Prix. Les offres et prix peuvent changer en fonction des conditions changées des producteurs ou fournisseurs.
Prix. 5.1. Les prix mentionnés sont indicatifs, sauf en cas de mention explicite d’un délai pendant lequel une option est prise, tout comme d’un prix fixe ou d’un prix à déterminer, indépendamment des deux parties.
5.2. Des commandes éventuelles, placées en dehors du délai d’option susmentionné, seront basées sur le prix en vigueur au moment de la confirmation explicite de la commande, qui dépend de différents éléments tels que les prix d’achat, les fluctuations des cours, les coûts salariaux, les salaires, les cotisations sociales et/ou les charges publiques, les impôts, les primes d’assurances et autres frais. Nous calculerons ce nouveau prix déterminé sur base de la formule suivante, mais toujours pour autant que ceci donne lieu à une adaptation du prix vers le haut : p=P((0,4 i/I) +(0,3 s/S) +(0,3 l/L)) avec : - p = le prix rajusté; - comme paramètres de base, du mois précédent le mois de notre offre : P = le prix de l’offre que nous utilisons ; I = le chiffre d’indice de vente du marché intérieur (industrie totale (sans l’industrie du bâtiment)) ; L = le salaire de référence national usine et atelier ; S = charges sociales et assurances usine et atelier ; - comme paramètres évolués, du mois précédent le mois de notre livraison ou exécution i, l et s. (Source : SPF Economie, PME, Classes Moyennes et Energie xxxx://xxxxxx.xxxx.xx) Nous pouvons également appliquer cette adaptation de prix si la production ou la livraison des matériels ou des travaux commandés par le client ne peut pas être effectuée endéans le délai de livraison ou d’exécution initial et ce en dehors de notre volonté.
5.3. Les prix mentionnés dans l’acceptation de la commande sont des prix hors TVA, pour les appareils sans plus, emballage exclu, et mis à disposition de nos ateliers. Les prix que nous avons mentionnés ne comprennent donc aucunement : les frais de l’emballage, le chargement et le déchargement, le transport ou l’assurance, etc. ...
5.4. Si les quantités mentionnées avec nos prix d’offre ne sont pas commandées par le client, nous nous réservons le droit d’augmenter les prix par pièce ou par unité.
5.5. Nous compterons les heures de travail éventuelles aux prix d’unité par heure de travail par personne suivant le tarif en vigueur à ce moment.
5.6. Nos prix sont toujours établis sur base de données qui nous sont communiquées par nos clients. De plus, ces prix ne tiennent pas compte des circonstances extraordinaires nécessitant une adaptation réelle de notre processus de production.
Prix. 3.1 Tous nos prix sont nets, en euros, hors TVA, départ usine et non placés.
3.2 Les prix de vente comprennent les contributions administratives de l’ASBL belge Recupel.
3.3 Nos prix de vente ne comprennent jamais non plus les coûts de reprise et de traitement des produits existants. Ces frais sont toujours à la charge du propriétaire de l’appareil et seront facturés séparément.
3.4 Nos prix s’appliquent toujours à une livraison globale si le contraire n’est pas explicitement indiqué dans l’offre signée.
3.5 Pour les prix de vente en devises étrangères, c’est toujours le taux de change en vigueur à la date de l’offre qui s’applique, toute variation négative de ce taux entraînant automatiquement une révision des prix indiqués.
Prix. 5. Tous les prix sont calculés hors T.V.A.
6. Les prix dans les offres sont exclusivement d'application pour les quantités qui y sont indiquées.
7. Les prix sont facturés selon le tarif d'application le jour de la confirmation de la commande. Sauf stipulation contraire, toutes les augmentations qui interviennent après la date de l'offre, telles que salaires, loyers, frets, matériaux, tarifs, charges, impôts, taux de change, etc. , … seront intégralement imputées à l'acheteur.
Prix. 1. Si, pendant la période comprise entre la date du devis et celle de la livraison, les prix de revient subissent une augmentation, notamment, mais sans s'y limiter, du fait de mesures gouvernementales, des salaires, des droits d'importation ou, dans le cas de versements échelonnés, les prix de revient pendant ces périodes subissent une augmentation, le vendeur est en droit d'augmenter le prix à facturer au client en conséquence.
2. Le vendeur a le droit de stipuler que le client - avant la livraison des produits - paie une avance ou fournit une caution.
3. Si des erreurs de calcul manifestes ont été commises par le Vendeur, celles-ci peuvent être corrigées par le vendeur à tout moment.
Prix. Les prix indiqués sont uniquement valables pour les quantités et la durée indiquées dans notre confirmation de vente. Des quantités supplémentaires sont considérées comme faisant l’objet d’une nouvelle commande et peuvent éventuellement être livrées à d’autres conditions.
Prix. 1. Tous les impôts, droits et/ou taxes, de quelque nature que ce soit, relatifs aux marchandises livrées, y compris les nouveaux impôts, droits ou taxes qui seraient introduits après la conclusion du contrat, sont entièrement à charge du client. L'application de nouveaux impôts, droits ou taxes ne donne en aucun cas au client le droit de résilier le contrat.
2. Les prix applicables à la commande sont ceux du dernier prix communiqué par EURO TAP RENT. Aucun droit ne peut être tiré de fautes d'impression ou d'erreurs typographiques apparentes dans les catalogues (en ligne) ou les listes de prix.
3. Tous les prix peuvent être augmentés à tout moment en cas de (i) augmentation démontrable du prix des matières premières/du coût de la main-d'œuvre de plus de 10 % ou (ii) augmentation des taxes gouvernementales sur les produits/matières premières commandés, sans que cette liste soit limitative. Le nouveau prix sera notifié au client par écrit ou par courrier électronique au moins un mois avant son entrée en vigueur. Si le client n'accepte pas le nouveau prix, il a la possibilité de résilier le contrat par lettre recommandée. Si EURO TAP RENT n'a pas reçu la notification de résiliation au moment de l'entrée en vigueur du nouveau prix, le client est réputé avoir accepté le nouveau prix.
Prix. 3.1 Tous les prix sont exprimés en euros ;
3.2 L'Acheteur paiera le prix convenu lors de la dernière étape du processus de commande , tel que confirmé par Ford par e-mail.
3.3 Le prix de vente convenu n’est en aucun cas révisable.
3.4 Toutefois, les erreurs manifestes dans l'offre, telles que les inexactitudes évidentes, peuvent être corrigées par le vendeur même après la confirmation du bon de commande et après la conclusion du contrat.
3.5 Le prix des équipements légalement obligatoires fixés à demeure est réputé inclus dans le prix annoncé.
Prix. 1. Les prix sont généralement fixés lors de l acceptation de la commande. Ils sont basés sur les prix du jour obtenus par le jeu de l offre et de la demande.
2. Aucune variation du prix convenu (ou des deux chiffres-limite convenus) n est autorisée sans accord préalable de l acheteur.
3. Les prix s entendent:
a. départ entreprise vendeur;
b. hors T.V.A., frais d emballage, droits d importation, autres impôts et prélèvements, frais de chargement et de déchargement, frais de transports, d assurances, de contrôle qualité et/ou d analyses phytosanitaires;
c. les prix sont censés être libellés en euro s ou dans la devise figurant sur la facture après conversion au cours du jour.
Prix. A moins qu’il en soit expressément stipulé autrement, le prix mentionné dans le contrat est fixe en ce qui concerne la quantité ou la période pour laquelle le contrat est conclu. Si par suite de circonstances exceptionnelles imprévisibles à l’époque de l’établissement du contrat, une correction de prix s’avère être néces- xxxxx, xxxx sera établie de commun accord et pourra être appliquée si elle a été acceptée par écrit par nous. Sauf si convenu formellement autrement et men- tionné au recto, les factures sont payées à soixante jours à partir de la fin du mois de facturation.