Conditions particulières. Les parties conviennent, en outre, que : ……………………………………………………………………….. ………………………………………………………………………………………………………………………. ………………………………………………………………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………….
Conditions particulières. Conditions qui personnalisent le contrat d'assurance et qui comprend : le numéro de police, le nom du preneur d’assurance, l’adresse du risque assuré, la date d’échéance et les modalités spécifiques de la police.
Conditions particulières. Si les Biens comportent ou comprennent un système de contrôle, les Conditions Particulières du Vendeur applicables à la Fourniture de Systèmes de Contrôle et de Services Connexes (exposées ci-dessous) ne s'appliqueront qu'au système de contrôle et aux services connexes. Ces Conditions Particulières prévaudront sur les présentes Conditions Générales de Vente.
Conditions particulières. 2. Le descriptif, rédigé par l’Entrepreneur.
Conditions particulières. Pour acquérir une prestation, le / la client-e doit préalablement ouvrir un compte sur le site de la Ville de Genève. Le remboursement d’inscription de la part du / de la client-e ne s’effectuera que sur présentation d’un certificat médical qui atteste que le participant ou la participante ne peut pas pratiquer le sport concerné. Un cours débuté reste entièrement dû par le client. Le certificat médical doit être remis au Service des sports, au plus tard, dans les 30 jours suivant la fin du cours. Le / la client-e peut s’inscrire à cinq cours maximum. Les limites d’âge doivent être respectées, l’âge effectif au moment de l’inscription faisant foi. Les cours sont, sauf exception indiquée sur le site internet, mixtes. Les repas de midi ne sont pas pris en charge par la Ville de Genève. Les participant-e-s soumis à un régime alimentaire spécial ou ayant des problèmes de santé doivent prendre toutes les précautions et les mesures adaptées à leur état de santé. Aucune inscription sur place ou auprès du responsable du cours n’est admise. Les participant-e-s doivent se présenter changés 15 minutes avant le début du cours afin qu’il puisse débuter à l’heure. Le transport sur les lieux des activités est de la responsabilité du/de la client-e. Les client-e-s doivent savoir nager pour pratiquer une activité en milieu aquatique.
Conditions particulières. L’intégralité du coût de la formation est due à l’inscription. En cas de résiliation du contrat pour cas de force majeure dûment justifiée, au minimum 30 jours avant la date d’examen, l’ Association École de Voile de Courseulles sur Mer s’engage à rembourser le coût de la formation hormis les timbres fiscaux. Dans les autres cas, le montant total de la formation restera dû à l’Association École de Voile de Courseulles sur Mer.
Conditions particulières. Document remis au Souscripteur*, signé conjointement par lui-même et la banque, matérialisant la souscription au présent contrat et précisant la formule choisie.
Conditions particulières. 1° - Animaux :
Conditions particulières. 5.2.1.1. - Participant(s) : Les prestations s’effectuent pour un groupe scolaire ou de centre de loisirs dans la limite de 30 enfants par animation.
Conditions particulières. 1° Le rôle à interpréter (pour les engagements portant sur plusieurs films, le contrat peut ne stipuler que l'importance du rôle), ainsi que la ou les langues dans laquelle ou lesquelles il doit être interprété. S'il doit être interprété en plusieurs langues, la rémunération de l'acteur ne peut être inférieure à 150 p. 100 du tarif minimal ;