Définition de rapports
rapports. Les rapports décrits à l’annexe « F ».
rapports désigne le(s) rapports définis à la Commande, tels que rapport(s) d’études, documents techniques, à l’exclusion expresse des Equipements, à concevoir et/ou rédiger par CMP COMPOSITES et à fournir au Client en exécution de la Commande.
rapports désigne les rapports décrits à l’article 9.0.
More Definitions of rapports
rapports désigne le rapport d'audit comptable et financier en date de mars 2022 préparé par le Cabinet Vesta Capital et le rapport d'audits juridique, fiscaux et sociaux en date du 25 avril 2022 préparé par le Cabinet Lamartine Conseil et dont une copie des conclusions ont été remises au Souscripteur préalablement à la signature du présent Contrat accompagnés des reliance letters dans une forme satisfaisante pour le Souscripteur.
rapports. Les rapports prévus à l’annexe C et d’autres rapports ou renseignements qui doivent obligatoirement être fournis conformément à l’entente.