Common use of CHAMP D’APPLICATION DES CGV Clause in Contracts

CHAMP D’APPLICATION DES CGV. Les présentes Conditions Générales sont présentées en langue française. Elles ont vocation à s’appliquer de façon exclusive entre DropCloud et le Client souhaitant bénéficier du Service. Les présentes Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx à la date de souscription au Service par le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client bénéficie du Service sur les applications proposées par DropCloud et ses modules annexes. L'ensemble des offres de services fournies par le Prestataire se trouve détaillé sur son site Internet à l’adresse suivante : xxx.xxxxxxxxx.xx. La souscription au Service implique l’acceptation sans restriction ni réserves des présentes Conditions Générales. Toute utilisation du Service emporte de plein droit l’application des présentes Conditions Générales. La relation contractuelle entre DropCloud et le Client est régie, par ordre décroissant, par :

CHAMP D’APPLICATION DES CGV. Les présentes Conditions Générales sont présentées en langue française. Elles ont vocation à s’appliquer de façon exclusive entre DropCloud et le Client souhaitant bénéficier du Service. Les présentes Conditions Générales pouvant faire l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur et accessibles sur le site Internet xxx.xxxxxxxxx.xx xxx.XxxxXxxxx-xxxxx.xx à la date de souscription au Service par le Client. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Client bénéficie du Service sur les applications proposées par DropCloud et ses modules annexes. L'ensemble des offres de services fournies par le Prestataire se trouve détaillé sur son site Internet à l’adresse suivante : xxx.xxxxxxxxx.xxxxx.XxxxXxxxx-xxxxx.xx. La souscription au Service implique l’acceptation sans restriction ni réserves des présentes Conditions Générales. Toute utilisation du Service emporte de plein droit l’application des présentes Conditions Générales. La relation contractuelle entre DropCloud et le Client est régie, par ordre décroissant, par :