Common use of CHAMP D’APPLICATION DES CGV Clause in Contracts

CHAMP D’APPLICATION DES CGV. Les présentes Conditions Générales sont présentées en langue française. Elles ont vocation à s’appliquer de façon exclusive entre DropCloud et le Client souhaitant bénéficier du Service. Les présentes Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx à la date de souscription au Service par le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client bénéficie du Service sur les applications proposées par DropCloud et ses modules annexes. L'ensemble des offres de services fournies par le Prestataire se trouve détaillé sur son site Internet à l’adresse suivante : xxx.xxxxxxxxx.xx. La souscription au Service implique l’acceptation sans restriction ni réserves des présentes Conditions Générales. Toute utilisation du Service emporte de plein droit l’application des présentes Conditions Générales. La relation contractuelle entre DropCloud et le Client est régie, par ordre décroissant, par : (a) les présentes Conditions Générales de Vente ; (b) les éventuelles conditions particulières rattachées aux offres proposées par DropCloud ; (c) le bon de commande ligne, complété et validé par le Client ; (d) les fiches tarifaires. En cas de contradiction entre une ou plusieurs dispositions figurant dans l'un des documents ci-dessus, le document de rang supérieur prévaut. Il est expressément convenu que tout autre document non expressément cité ci-dessus n’a pas de valeur contractuelle et ne saurait engager le Prestataire.

CHAMP D’APPLICATION DES CGV. Les présentes Conditions Générales sont présentées en langue française. Elles ont vocation à s’appliquer de façon exclusive entre DropCloud et le Client souhaitant bénéficier du Service. Les présentes Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx xxx.XxxxXxxxx-xxxxx.xx à la date de souscription au Service par le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client bénéficie du Service sur les applications proposées par DropCloud et ses modules annexes. L'ensemble des offres de services fournies par le Prestataire se trouve détaillé sur son site Internet à l’adresse suivante : xxx.xxxxxxxxx.xxxxx.XxxxXxxxx-xxxxx.xx. La souscription au Service implique l’acceptation sans restriction ni réserves des présentes Conditions Générales. Toute utilisation du Service emporte de plein droit l’application des présentes Conditions Générales. La relation contractuelle entre DropCloud et le Client est régie, par ordre décroissant, par : (a) les présentes Conditions Générales de Vente ; (b) les éventuelles conditions particulières rattachées aux offres proposées par DropCloud ; (c) le bon de commande ligne, complété et validé par le Client ; (d) les fiches tarifaires. En cas de contradiction entre une ou plusieurs dispositions figurant dans l'un des documents ci-dessus, le document de rang supérieur prévaut. Il est expressément convenu que tout autre document non expressément cité ci-dessus n’a pas de valeur contractuelle et ne saurait engager le Prestataire.

CHAMP D’APPLICATION DES CGV. Les présentes Conditions Générales sont présentées en langue française. Elles ont vocation à s’appliquer de façon exclusive entre DropCloud et le Client souhaitant bénéficier du Service. Les présentes Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx xxx.xxxxxxxxx-xxxxx.xx à la date de souscription au Service par le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client bénéficie du Service sur les applications proposées par DropCloud et ses modules annexes. L'ensemble des offres de services fournies par le Prestataire se trouve détaillé sur son site Internet à l’adresse suivante : xxx.xxxxxxxxx.xx. La souscription au Service implique l’acceptation sans restriction ni réserves des présentes Conditions Généralesxxx.xxxxxxxxx-xxxxx.xx. Toute utilisation du Service emporte de plein droit l’application des présentes Conditions Générales. La relation contractuelle entre DropCloud et le Client est régie, par ordre décroissant, par : (a) les présentes Conditions Générales de Vente ; (b) les éventuelles conditions particulières rattachées aux offres proposées par DropCloud ; (c) le bon de commande en ligne, complété et validé par le Client ; (d) les fiches tarifaires. En cas de contradiction entre une ou plusieurs dispositions figurant dans l'un des documents ci-dessus, le document de rang supérieur prévaut. Il est expressément convenu que tout autre document non expressément cité ci-dessus n’a pas de valeur contractuelle et ne saurait engager le Prestataire.

CHAMP D’APPLICATION DES CGV. Les présentes Conditions Générales sont présentées en langue française. Elles ont vocation à s’appliquer de façon exclusive entre DropCloud et le Client souhaitant bénéficier du Service. Les présentes Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx à la date de souscription au Service par le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client bénéficie du Service sur les applications proposées par DropCloud et ses modules annexes. L'ensemble des offres de services fournies par le Prestataire se trouve détaillé sur son site Internet à l’adresse suivante : xxx.xxxxxxxxx.xx. La souscription au Service implique l’acceptation sans restriction ni réserves des présentes Conditions Générales. Toute utilisation du Service emporte de plein droit l’application des présentes Conditions Générales. La relation contractuelle entre DropCloud et le Client est régie, par ordre décroissant, par : (a) les présentes Conditions Générales de Vente ; (b) les éventuelles conditions particulières rattachées aux offres proposées par DropCloud ; (c) le bon de commande ligne, complété et validé par le Client ; (d) les fiches tarifaires. En cas de contradiction entre une ou plusieurs dispositions figurant dans l'un des documents ci-dessus, le document de rang supérieur prévaut. DropCloud est une marque de HOPLA S.A.S. – 2507 avenue de l’Europe – 00000 Xxxxxxxx- la-Pape- Tél. 00.00.00.00.00 - RCS Lyon 797 605 359 – TVA N° FR-10797605359 Il est expressément convenu que tout autre document non expressément cité ci-dessus n’a pas de valeur contractuelle et ne saurait engager le Prestataire.