits, des par- ties aux présentes portant sur l’objet des présentes. No- nobstant ce qui précède, un bon de commande transmis par le Client et accepté par AvePoint peut uniquement définir le type, la description, et la quantité des Produits sous Licence et prévoir une Durée de support plus longue ou une Durée d’abonnement plus longue qui seront considérés comme applicables. Aucune autre condition générale ou bon de commande du Client ne pourra modifier le présent Contrat. Il n’existe aucun accord, déclaration, arrangement ou xxxxx- xxxx, oral ou écrit, entre les parties concernant l’objet du Contrat qui ne soit expressément et totalement exprimé aux présentes.
Intégralité du Contrat le présent CLUF (et tout supplément ou modification qui lui sont apportés et inclus avec le Logiciel et/ou le Matériel ), ainsi que la Garantie Limitée, lorsqu’elle est applicable, constitue la totalité de l’accord entre TomTom et vous-même portant sur le Logiciel et/ou le Matériel , ainsi que les services de support (éventuels), et remplace toute communication verbale ou écrite, proposition ou représentation préalable ou actuelle au sujet du Logiciel ou toute autre question couverte par le présent CLUF. En cas de conflit entre les conditions des politiques ou programmes de TomTom pour les services de support (autres que la Garantie Limitée) et celles du présent CLUF, ce dernier fera foi. Si une disposition du présent CLUF est jugée non valide, non avenante, non applicable ou illégale, les autres dispositions continueront de s’appliquer dans leur intégralité.
Intégralité du Contrat. Les Conditions universelles de transport et autres conditions ci-dessus constituent le contrat en entier entre les parties, lequel ne peut être modifié sans le consentement écrit des deux parties. CONSULT CUSTOMER SERVICE / CONSULTEZ NOTRE SERVICE À LA CLIENTÈLE NOT ALL SERVICES ARE OFFERED TO AND FROM ALL POINTS / TOUS LES SERVICES NE SONT PAS OFFERTS POUR LES POINTS D’ORIGINE OU DE DESTINATION.
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Intégralité du Contrat. Sous réserve de la clause 18.12 (Incorporation par renvoi), le Titulaire de licence convient que le présent Contrat comprend l'intégralité de l'accord entre le Titulaire de licence et OANDA, et remplace tous les accords, déclarations et communications antérieurs, écrits ou oraux, entre le Titulaire de licence et OANDA eu égard à l'objet des présentes. OANDA et le Titulaire de licence conviennent tous deux que la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'appliquera pas au présent Contrat.
Intégralité du Contrat. Chaque Bon de Commande (a) est réputé être intégré au présent Contrat ainsi que toutes ses pièces jointes et annexes, sauf stipulation contraire expresse dans le Bon de Commande applicable ; (b) définit l’ensemble des modalités liées à l'objet du Bon de Commande concerné, nonobstant toutes stipulations différentes ou additionnelles susceptible d'être contenues dans tout ordre d’achat ou tout autre document utilisé par la Société; et (c) constitue la version finale, complète et unique de l'accord entre les parties concernant ledit Bon de Commande, et remplace tout accord précédent ou simultané (oral ou écrit) concernant l'objet du Bon de Commande. En cas de conflit entre le présent Contrat et toute annexe ou tout Bon de commande, le présent Contrat prévaudra sauf stipulation contraire expresse dans l’annexe ou le Bon de Commande concerné. Le texte original et faisant foi pour le présent Contrat a été rédigé en anglais et sa traduction n’est fournie qu’à des seules fins pratiques. En cas de contradiction entre le texte anglais original et sa traduction, la version anglaise prévaudra.
Intégralité du Contrat. Le présent Contrat représente l’intégralité de l’accord conclu entre les parties concernant l’objet de celui-ci et est destiné à représenter l’expression finale de l’accord et de l’intention des parties. Le présent Contrat remplace tous les accords, propositions, demandes de propositions (DP) ou réponses à ces dernières antérieurs et representations, whether written or oral. This Agreement does not operate as an acceptance of any conflicting terms and conditions and will prevail over any conflicting provision of any purchase order or any other instrument of Customer, it being understood that any purchase order issued by Customer will be for Customer’s convenience only and any terms and conditions therein are of no force or effect hereunder. No amendment or waiver of any provision of the Agreement will be effective unless in writing and signed by both parties. contemporains, ainsi que les déclarations, qu’elles soient écrites ou orales. Le présent Contrat ne constitue pas une acceptation des conditions générales contradictoires et prévaudra sur toute disposition contradictoire d’un bon de commande ou de tout autre instrument du Client, étant entendu que tout bon de commande émis par le Client sera uniquement pour la commodité du Client et que toutes les conditions générales qu’il contient sont inopérantes en vertu des présentes. Aucune modification ou renonciation à une disposition de l’Entente ne sera effective si elle n’est pas faite par écrit et signée par les deux parties.
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