Durée de la convention. La Convention est conclue pour une durée indéterminée et peut être résiliée à tout moment à l’initiative du Client ou à l’initiative de la Banque.
Durée de la convention. La présente convention est conclue pour une durée maximale d’un an.
Durée de la convention. La présente convention court pour une durée de 5 ans à partir de la date de son approbation par arrêté préfectoral. Elle portera ses effets pour les demandes de subvention déposées auprès des services de l’Anah à compter de la date de signature de la présente convention. A compter de sa date d'expiration, les demandes de subventions, notamment celles faites auprès de l'Anah, ne pourront plus bénéficier des avantages du présent Plan de Sauvegarde et seront instruites par l'Agence selon sa réglementation générale.
Durée de la convention. La présente convention est conclue pour une durée indéterminée.
Durée de la convention le présent contrat a une durée de : ……………………………………………………………….
Durée de la convention. Cette convention est signée pour une durée équivalente à celle du cycle de la formation.
Durée de la convention. La présente convention entre en vigueur à compter de sa date de signature. Toutefois, son exécution est soumise à la condition suspensive de la réception par le Département du Bas-Rhin d’un exemplaire signé par le Président de l’association. Elle est conclue pour une durée d’un an à compter de son entrée en vigueur.
Durée de la convention. La convention de compte de dépôt est conclue pour une durée indéterminée.
Durée de la convention. La convention prend effet à la date de la signature pour une durée d’un an renouvelable par tacite reconduction, sauf dénonciation par l’une ou l’autre des parties sous préavis d’un mois par lettre recommandée avec accusé de réception.
Durée de la convention. La présente convention est conclue pour la durée de la convention établie entre le l’éleveur et Equid’Export.