LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ Sample Clauses

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. Sauf indication contraire expresse à l’article 4 concernant la garantie, LES PRODUITS SONT VENDUS DANS L’ÉTAT (Y COMPRIS TOUT DÉFAUT) ET L’ENDROIT OÙ ILS SE TROUVENT, AUX RISQUES ET PÉRILS DU SEUL ACHETEUR, ET LE VENDEUR NE DONNE AUCUNE GARANTIE ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION, QUELLES QU'ELLES SOIENT, DE NATURE JURIDIQUE OU CONTRACTUELLE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AUX PRODUITS, Y COMPRIS LEUR QUALITÉ MARCHANDE, LEUR ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, LEUR ADAPTATION AUX FINS DE L’ACHETEUR, L’ABSENCE DE VICE CACHÉ, LEUR INCIDENCE SUR LES ACTIVITÉS DE L’ACHETEUR, OU LA NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERS. Sans restreindre la limitation de responsabilité ci-dessus, LE VENDEUR EXCLUT EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE DE QUALITÉ PRÉVUE PAR LA LOI, AINSI QUE TOUTE GARANTIE DE NON-VIOLATION DE DROITS DE TIERS EN CE QUI CONCERNE TOUTE COMBINAISON DES PRODUITS AVEC D'AUTRES BIENS, TOUTE UTILISATION DES PRODUITS DANS TOUT PROCESSUS OU ENCORE TOUT ÉLÉMENT DE CONCEPTION OU TECHNIQUE OU AUTRE ASPECT DES PRODUITS AYANT ÉTÉ PRÉCISÉ OU FOURNI PAR L'ACHETEUR. L'Acheteur possède une expertise dans l'utilisation prévue des Produits et des articles fabriqués à partir des Produits. Sauf disposition contraire dans la Facture, les Produits ne sont pas approuvés et ne peuvent pas être utilisés aux fins d’applications comportant une implantation permanente, brève ou temporaire dans le corps humain ou un contact permanent avec des liquides ou tissus corporels internes. LE VENDEUR NE PEUT EN AUCUN PRODUCTS, BREACH OF WARRANTY, SELLER’S NEGLIGENCE, WHETHER IN CONTRACT, CIVIL LIABILITY, TORT, STRICT LIABILITY OR OTHERWISE, IN EXCESS OF THE PURCHASE PRICE OF THE PRODUCTS AT ISSUE, EVEN IF IT HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF THOSE DAMAGES. No warranty claim may be made under or pursuant to this Agreement unless notice thereof is given to Seller within the earlier of: (a) 1 year after the claim or cause of action has accrued; or (b) the period prescribed by applicable law. These Terms contain Buyer’s sole and exclusive remedies relating to these Terms, a breach of these Terms or the Products, regardless of the cause of action. CAS ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOUS DOMMAGES-INTÉRÊTS PARTICULIERS OU PUNITIFS OU DE TOUS DOMMAGES EXEMPLAIRES, INDIRECTS, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, Y COMPRIS UN MANQUE À GAGNER OU UNE AUTRE PERTE D’EXPLOITATION, ATTRIBUABLES OU AYANT TRAIT AUX PRÉSENTES MODALITÉS PARTICULIÈRES, AUX PRODUITS, À UN MANQUEMENT À LA GARANTIE, À LA NÉGLIGENCE DU VENDEUR, OU À SA RESPONS...
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LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. La responsabilité globale de Flexiti envers xx xxxxxxxx en vertu de la présente entente se limite au moins élevé des deux montants suivants :
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LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ. EXCEPT WITH RESPECT TO A BREACH OF SECTION 2 OR 4, OR AS PROVIDED IN A L'EXCEPTION DES CAS DE VIOLATION DES ARTICLES 2 OU 4, OU TEL QUE PRÉVU A SECTION 7 HEREOF, UNDER NO CIRCUMSTANCES SHALL EITHER PARTY BE LIABLE FOR ANY INDIRECT DAMAGES SUFFERED BY THE OTHER PARTY, ANY PARTY CLAIMING ON BEHALF OF OR THROUGH THE OTHER PARTY, OR ANY OTHER THIRD PARTY, RESULTING FROM OR ARISING OUT OF OR RELATED TO THIS AGREEMENT, ANY ADDENDUM HERETO OR THE PERFORMANCE OR BREACH THEREOF. FURTHERMORE, EITHER PARTY SHALL NOT BE LIABLE FOR DAMAGES FOR LOSS OF BUSINESS OR PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION, DAMAGE OR LOSS OR DESTRUCTION OF DATA, EVEN IF SUCH PARTY HAS BEEN PREVIOUSLY ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. IN NO EVENT SHALL AVEPOINT HAVE ANY LIABILITY TO CUSTOMER IN EXCESS OF THE AMOUNTS PAYABLE BY CUSTOMER TO AVEPOINT UNDER THIS AGREEMENT OR ANY ADDENDUM HERETO. L'ARTICLE 7 DES PRÉSENTES, EN AUCUNE CIRCONSTANCE L’UNE OU L’AUTRE DES PARTIES NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ENCOURUS PAR L’AUTRE PARTIE, PAR TOUTE PARTIE DÉPOSANT PLAINTE POUR LE COMPTE DE OU PAR L’INTERMÉDIAIRE DE L’AUTRE PARTIE, OU PAR TOUT AUTRE TIERS, RÉSULTANT DE OU RELATIF AU PRÉSENT CONTRAT, A TOUTE ANNEXE À CE CONTRAT, OU A L’EXÉCUTION OU A LA VIOLATION DE CE CONTRAT. DE PLUS, AUCUNE PARTIE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGES ET INTÉRÊTS POUR MANQUE À GAGNER OU PERTE D’ACTIVITÉ, INTERRUPTION D'ACTIVITE, DOMMAGE, PERTE OU DESTRUCTION DES DONNÉES, MÊME SI CETTE PARTIE A ÉTÉ PRÉALABLEMENT INFORMÉE DE L'EVENTUALITE DE CES DOMMAGES. EN AUCUN CAS AVEPOINT N’ENCOURRA, ENVERS LE CLIENT, DE RESPONSABILITÉ SUPÉRIEURE AUX MONTANTS PAYABLES PAR LEDIT CLIENT À AVEPOINT AUX TERMES DE CE CONTRAT OU DE TOUTE ANNEXE À CE CONTRAT.
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LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ x.XX NO EVENT SHALL LICENSOR OR LICENSOR RELATED PARTIES BE LIABLE FOR INDIRECT DAMAGES, OR ANY DAMAGES FOR, OR COSTS INCURRED AS A RESULT OF, LOSS OF TIME, LOSS OR INACCURACY OF DATA, LOSS OF PROFITS OR REVENUE, LOSS OF GOOD WILL, BUSINESS INTERRUPTION, OR COST OF PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES, HOWEVER ARISING, EVEN IF LICENSOR HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. a. LE CONCEDANT DE LICENCE OU LES PARTIES LIÉES AU CONCEDANT DE LICENCE NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, OU DE TOUT DOMMAGE OU COÛT RÉSULTANT DE LA PERTE DE TEMPS, DE LA PERTE OU DE L'INEXACTITUDE DES DONNÉES, DE LA PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS, DE LA PERTE DE CLIENTELE, DE L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ OU DU COÛT D'ACQUISITION DE BIENS OU DE SERVICES DE SUBSTITUTION, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE, MÊME SI LE DONNEUR DE LICENCE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
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  • Limitation de responsabilité DANS LA MESURE OÙ LA LÉGISLATION EN VIGUEUR NE L’INTERDIT PAS, EN AUCUN CAS APPLE NE SERA RESPONSABLE DE DOMMAGE CORPOREL NI DE QUELCONQUE DOMMAGE ACCIDENTEL, SPÉCIAL, INDIRECT OU ACCESSOIRE, Y COMPRIS DE FAÇON NON LIMITATIVE, LES DOMMAGES DUS AUX PERTES DE BÉNÉFICES, PERTES DE DONNÉES OU D’INFORMATIONS, INTERRUPTION DES ACTIVITÉS OU TOUT AUTRE DOMMAGE COMMERCIAL OU PERTE COMMERCIALE RÉSULTANT DE OU RELATIFS À VOTRE UTILISATION OU VOTRE INAPTITUDE À UTILISER LE LOGICIEL APPLE ET LES SERVICES OU TOUT LOGICIEL XX XXXXXX PARTIE CONJOINTEMENT AVEC LE LOGICIEL APPLE, QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, SANS TENIR COMPTE DE LA THÉORIE DE LA RESPONSABILITÉ (QUE CE SOIT POUR RUPTURE DE CONTRAT, EN RESPONSABILITÉ CIVILE, OU AUTRE) ET MÊME SI APPLE A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTANT PAS LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES PERSONNELS, INDIRECTS OU ACCESSOIRES, IL EST POSSIBLE QUE CETTE LIMITATION NE VOUS CONCERNE PAS. La responsabilité totale d’Apple envers vous au titre de tout dommage (en dehors de ce que la législation pourrait exiger dans les cas impliquant une blessure) n’excédera en aucun cas la somme de cinquante dollars (50 $). Les limitations susdites s’appliqueront même si le recours indiqué ci-dessus fait défaut à sa vocation essentielle.

  • Gouvernement des États-Unis Le logiciel et la documentation constituent des « Commercial Items » (éléments commerciaux), tel que ce terme est défini dans la clause 48 C.F.R. (Code of Federal Rules) §2.101, consistant en « Commercial Computer Software » (logiciel) et « Commercial Computer Software Documentation » (documentation), tels que ces termes sont utilisés dans les clauses 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202. Conformément à la clause 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le « Commercial Computer Software » et le « Commercial Computer Software Documentation » sont fournis sous licence au gouvernement des États-Unis (a) uniquement comme « Commercial Items » et (b) uniquement accompagnés des droits octroyés à tous les autres utilisateurs conformément aux termes et conditions ci-inclus. Droits non publiés réservés en vertu de la législation des droits d’auteur en vigueur aux États-Unis.

  • Einhaltung von Gesetzen Du erklärst dich damit einverstanden, die Apple-Software und -Dienste (wie in Absatz 4 unten definiert) in Übereinstimmung mit xxxxx anwendbaren Gesetzen zu verwenden, einschließlich lokale Gesetze des Xxxxxx oder der Region, in dem bzw. der du wohnhaft bist oder in dem bzw. der du die Apple-Software und -Dienste lädst oder verwendest.

  • Exclusión de garantías A. Si usted es un consumidor particular (una persona que utiliza el Software Apple fuera de su oficio, negocio o profesión), es posible que disponga de derechos legales en su país de residencia que puedan impedir que las siguientes limitaciones le xxxx aplicables, en cuyo caso no serán de aplicación para usted. Para obtener más información acerca de sus derechos debería consultar a una organización de consumo local.

  • Política de privacidad En todo momento, el tratamiento de sus datos personales se ajustará a la política de privacidad de Apple, que se ha incorporado por referencia a esta Licencia y que puede visualizarse en: xxxx://xxx.xxxxx.xxx/es/privacy/.

  • Additional Federally Required Orders/Directives Both parties shall comply with the following laws and directives, where applicable:

  • Fraud, Waste, and Abuse Contractor understands that HHS does not tolerate any type of fraud, waste, or abuse. Violations of law, agency policies, or standards of ethical conduct will be investigated, and appropriate actions will be taken. Pursuant to Texas Government Code, Section 321.022, if the administrative head of a department or entity that is subject to audit by the state auditor has reasonable cause to believe that money received from the state by the department or entity or by a client or contractor of the department or entity may have been lost, misappropriated, or misused, or that other fraudulent or unlawful conduct has occurred in relation to the operation of the department or entity, the administrative head shall report the reason and basis for the belief to the Texas State Auditor’s Office (SAO). All employees or contractors who have reasonable cause to believe that fraud, waste, or abuse has occurred (including misconduct by any HHS employee, Grantee officer, agent, employee, or subcontractor that would constitute fraud, waste, or abuse) are required to immediately report the questioned activity to the Health and Human Services Commission's Office of Inspector General. Contractor agrees to comply with all applicable laws, rules, regulations, and System Agency policies regarding fraud, waste, and abuse including, but not limited to, HHS Circular C-027. A report to the SAO must be made through one of the following avenues: ● SAO Toll Free Hotline: 1-800-TX-AUDIT ● SAO website: xxxx://xxx.xxxxx.xxxxx.xx.xx/ All reports made to the OIG must be made through one of the following avenues: ● OIG Toll Free Hotline 0-000-000-0000 ● OIG Website: XxxxxxXxxxxXxxxx.xxx ● Internal Affairs Email: XxxxxxxxXxxxxxxXxxxxxxx@xxxx.xxxxx.xx.xx ● OIG Hotline Email: XXXXxxxxXxxxxxx@xxxx.xxxxx.xx.xx. ● OIG Mailing Address: Office of Inspector General Attn: Fraud Hotline MC 1300 P.O. Box 85200 Austin, Texas 78708-5200

  • Anerkennung der Rechte Dritter A. Apple stellt möglicherweise bestimmte Komponenten der Apple-Software und in der Apple-Software enthaltene Open-Source-Programme von Drittanbietern auf seiner Open-Source-Website (https:// xxxxxxxxxx.xxxxx.xxx) („Open-Source-Komponenten“) zur Verfügung. Die Anerkennungen, Lizenzbestimmungen und Schadensersatzregelungen für diese Komponenten sind in der elektronischen Dokumentation für die Apple-Software enthalten. Ziehe bitte die elektronische Dokumentation zurate, da dir möglicherweise zusätzliche Rechte an den Open-Source-Komponenten der Apple-Software zustehen. Du erklärst dich ausdrücklich damit einverstanden, dass im Falle eines aus der Änderung der Open-Source-Komponenten der Apple-Software resultierenden Ausfalls oder Schadens der Apple- Hardware dieser Ausfall oder Schaden von den Bestimmungen der Apple-Hardwaregarantie ausgeschlossen wird.

  • Tax Law Section 5-A Section 5-a of the Tax Law, requires certain Contractors awarded State Contracts for commodities, services and technology valued at more than $100,000 to certify to the NYS Department of Taxation and Finance (DTF) that they are registered to collect New York State and local sales and compensating use taxes. The law applies to Contracts where the total amount of such Contractors’ sales delivered into New York State are in excess of $300,000 for the four quarterly periods immediately preceding the quarterly period in which the certification is made, and with respect to any affiliates and subcontractors whose sales delivered into New York State exceeded $300,000 for the four quarterly periods immediately preceding the quarterly period in which the certification is made. A Vendor is required to file the completed and notarized Form ST-220-CA with OGS certifying that the Vendor filed the ST-220-TD with the NYS Department of Taxation and Finance (DTF). Please note that the NYS Department of Taxation and Finance should receive the completed Form ST-220-TD, not OGS. OGS should only receive the Form ST-220-CA. Proposed Contractors should complete and return the certification forms within five (5) business days of request (if the forms are not completed and returned with Vendor Submission). Failure to make either of these filings may render a Vendor non- responsive and non-responsible. Each Vendor shall take the necessary steps to provide properly certified forms within a timely manner to ensure compliance with the law. Website links to the Contractor certification forms and instructions are provided below. Form No. ST- 220-TD must be filed with and returned directly to DTF and can be found at xxxx://xxx.xxx.xx.xxx/pdf/current_forms/st/st220td_fill_in.pdf. Unless the information upon which the ST-220-TD is based changes, this form only needs to be filed once with DTF. If the information changes for the Contractor, its affiliate(s), or its subcontractor(s), a new Form No. ST-220-TD must be filed with DTF. Form ST-220-CA must be submitted to OGS. This form provides the required certification that the Contractor filed the ST-220-TD with DTF. This form can be found at xxxx://xxx.xxx.xx.xxx/pdf/current_forms/st/st220ca_fill_in.pdf. Vendors may call DTF at 000-000-0000 for any and all questions relating to §5-a of the Tax Law and relating to a company's registration status with the DTF. For additional information and frequently asked questions, please refer to the DTF web site: xxxx://xxx.xxx.xx.xxx.

  • Lobbying Activities - Standard Form - LLL No response Do not upload this form unless Vendor has reportable lobbying activities. There are Attributes entitled, “2 CFR Part 200 or Federal Provision - Xxxx Anti-Lobbying Amendment – Continued.” Properly respond to those Attributes and only upload this form if applicable/instructed. If upload is required based on your response to those Attributes, the Disclosure of Lobbying Activities – Standard Form - LLL must be downloaded from the “Attachments” section of the IonWave eBid System, reviewed, properly completed, and uploaded to this location.

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