CE QUE NOUS EXCLUONS Clauses Exemplaires

CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions générales applicables au contrat et figurant au paragraphe "QUELLES SONT LES EXCLUSIONS COMMUNES À TOUS LES RISQUES ?" du chapitre "CADRE DU CONTRAT", nous ne pouvons intervenir dans les circonstances prévues ci-après : - tout vol, tentative de vol et acte de vandalisme ou dégradations volontaires commis par l’Assuré, son conjoint ou concubin, ainsi que par les personnes vivant habituellement au foyer de l’Assuré - aux dommages subis pendant que les locaux renfermant les objets assurés sont occupés en totalité par des tiers autres que le locataire, ou les personnes autorisées par lui, - les dégradations volontaires commises par des voisins, ou des tiers - les vols et dégradations volontaires causés au mobilier contenu dans les parties communes ou à l’extérieur du bien loué, - le vol ou à la perte de clés des locaux, - les dommages consécutifs à un usage ou une utilisation non conforme au contrat de location, - Les dommages, vols et dégradations des objets de valeur ainsi que les espèces et les fonds (bijoux, tableaux, dessins, gravures, manuscrits, statues et autres objets d’art). - Les dommages causés par l’humidité, la condensation, la buée, la fumée, - Les pannes des appareils mis à la disposition du locataire, - Les dommages causés aux lampes, fusibles, tubes électroniques, tubes cathodiques, cristaux semi- conducteurs, résistances chauffantes et couvertures chauffantes, - Les frais de réparation, de dégorgement ou de remplacement des conduites, robinets et appareils intégrés dans les installations d’eau et de chauffage, - Les dommages, vols et dégradations causés aux arbres et plantations - Les dommages, vols et dégradations causés aux appareils informatiques, leurs accessoires, périphériques ainsi que les logiciels nécessaires à leur fonctionnement, aux appareils audiovisuels et multimédias - Les frais engagés pour constater la réalité de votre préjudice ou en faire la constatation (expertises, photos, constats d’huissier)
CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions figurant à la rubrique "QUELLES SONT LES EXCLUSIONS GENERALES APPLICABLES A L'ENSEMBLE DE NOS GARANTIES", nous ne pouvons intervenir dans les circonstances suivantes :
CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions générales applicables au contrat, nous ne pouvons intervenir dans les circonstances prévues ci-après : - L’annulation de location à l’initiative du propriétaire ou de son représentant, - Le refus de prise de possession du locataire qui trouve son origine dans la non-conformité du bien loué.
CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions figurant à la rubrique « QUELLES SONT LES EXCLUSIONS GÉNÉRALES APPLICABLES À L’ENSEMBLE DE NOS GARANTIES ? », nous ne pouvons intervenir si l'annulation résulte : De plus nous n'intervenons jamais si la personne qui provoque l'annulation est hospitalisée au moment de la réservation du voyage ou de la souscription du contrat.
CE QUE NOUS EXCLUONS. La garantie Annulation ne couvre pas l’impossibilité de partir liée à l’organisation matérielle aux conditions d’hébergement ou de sécurité de la destination. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties sont également exclus :
CE QUE NOUS EXCLUONS. La garantie Annulation ne couvre pas l’impossibilité de partir liée à l’organisation matérielle, aux conditions d’hébergement ou de sécurité de la destination. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties sont également exclus : Gritchen Affinity Par dérogation partielle à l’article 23 des conditions générales du contrat Gritchen Affinity Il vous appartient d’établir la réalité de la situation ouvrant droit à nos prestations, aussi nous réservons-nous le droit de refuser votre demande, sur avis de nos médecins, si les informations fournies ne prouvent pas la matérialité des faits.
CE QUE NOUS EXCLUONS. La garantie Annulation ne couvre pas l’impossibilité de partir liée à l’organisation matérielle, aux conditions d’hébergement ou de sécurité de la destination. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties sont également exclus : Par dérogation partielle à l’article 23 des conditions générales du contrat Il vous appartient d’établir la réalité de la situation ouvrant droit à nos prestations, aussi nous réservons-nous le droit de refuser votre demande, sur avis de nos médecins, si les informations fournies ne prouvent pas la matérialité des faits.
CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, nous ne pouvons intervenir dans les circonstances suivantes :
CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, nous ne pouvons intervenir dans les circonstances suivantes : Il nous appartient de prouver que le retard de transport résulte de l’un des faits énumérés ci-dessus, sauf pour la guerre étrangère où, en application des dispositions du Code des Assurances français, il vous appartient de prouver que le retard de transport résulte d’un fait autre qu’un fait de guerre étrangère.
CE QUE NOUS EXCLUONS. Outre les exclusions communes à l’ensemble des garanties, nous ne pouvons intervenir dans les circonstances suivantes : ♦ Le remboursement des prestations autres qu’un titre de transport ♦ Pour la garantie départ manqué tout ce qui est de la responsabilité du transporteur (y compris grève du personnel) ♦ Pour la garantie retour manqué : le trajet retour sans correspondance ou le retour sur un trajet avec correspondance assuré par la même compagnie de transport ou deux compagnies ayant signé un accord d’alliance aérienne.