BREVETS. Un ou plusieurs brevets détenus par Amazon s'appliquent à ce site internet et aux fonctionnalités et services accessibles via le site internet. Des parties de ce site internet fonctionnent sous licences d'un ou plusieurs brevets. Cliquer ici pour voir une liste non exhaustive des brevets détenus par Amazon et des licences de brevets applicables.
Appears in 3 contracts
Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente
BREVETS. Un ou plusieurs brevets détenus par Amazon s'appliquent aux Services Amazon, à ce site internet et aux fonctionnalités et services accessibles via le site internetinternet et les Services Amazon. Des parties de ce site internet fonctionnent sous licences d'un ou plusieurs brevets. Cliquer ici pour voir Consultez une liste non exhaustive des brevets détenus par Amazon et des licences de brevets applicables.
Appears in 1 contract
BREVETS. Un ou plusieurs brevets détenus par Amazon s'appliquent aux Services Amazon, à ce site internet et aux fonctionnalités et services accessibles via le site internetinternet et les Services Amazon. Des parties de ce site internet fonctionnent sous licences d'un ou plusieurs brevets. Cliquer ici pour voir une liste non exhaustive des brevets détenus par Amazon et des licences de brevets applicables.
Appears in 1 contract
Samples: Conditions Générales De Vente
BREVETS. Un ou plusieurs brevets détenus par Amazon s'appliquent aux Services Amazon, à ce site internet et aux fonctionnalités et services accessibles via le site internetinternet et les Services Amazon. Des parties de ce site internet fonctionnent sous licences d'un ou plusieurs brevets. Cliquer Cliquez ici pour voir une liste non exhaustive des brevets détenus par Amazon et des licences de brevets applicables.
Appears in 1 contract
Samples: Conditions Générales De Vente