Vie Du Contrat. 4.1. Date de la souscription : correspond à la date d'enregistrement de votre demande de souscription par HomeServe.
Vie Du Contrat. 4 roues SERENIS ASSURANCES 00 xxx xx Xxxxxxx Xxxxx Xxxx 26000 VALENCE
Vie Du Contrat. 11 6.2. Sa durée 11 6.3.
Vie Du Contrat. 2.6.3.1. Effet et durée de l’adhésion au contrat d’assurance collective de dommages La durée des garanties est prévue au Bulletin d’adhésion sans préjudice des facultés de résiliation ouvertes aux parties à l’article 2.6.3.22. L’adhésion prend effet à la date de signature du Bulletin d’adhésion ou à la date figurant sur celui-ci sous réserve du paiement de la cotisation. L’adhésion dure jusqu’à l’échéance annuelle suivante et se reconduit tacitement chaque année. Elle prend fin à la date d’expiration fixée au Bulletin d’adhésion ou en cas de résiliation anticipée pour quelque cause que ce soit.
Vie Du Contrat. 4 11.1. Formation et durée du contrat 5 11.2.
Vie Du Contrat. 4 roues Auto Initial Tableau des garanties 5 Les garanties 6
Vie Du Contrat. 4.1. Date de la souscription correspond : - à la date du cachet de la Poste de l’envoi de votre bulletin de souscription pour les souscriptions par courrier, ou - à la date de votre demande pour les souscriptions par téléphone ou sur internet.
Vie Du Contrat. 4/ Par le souscripteur
Vie Du Contrat. Chapitre VI.
Vie Du Contrat. Définition du contrat. page 8 • Formation et prise d’effet. page 8 • Durée. page 8 • Cas, délais et formes de résiliations. page 8 • Formes de la résiliation. page 9