Limitation de responsabilité. À MOINS D’UNE FRAUDE, NÉGLIGENCE GROSSIÈRE OU FAUTE VOLONTAIRE, OU D’UNE RÉCLAMATION DÉCOULANT DES OBLIGATIONS D’INDEMNISATION QUI INCOMBENT À LA BOURSE EN VERTU DE L'ARTICLE 12.2 OU DE SES OBLIGATIONS EN MATIÈRE DE CONFIDENTIALITÉ EN VERTU DE L'ARTICLE 9, LA BOURSE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, ENTITÉS LIÉES OU TITULAIRES DE LICENCE, LEURS ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, ACTIONNAIRES, ASSOCIÉS, EMPLOYÉS, MANDATAIRES OU REPRÉSENTANTS RESPECTIFS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES PERTES OU RÉCLAMATIONS Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS, LA PERTE D’OCCASIONS, LA PERTE D’USAGE ET LES PERTES LIÉES À DES OPÉRATIONS ET AUX AUTRES COÛTS OU ÉCONOMIES, DES DOMMAGES SUBIS, DES COÛTS OU DÉPENSES ENGAGÉS PAR LE CLIENT OU TOUTE AUTRE PERSONNE, DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT ET QU’ELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, DIRECTS OU INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, POUVANT DÉCOULER DE LA PRESTATION, DE L’EXÉCUTION, DU MAINTIEN OU DE L’UTILISATION DES SERVICES DE CONNECTIVITÉ, DES SYSTÈMES DE LA BOURSE, DE L'ÉQUIPEMENT, D’UNE LIGNE DE COMMUNICATION, D’UN LOGICIEL, D’UNE BASE DE DONNÉES, D'UN MANUEL OU DE TOUT AUTRE MATÉRIEL FOURNI PAR OU AU NOM DE LA BOURSE, OU QUI ONT ÉTÉ CAUSÉS PAR OU SONT FONDÉS SUR TOUTE INEXACTITUDE, ERREUR OU OMISSION OU SUR TOUT RETARD DANS UNE TRANSMISSION OU DANS LA PRESTATION DES SERVICES DE CONNECTIVITÉ, MÊME SI TOUTE PERSONNE A ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ QUE DE TELS DOMMAGES SURVIENNENT DANS UNE SITUATION DONNÉE. LE CLIENT NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE PROFITS OU D'OCCASIONS SANS ÉGARD AU FAIT QUE DE TELS DOMMAGES AURAIENT PU ÊTRE PRÉVUS OU PRÉVENUS.
Limitation de responsabilité. NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES OU PRÉVUE PAR TOUTE LOI APPLICABLE, OLYMPUS NE SERA PAS RESPONSABLE ENVERS L’ACHETEUR OU TOUT AUTRE TIERS DE TOUT DOMMAGE QUE L’ACHETEUR PEUT SUBIR EN RAISON D’UN ENVOI RETARDÉ, D’UNE DÉFAILLANCE D’UN PRODUIT, DE LA CONCEPTION OU DE LA PRODUCTION D’UN PRODUIT, OU DE TOUTE AUTRE CAUSE, QUE LA RESPONSABILITÉ SOIT ÉTABLIE EN VERTU D’UN CONTRAT, D’UNE RESPONSABILITÉ CIVILE (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE) OU D’UNE RESPONSABILITÉ STRICTE. XXXXXXX NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE CONSÉCUTIF, ACCESSOIRE, INDIRECT, SPÉCIAL OU PUNITIF, DE TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS FUTURS, OU DE TOUTE DIMINUTION DE VALEUR LIÉS À LA VIOLATION OU LA PRÉTENDUE VIOLATION DES PRÉSENTES, QU’OLYMPUS AIT ÉTÉ INFORMÉE À L’AVANCE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE SURVENUE DE CES SITUATIONS OU QU’ELLE AIT PU RAISONNABLEMENT OU NON LA PRÉVOIR.
Limitation de responsabilité. AUCUNE PARTIE NE PEUT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS, EXEMPLAIRES OU CONSÉCUTIFS, NI DES PERTES DE PROFITS, DE REVENUS, DE DONNÉES OU D’UTILISATION. LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, CONTRACTUELLE OU AUTRE D’ORACLE RELATIVEMENT AUX DOMMAGES DÉCOULANT DE LA CONVENTION-CADRE OU DE VOTRE COMMANDE, OU Y ÉTANT LIÉE, SE LIMITE AUX FRAIS QUE VOUS AVEZ VERSÉS À ORACLE EN VERTU DE L’ANNEXE QUI FAIT L’OBJET DE LADITE RESPONSABILITÉ ET, SI LESDITS DOMMAGES DÉCOULENT DE VOTRE UTILISATION DES PRODUITS OU DES SERVICES, LADITE RESPONSABILITÉ DOIT SE LIMITER AUX FRAIS QUE VOUS AVEZ VERSÉS À ORACLE EN CONTREPARTIE DES PRODUITS OU SERVICES DÉFECTUEUX VISÉS PAR LA RESPONSABILITÉ.
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