Durée et résiliation. The Agreement shall apply until the expiry or termination of all relevant periods or fulfilment of relevant volumes specified in any part of the Agreement.
Durée et résiliation. Le présent XXXX perdure pour toute la Durée, sauf en cas de résiliation par Keysight tel que prévu dans le présent Contrat. Keysight est en droit de résilier la présente licence en cas de notification de manquement au présent XXXX. En cas d'expiration ou de résiliation, vous devez détruire immédiatement toutes les copies du Logiciel.
Durée et résiliation a. Le présent contrat commence à la date de prise d'effet confirmée par la signature de HPE, ou mentionnée dans le portail des partenaires HPE ou dans l'avis d'approbation émis au partenaire, la plus ancienne de ces mentions prévalant. Le présent contrat demeure en vigueur jusqu'à la date de sa résiliation.
b. L'une ou l'autre des parties peut résilier le présent contrat sans motif, en tout temps, moyennant un préavis écrit de trente (30) jours, lequel est réputé avoir été donné sur réception de l'avis.
c. Si l'une ou l'autre des parties devient insolvable, est incapable d'acquitter ses dettes à échéance, dépose une requête en faillite, est l'objet d'une procédure de mise en faillite, s'est vue attribuer un administrateur, un séquestre ou un gestionnaire, ou fait l'objet d'une cession de ses biens, l'autre partie a le droit de résilier le présent contrat sans préavis et, sous réserve des xxxx applicables, d'annuler ses obligations non encore remplies.
d. En cas de violation substantielle par vous des dispositions du présent contrat et des modalités d'un autre programme, nous avons le droit, sans restriction, (1) de résilier le présent contrat, (2) d'exiger que vous remboursiez ou renonciez à tout rabais ou paiement aux termes d'un programme qui vous a été versé ou s'est accumulé pendant la durée de la période visée par ladite violation, et (ou) (3) d'exiger que vous nous remboursiez tous les frais d'avis juridiques externes liés à l'exécution des présentes dispositions. De plus, pour toute violation par vous des dispositions du présent contrat, vous assurez la défense et l'indemnisation de HPE et nous pouvons vous facturer xxx xxxxx et dommages liés à la violation, sommes que vous consentez à acquitter.
e. Si l'une ou l'autre des parties donne à l'autre partie un avis de résiliation du présent contrat, nous sommes en droit d'exiger de votre part un paiement comptant et à l'avance pour toute livraison ultérieure pendant la durée restante du contrat, et ce, quelle qu'ait pu être votre cote de solvabilité. Nous pouvons aussi retenir toutes les livraisons jusqu'à ce que vous ayez réglé tout solde impayé.
f. Les obligations relatives aux bons de commandes, factures, fonds de commercialisation, allocations promotionnelles, paiements, descriptions de travail, garanties, services d'assistance, licences de logiciels, protection de la propriété intellectuelle, limitations de responsabilité et recours, vérification et confidentialité restants continuent d'être en vig...
Durée et résiliation. Red Hat se réserve le droit de résilier l'Accès Informatique en Nuage en tant qu'offre ou peut mettre fin à la disponibilité d'un Fournisseur particulier qui propose un Accès Informatique en Nuage moyennant un préavis de soixante (60) jours, à condition cependant que vous puissiez continuer d'utiliser la Souscription de Logiciel pendant la durée restante de ladite Souscription sur votre site en vertu des conditions initiales de la Souscription de Logiciel. EXHIBIT 1.K OPENSHIFT ENTERPRISE SUBSCRIPTIONS EXHIBIT 1.K OPENSHIFT SUBSCRIPTIONS ENTREPRISES
Durée et résiliation. The Agreement shall apply until the expiry or termination of 11.
Durée et résiliation. X. Xx xxxxx de validité de cette Licence démarrera à la Date d'Effet et se poursuivra jusqu'à ce que tous les abonnements aux Produits Souscrits conformément à l'Annexe 1 soient terminés (le "Terme").
Durée et résiliation. 1. Le présent Accord entre en vigueur pour une période de cinq ans, renouvelable automatiquement et consécutivement.
2. Chaque Partie peut mettre fin au présent Accord par notification écrite par voie diplomatique six mois avant son expiration.
Durée et résiliation. 8.1 La période de validité du présent Contrat commencera à la date indiquée en en-tête et sera automatiquement reconduite à la troisième (3ème) date anniversaire de celle-ci, par reconductions successives, pour des périodes d'une année, du présent Contrat, conformément aux conditions des présentes, à moins que l'une ou l'autre des parties ne notifie à l'autre, avec un préavis d'au moins quatre- vingt-dix (90) jours avant la date de renouvellement, son intention de ne pas proroger le présent Contrat.
8.2 Le présent Contrat peut être résilié par l'une et l'autre partie, par notification écrite, en cas de violation déterminante par l'autre partie de l'une ou l'autre des obligations lui incombant en vertu des présentes, si telle autre partie omet de remédier au manquement en question dans un délai de soixante (60) jours de la date à laquelle elle en aura reçu notification écrite.
8.3 Le présent Contrat peut être résilié sur-le-champ par l'une ou l'autre des parties si une ordonnance de redressement est rendue, dans une procédure de faillite ou de redressement judiciaire, à l'encontre de l'autre partie, si un administrateur est nommé pour la totalité ou la quasi-totalité des actifs de l'autre partie, si l'autre partie est dissoute ou placée en liquidation autrement qu'en liaison avec la cession de la totalité ou de la quasi-totalité de ses actifs, si l'autre partie cesse complètement son activité autrement qu'en liaison avec la cession de la totalité ou de la quasi-totalité de ses actifs, ou si l'autre partie tente de céder le présent Contrat en contravention avec celui-ci.
8.4 En cas de résiliation du présent Contrat, chacune des parties restituera promptement à l'autre toutes informations confidentielles et sensibles sur le plan commercial sous forme matérielle qu’elle aura en sa possession ou sous son contrôle. Après résiliation, EP ne disposera plus d'aucune licence l'autorisant à inclure dans ses produits des Contenus Actuels provenant des publications, mais pourra continuer à faire figurer dans ses produits des Contenus Passés provenant des Publications, sous réserve du paiement d’un montant forfaitaire égal au montant de la redevance acquise sur les 12 mois précédents aux conditions prévues à la Section 4.1. Ce paiement sera effectué dans les 30 jours suivant la résiliation du présent contrat.
Durée et résiliation. Le présent Contrat prendra effet à la date d’entrée en vigueur et ne s’interrompra pas, sauf en présence d’une des situations de résiliation exposées dans les présentes. Adobe peut résilier ce Contrat immédiatement si vous manquez à l’une de ses dispositions. Les articles 1, 2, 3.3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 sont applicables nonobstant la résiliation du présent Contrat. A compter de la résiliation du présent Contrat, vous cesserez toute utilisation et distribution du Kit de développement logiciel (SDK) et renverrez à Adobe ou détruirez (avec confirmation écrite de la destruction) le Kit de développement logiciel sans délai à sa demande, accompagné de ses copies.
Durée et résiliation. Le présent Contrat restera en vigueur jusqu’à ce que le Licencié commette un manquement grave aux présentes. À cette date, le présent Contrat sera automatiquement résilié. À la résiliation du présent Contrat pour quelque raison que ce soit, le Licencié interrompra l’utilisation du Logiciel et le détruira, ainsi que la Documentation et toutes leurs copies. Toutefois, la résiliation ne libérera pas les parties des obligations qui leur incombaient avant ladite résiliation. Les Articles suivants resteront en vigueur après la résiliation du présent Contrat : 1 (Définitions), 5 (Droits de propriété intellectuelle), 7.2 (Exclusion), 8 (Limitation de responsabilité), 9 (Droit applicable), 10 (Dispositions générales), 11 (Avis aux utilisateurs finaux du gouvernement américain), 13 (Dispositions spécifiques et exceptions) et 14 (Durée et résiliation).
