Bagages Clauses Exemplaires

Bagages. Les sacs de voyage, les valises, les malles et leur contenu, à l’exclusion des effets vestimentaires que vous portez.

Bagages. Les conditions générales relatives au transport des bagages et applicables à l’ensemble des voyageurs, seuls ou en groupe, figurent au chapitre 4. Bagages du volume 4 – Prestations associées aux transports des présents Tarifs Voyageurs. Pour des raisons de sécurité, les Voyageurs ne doivent en aucun cas entraver la circulation dans les couloirs ou l’accès aux compartiments et voitures par des bagages trop volumineux ou nombreux, conformément au décret n°2016-541 du 3 mai 2016 relatif à la sûreté et aux règles de conduite dans les transports ferroviaires ou guidés. C’est pourquoi il est rappelé que : • les membres du groupe devront emporter des bagages à main dont le conditionnement, la fermeture, le volume et le poids permettent le portage et le placement sans difficulté ni risque pour la sécurité des voyageurs ou risque d’avarie, dans les espaces affectés aux bagages dans les voitures de voyageurs, • les malles et cantines ne seront admises au transport qu’au titre du « Bagages Porte à Porte Groupe ». Tous les bagages des Voyageurs restent sous leur propre responsabilité.

Bagages. En ce qui concerne le transport de bagages enregistrés et de marchandises, la responsabilité du TRANSPORTEUR est limitée à dix grammes d'or pur par kilogramme de marchandises ou de bagages enregistrés de chaque personne, à moins qu'une déclaration spéciale de valeur ne soit faite par l'expéditeur au moment de la livraison du colis au TRANSPORTEUR et moyennant le paiement d'une redevance supplémentaire, le cas échéant. En ce qui concerne les objets gardés par le passager, la responsabilité du TRANSPORTEUR est limitée à deux cents grammes d'or pur pour l'ensemble des bagages à main de chaque personne.

Bagages. Le TRANSPORTEUR n'est pas responsable dans la mesure où le dommage est dû à la nature, à un défaut ou à un vice inhérent aux bagages.

Bagages. Le TRANSPORTEUR est responsable des dommages causés en cas de destruction, de perte ou d'endommagement des bagages enregistrés pour la seule raison que l'événement causant la destruction, la perte ou l'endommagement s'est produit à bord de l'aéronef ou pendant toute période où les bagages enregistrés étaient sous la garde du TRANSPORTEUR. Dans le cas des bagages non facturés, y compris les effets personnels, le TRANSPORTEUR est responsable si le dommage est dû à sa faute, à celle des personnes à sa charge ou à celle de ses agents.

Bagages. En ce qui concerne le transport des bagages, la responsabilité du TRANSPORTEUR, en cas de destruction, de perte, de dommage ou de retard est limitée à 1 288 DTS par passager, à moins que le passager n'ait fait au TRANSPORTEUR, au moment de la livraison des bagages, une déclaration spéciale de la valeur de la livraison des bagages au lieu de destination et qu'il n'ait payé une somme supplémentaire, le cas échéant.

Bagages. Nous vous garantissons, à concurrence du montant indiqué au Tableau de Garanties, vos bagages, objets et effets personnels, emportés avec vous ou achetés en cours de votre voyage, hors de votre lieu de résidence principale ou secondaire en cas de : - vol, - destruction totale ou partielle, - perte pendant l'acheminement par une entreprise de transport.

Bagages. 13.1 Les bagages devront impérativement comporter une étiquette avec le nom du propriétaire et l'adresse de destination. 13.2 Les Voyageurs sont informés du fait que les bagages sont limités à un bagage à mains, un bagage en soute (sac ou valise) et une paire de ski ou snowboard. Le client devra nous informer de la présence de skis ou snowboards lors de sa réservation et au minimum 15 jours avant le départ. 13.3 MV Transport n’est pas responsable de la garde des bagages à mains des Voyageurs, ces effets restant en permanence sous leur surveillance pendant tout le parcours. Il est de la responsabilité du Voyageur de s’assurer que tout ses objets de valeur (téléphones, bijoux, appareils électroniques, argent, papier d’identité, médicaments…) soient transportés dans son bagage à main. 13.4 Les Voyageurs ont la responsabilité de leurs bagages lors des correspondances éventuelles. 13.5 L'ensemble des bagages en soute doit être convenablement emballé dans des valises, sacs ou autres récipients adaptés qui résistent à une manutention normale. Des objets fragiles doivent être, en fonction, spécialement emballés. 13.6 Pour des raisons de sécurité, le voyageur autorise à ce qu’il soit procédé à une inspection des bagages par le personnel MV Transport. En cas de refus, MV Transport a le droit de refuser le transport du bagage. 13.7 En cas de perte ou d’avarie de bagages placés en soute, l’indemnité que devra verser MV Transport pour tout dommage justifié dont elle sera tenue pour responsable, est limitée à la somme de 500 € (sauf autre déclaration préalable de valeur) par bagage placé en soute, sauf faute lourde. 13.8 MV Transport, se réserve le droit de refuser les bagages dont le poids, les dimensions ou la nature ne respectent pas les conditions prévues dans les présentes Conditions Générales, ainsi que ceux qu’il estime préjudiciable à la sécurité du transport.

Bagages. La franchise bagages correspond au nombre et au poids des bagages que le passager peut transporter gratuitement en soute. Si celui-ci dépasse les dimensions, le poids ou le nombre de bagages autorisés, le passager devra acquitter un supplément lors de l’enregistrement. Le tarif Basic ne donne droit à aucun transport de bagage en soute. Le passager a toutefois la possibilité d’acheter un supplément bagage, sur le site internet de la compagnie, auprès d’une de nos centrales de réservations téléphonique ou à l’aéroport, au guichet ASL Airlines France. Les tarifs Standard et Flex donnent droit, sans avoir à acquitter de supplément, au transport en « franchise » d’un bagage de 23 kg. Le tarif sous forme de forfait applicable aux excédents bagages sur les vols réguliers d’ASL Airlines France est de : • 30€ pour 3KG supplémentaires, • 50€ pour 9KG supplémentaires, sans possibilité de dépasser cette limite. Les pièces de bagage de plus de 32kg sont refusées au transport Pour plus de précisions, les passagers sont invités à se référer aux Conditions Générales de Transport. La franchise bagage inclut systématiquement un bagage cabine dans les limites de dimensions et de poids spécifiés dans les Conditions Générales de Transport (une pièce de bagage à main de 10kg maximum, d’une contenance de 50 litres maximum, et dont la somme des trois dimensions (longueur + largeur + hauteur) ne dépasse pas 115 cm). Des franchises et des tarifs d’excédents bagages différents s’appliquent pour les vols charter. ASL Airlines invite ses passagers de vols charter à se rapprocher de leur agence de voyage pour connaître les franchises spécifiques à leur vol. Les bagages de soute sont enregistrés jusqu’à la destination indiquée sur le billet ASL Airlines France. Tout passager disposant d’un billet sur une autre compagnie vers une destination différente de celle indiquée sur le billet ASL Airlines France, devra récupérer son bagage après le vol et avant de s’enregistrer sur son prochain vol.

Bagages. Désigne les effets et autres objets personnels accompagnant le Passager au cours de son voyage. Sauf disposition contraire, ce terme désigne à la fois les Bagages enregistrés et les Bagages non enregistrés.