Common use of Commandes directes Clause in Contracts

Commandes directes. Si le Titulaire commande un Logiciel directement auprès d’OT, le Logiciel devra être identifié par un Document de Transaction acceptable par OT.

Commandes directes. Si le Titulaire Licencié commande un Logiciel directement auprès d’OT, le Logiciel devra être identifié par dans un Document de Transaction acceptable par OT.