Cotisations Clauses Exemplaires

Cotisations. Les cotisations auxquelles s’ajoutent éventuellement les accessoires fixés aux Conditions particulières sont payables dans la forme et aux époques prévues dans le contrat. Le sociétaire ne peut être tenu de payer une cotisation supérieure à la cotisation indiquée par le contrat. Aucun traitement préférentiel ne peut être accordé à un sociétaire. Cette cotisation est payable d’avance à la date indiquée dans le contrat.

Cotisations. Le montant de la cotisation due au titre de la présente adhésion est celui figurant sur le certificat d'adhésion à Family Hospitalisation. Il est calculé en fonction de l’âge de l’Assuré au 31 décembre de l’année d’adhésion et reste fixe pour toute la durée de l’adhésion, sauf cas de révision décrits ci-après. La cotisation est payable d’avance, par prélèvement mensuel automatique effectué par SPB sur le compte à vue désigné à cet effet par l'Adhérent. Le montant de la cotisation pourra être révisé annuellement par l’Assureur et/ou l’Assisteur, en accord avec le Souscripteur, en fonction des résultats du Contrat d’assurance et/ou du Contrat d’assistance et prendra effet à l’échéance annuelle de chaque adhésion. Toute modification sera notifiée à l’Adhérent par SPB, au nom et pour le compte du Souscripteur, au moins trois mois avant sa prise d’effet. Si l’Adhérent n’accepte pas cette modification, il peut résilier son adhésion par lettre recommandée, dans les 30 jours suivant la date à laquelle il en a eu connaissance, La résiliation est effective à la prochaine échéance annuelle de l’adhésion. Lorsqu’une cotisation n’est pas payée dans les 10 jours de son échéance, SPB adresse, au nom et pour le compte du Souscripteur, à l’Adhérent une lettre recommandée de mise en demeure, par laquelle il l’informe que le défaut de paiement de la cotisation peut entraîner la résiliation de son adhésion à Family Hospitalisation. La résiliation de l’adhésion et la cessation des garanties interviendront de plein droit quarante jours après l’envoi de la lettre recommandée à moins que la cotisation n’ait été prélevée dans l’intervalle

Cotisations. Les cotisations sont payables par l’emprunteur en même temps que les échéances de son prêt. L'assurance est accordée sous réserve du paiement des cotisations. Le taux de cotisation mensuel TTC est exprimé en pourcentage du montant total dû (capital + intérêts). Ce taux est indiqué dans l’offre préalable de crédit ou si l’adhésion est postérieure à l’ouverture du crédit, dans le bulletin d’adhésion à l’assurance. Ce taux est révisable au 1er janvier pour l’ensemble des assurés quelle que soit leur date d’adhésion. En cas de modification du taux, l'emprunteur en sera informé au plus tard le 1er octobre de chaque année. Il peut être révisé également dans les cas suivants : − En cas d’augmentation des taxes en vigueur ou de création d’une nouvelle taxe : l’augmentation ou l’intégration de la nouvelle taxe dans la cotisation peut être immédiatement répercutée par l’assureur sur le montant de la cotisation. − En considération de l’évolution globale des risques du portefeuille (sinistralité, équilibre technique du portefeuille, évolution de la législation ou réglementation). L’assuré sera informé de l’augmentation au moins 3 mois avant qu’elle ne prenne effet. L’augmentation résultera de la prise en compte de l’équilibre global du portefeuille et en aucune manière de la prise en compte de la situation individuelle d’un assuré. S'il le souhaite, il pourra alors résilier son adhésion.

Cotisations. Le membre participant s’engage au paiement d’une cotisation qui est affectée pour partie à la couverture des prestations assurées directement par la Mutuelle, et pour partie à la couverture du risque porté par d’autres organismes habilités à pratiquer des opérations d’assurance. Le montant de la cotisation varie selon la garantie choisie par le membre participant, et en fonction de la couverture, ou non, d’ayants droit inscrits. Les montants des garanties sont les suivants :

Cotisations. L'adhésionauprésent contrat ne vousdispense pas de cotisations dues aurégime obligatoire dont Vous pourriez relever.

Cotisations. Le présent maintien de garantie est financé par mutualisation avec les actifs.

Cotisations. La cotisation est payable selon la périodicité prévue au contrat Santé par chaque membre participant. Les cotisations peuvent être révisées au terme de chaque année en fonction des résultats techniques enregistrés. Le montant des cotisations exigibles pour l’exercice suivant doit être communiqué à l’Adhérent par HENNER, deux mois avant l’échéance annuelle de son adhésion. En cas de refus de l‘Adhérent, HENNER pourra procéder à la résiliation de son adhésion à effet de sa date d'échéance.

Cotisations. Sommes versées par l'adhérent en contrepartie de l'engagement de l'assureur.

Cotisations. (a) À compter de la date d’entrée en vigueur, l’Employeur doit verser toutes les cotisations patronales requises au Régime au nom des Participants et calculer, retenir et remettre toutes les cotisations des Participants, conformément aux termes du Régime, du Manuel et des lois applicables (et pour éviter tout doute, les termes du Régime doivent indiquer les taux de cotisation applicables à l’Employeur et aux Participants conformément aux termes de la présente Entente). (b) L’Employeur doit verser les cotisations de l’Employeur et des Participants au dépositaire du Fonds désigné par le Conseil des fiduciaires au plus tard le cinquième jour ouvrable du mois suivant le mois visé par ces cotisations. (c) L’Employeur n’a aucune obligation de fournir des prestations aux Participants ou de verser des cotisations au Régime, sauf dans les cas expressément prévus par la présente Entente et le Régime.

Cotisations. Les cotisations sont indiquées à l’article 7. Elles sont payables par le participant, mensuellement, selon les conditions définies dans la notice d’information et sur le bulletin individuel d’adhésion. Le participant est seul responsable du paiement des cotisations pour lui-même et pour sa famille. A ce titre, le participant remet un relevé d’identité bancaire et une autorisation de prélèvement. Les cotisations sont payables mensuellement à terme d’avance dans les 15 premiers jours de chaque mois civil.