Common use of Conditions spécifiques relatives aux œuvres Clause in Contracts

Conditions spécifiques relatives aux œuvres. Il est ici rappelé les dispositions légales qui s'appliquent aux œuvres d'art. Sont notamment des œuvres d'art : l'Eléphant, l'ensemble des machines de la Galerie des Machines et du Carrousel des Mondes Marins, l'ensemble des collections permanentes du Musée d'histoire de Nantes et des collections présentées dans le cadre des expositions temporaires du Château des ducs de Bretagne, l'ensemble des œuvres implantées sur l'espace public et/ou faisant parties de la collection Estuaire Nantes <> Saint-Nazaire, l'ensemble des installations pouvant être exposées et présentées dans le cadre des visites proposées aux visiteurs (exemple, le Nid, les fresques de rue, etc.). Ainsi, toute reproduction, représentation, diffusion et/ ou vente ou autre utilisation à titre commercial direct ou indirect, dans quelque pays que ce soit, de photographies ou de visuels de quelque nature que ce soit d'une œuvre, sans en avoir obtenu l'autorisation préalable, constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur conformément aux articles L. 331 -1, L. 335-2 et L. 335-4 du code de la propriété intellectuelle. Au Château des ducs de Bretagne (à l'intérieur du musée et dans les expositions temporaires), comme aux Machines de l'île, les photos avec flashs et/ou prises avec un pied, ainsi que les vidéos sont interdites. Les photographies des œuvres ainsi réalisées ne pourront être utilisées qu'à des fins personnelles (utilisation réduite au cercle de famille : usage privé ou d'étude dans les écoles) et non commerciales. En outre, aux Machines de l'île, toutes prises de vues à l'intérieur de l'Eléphant sont strictement interdites. Les croquis à main levée sont autorisés dans la mesure où leurs auteurs ne gênent pas la circulation des usagers, du personnel et des matériels de manutention. L'autorisation ne fait l'objet que d'une utilisation réduite au cercle de famille (usage privé ou étude d'école). Pour toute autre utilisation que celles autorisées ci-dessus, il est nécessaire d'avoir obtenu l'autorisation préalable et expresse du Directeur du site concerné ou, à défaut, des personnes habilitées par lui.

Conditions spécifiques relatives aux œuvres. Il est ici rappelé les dispositions légales qui s'appliquent s’appliquent aux œuvres d'artd’art. Sont notamment des œuvres d'art d’art : l'Eléphantl’Eléphant, l'ensemble l’ensemble des machines de la Galerie des Machines et du Carrousel des Mondes Marins, l'ensemble l’ensemble des collections permanentes du Musée d'histoire d’histoire de Nantes et des collections présentées dans le cadre des expositions temporaires du Château des ducs de Bretagne, l'ensemble l’ensemble des œuvres implantées sur l'espace l’espace public et/ou faisant parties de la collection Estuaire Nantes <> Saint-Nazaire, l'ensemble l’ensemble des installations pouvant être exposées et présentées dans le cadre des visites proposées aux visiteurs (exemple, le Nid, les fresques de rue, etc.). Ainsi, toute reproduction, représentation, diffusion et/ ou vente ou autre utilisation à titre commercial direct ou indirect, dans quelque pays que ce soit, de photographies ou de visuels de quelque nature que ce soit d'une d’une œuvre, sans en avoir obtenu l'autorisation l’autorisation préalable, constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur conformément aux articles L. 331 -1331-1, L. 335-2 et L. 335-4 du code de la propriété intellectuelle. Au Château des ducs de Bretagne (à l'intérieur l’intérieur du musée et dans les expositions temporaires), comme aux Machines de l'îlel’île, les photos avec flashs et/ou prises avec un pied, ainsi que les vidéos sont interdites. Les photographies des œuvres ainsi réalisées ne pourront être utilisées qu'à qu’à des fins personnelles (utilisation réduite au cercle de famille : usage privé ou d'étude d’étude dans les écoles) et non commerciales. En outre, aux Machines de l'îlel’île, toutes prises de vues à l'intérieur l’intérieur de l'Eléphant l’Eléphant sont strictement interdites. Les croquis à main levée sont autorisés dans la mesure où leurs auteurs ne gênent pas la circulation des usagers, du personnel personne l et des matériels de manutention. L'autorisation L’autorisation ne fait l'objet l’objet que d'une d’une utilisation réduite au cercle de famille (usage privé ou étude d'écoled’école). Pour toute autre utilisation que celles autorisées ci-dessus, il est nécessaire d'avoir d’avoir obtenu l'autorisation l’autorisation préalable et expresse du Directeur directeur du site Site concerné ou, à défaut, des personnes habilitées par lui.

Conditions spécifiques relatives aux œuvres. Il est ici rappelé les dispositions légales qui s'appliquent s’appliquent aux œuvres d'artd’art. Sont notamment des œuvres d'art d’art : l'Eléphantl’Eléphant, l'ensemble l’ensemble des machines de la Galerie des Machines et du Carrousel des Mondes Marins, l'ensemble l’ensemble des collections permanentes du Musée d'histoire d’histoire de Nantes et des collections présentées dans le cadre des expositions temporaires du Château des ducs de Bretagne, l'ensemble l’ensemble des œuvres implantées sur l'espace l’espace public et/ou faisant parties de la collection Estuaire Nantes <> Saint-Nazaire, l'ensemble l’ensemble des installations pouvant être exposées et présentées dans le cadre des visites proposées aux visiteurs (exemple, le Nid, les fresques de rue, etc.). Ainsi, toute reproduction, représentation, diffusion et/ ou vente ou autre utilisation à titre commercial direct ou indirect, dans quelque pays que ce soit, de photographies ou de visuels de quelque nature que ce soit d'une d’une œuvre, sans en avoir obtenu l'autorisation l’autorisation préalable, constituerait une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale de son auteur conformément aux articles L. 331 -1L 331-1, L. L 335-2 et L. L 335-4 du code Code de la propriété intellectuellePropriété Intellectuelle. Au Château des ducs de Bretagne (à l'intérieur l’intérieur du musée et dans les expositions temporaires), comme aux Machines de l'îlel’île, les photos avec flashs et/ou prises avec un pied, ainsi que les vidéos sont interdites. Les photographies des œuvres ainsi réalisées ne pourront être utilisées qu'à qu’à des fins personnelles (utilisation réduite au cercle de famille : usage privé ou d'étude d’étude dans les écoles) et non commerciales. En outre, aux Machines de l'îlel’île, toutes prises de vues à l'intérieur l’intérieur de l'Eléphant l’Eléphant sont strictement interdites. Les croquis à main levée sont autorisés dans la mesure où leurs auteurs ne gênent pas la circulation des usagers, du personnel et des matériels de manutention. L'autorisation L’autorisation ne fait l'objet l’objet que d'une d’une utilisation réduite au cercle de famille (usage privé ou étude d'écoled’école). Pour toute autre utilisation que celles autorisées ci-dessus, il est nécessaire d'avoir d’avoir obtenu l'autorisation l’autorisation préalable et expresse du Directeur du site concerné ou, à défaut, des personnes habilitées par lui.