Common use of Classe de voiture Clause in Contracts

Classe de voiture. L’abonnement peut être souscrit en 1ère classe ou en 2ème classe. Un coupon ou forfait de 1ère classe, en cours de validité, permet l’achat de titres de transport valables dans l’une ou l’autre classe.

Appears in 5 contracts

Samples: Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente, Conditions Générales De Vente

Classe de voiture. L’abonnement peut être est souscrit en 1ère classe ou en 2ème classe. Un coupon ou forfait Fréquence de 1ère classe, en cours de validité, permet l’achat de titres de transport valables dans l’une ou l’autre classe.

Appears in 1 contract

Samples: Conditions Générales De Vente

Classe de voiture. L’abonnement peut être souscrit en 1ère classe ou en 2ème classe. Un coupon ou forfait L’abonnement de 1ère classe, en cours de validité, permet l’achat de titres de transport valables dans l’une ou l’autre classe.

Appears in 1 contract

Samples: Conditions Générales De Vente