Common use of DESCRIPTION DES SERVICES Clause in Contracts

DESCRIPTION DES SERVICES. 2.1 Les Services souscrits par le Client à titre principal lui permettent notamment de recevoir et d’émettre des appels téléphoniques, d’émettre des SMS et des MMS, de surfer sur le Web sauf Service spécifique ne proposant que certains usages. Les Services souscrits par le Client sont à usage strictement personnel. Pour un usage professionnel, le Client doit souscrire une offre spécifique réservée aux professionnels. Le Client peut créditer sa Carte prépayée à tout moment pendant sa durée de validité. Lorsque le crédit est épuisé, le Client peut continuer à recevoir des appels et des SMS en France métropolitaine. Le Client dispose, à compter de son premier appel ou de son dernier rechargement (la plus récente de ces deux dates), des délais définis dans la Brochure Tarifs pour consommer son crédit de communication selon la formule tarifaire choisie. Aux termes de ces délais, si le Client n’a effectué aucun rechargement, il perdra irrévocablement l’éventuel crédit de communication restant et ne pourra plus émettre d’appels (sauf vers les numéros d’urgence). À défaut d’activation de la ligne dans un délai de 6 mois à compter de la date d’achat de la Carte prépayée ou à défaut de rechargement dans un délai de 3 mois après la durée de validité du crédit, la ligne sera automatiquement résiliée entrainant la perte du numéro de téléphone. Le Réseau est accessible en France Métropolitaine dans la limite des zones de couverture. Le Client peut accéder à l’étranger au réseau des Opérateurs Tiers avec lesquels l’Opérateur a négocié des partenariats. Le Client peut émettre et recevoir des communications à partir de n’importe quel téléphone mobile agréé conçu pour recevoir la carte SIM et compatible avec les Services.

DESCRIPTION DES SERVICES. 2.1 Les Services souscrits par le Client à titre principal lui permettent notamment de recevoir et d’émettre des appels téléphoniques, d’émettre des SMS et des MMS, de surfer sur le Web sauf Service spécifique ne proposant que certains usages. Les Services souscrits par le Client sont à usage strictement personnel. Pour un usage professionnel, le Client doit souscrire une offre spécifique réservée aux professionnels. Le Client peut créditer sa Carte prépayée à tout moment pendant sa durée de validité. Lorsque le crédit est épuisé, le Client peut continuer à recevoir des appels et des SMS en France métropolitaine. Le Client dispose, à compter de son premier appel ou de son dernier rechargement (la plus récente de ces deux dates), des délais définis dans la Brochure Tarifs pour consommer son crédit de communication selon la formule tarifaire choisie. Aux termes de ces délais, si le Client n’a effectué aucun rechargement, il perdra irrévocablement l’éventuel crédit de communication restant et ne pourra plus émettre d’appels (sauf vers les numéros d’urgence). À défaut d’activation de la ligne dans un délai de 6 mois à compter de la date d’achat de la Carte prépayée ou à défaut de rechargement dans un délai de 3 mois après la durée de validité du crédit, la ligne sera automatiquement résiliée entrainant la perte du numéro de téléphone. Le Réseau est accessible Conformément aux dispositions légales et réglementaires en France Métropolitaine vigueur, le Client s’engage à communiquer son identité, en présentant, au moment de l’achat de la Carte, l’original de sa pièce d’identité valide ou en renvoyant par courrier au Service Client le formulaire fourni avec la Carte accompagné de la photocopie recto-verso de sa pièce d’identité. Avant son identification, aucun rechargement de la Carte ne pourra être effectué et aucun appel vers et depuis l’international ne sera possible. À défaut d’identification dans un délai de quinze (15) jours à compter de l’activation de la limite des zones Carte, la ligne sera, dans un premier temps, suspendue. À défaut d’identification dans un délai de couverture. Le Client peut accéder 10 jours à l’étranger au réseau des Opérateurs Tiers avec lesquels l’Opérateur a négocié des partenariats. Le Client peut émettre et recevoir des communications à partir compter de n’importe quel téléphone mobile agréé conçu pour recevoir la carte SIM et compatible avec les Servicessuspension de la ligne, celle-ci sera résiliée.

DESCRIPTION DES SERVICES. 2.1 Les Services souscrits La carte prépayée, ci-après “SFR La Carte” est une carte SIM (identification) à microprocesseur à laquelle est associé un numéro d’appel attribué par le Client à titre principal lui permettent notamment SFR. Selon l’offre souscrite, elle peut comprendre un crédit de recevoir communication initial. La présence de ce crédit et d’émettre des appels téléphoniques, d’émettre des SMS et des MMS, les modalités de surfer sur le Web sauf Service spécifique ne proposant que certains usages. Les Services souscrits ce dernier sont alors indiquées dans la documentation commerciale établie par le Client sont à usage strictement personnel. Pour un usage professionnel, le Client doit souscrire une offre spécifique réservée aux professionnelsSFR. Le Client peut créditer sa Carte prépayée utiliser de la monnaie électronique pour payer des biens ou services à tout moment pendant sa durée l’occasion d’une commande dématérialisée (par exemple par SMS ou sur une page web) qu’il aura effectuée auprès de validitémarchands qui l’acceptent. Lorsque Ce moyen de paiement est alors proposé par des émetteurs de monnaie électronique partenaires de SFR. Son utilisation est soumise à l’acceptation, auprès de chaque partenaire, des conditions d’utilisation de la monnaie électronique et d’exécution des opérations de paiement pour le crédit est épuisé, le Client peut continuer à recevoir des appels et des SMS en France métropolitainecompte du Client. Le Client dispose, à compter de son premier appel ou de son dernier rechargement (la plus récente de ces deux dates), des délais définis dans la Brochure Tarifs pour consommer accepte expressément que son crédit de communication selon la formule tarifaire choisiesoit débité du montant de monnaie électronique collectée par SFR en tant que distributeur de monnaie électronique pour le compte de ses partenaires. Aux termes de ces délais, si le Client n’a effectué aucun rechargement, il perdra irrévocablement l’éventuel crédit de communication restant et ne pourra plus émettre d’appels (sauf vers les numéros d’urgence). À défaut d’activation de la ligne dans un délai de Cette Carte SFR est valable durant 6 mois à compter de la date d’achat fin de la Carte prépayée ou à défaut de rechargement dans un délai de 3 mois après la durée de validité du créditdernier crédit de communication. Au-delà de ce délai, la ligne l’accès aux Services sera automatiquement résiliée entrainant la perte du numéro de téléphone. Le Réseau est accessible en France Métropolitaine dans la limite des zones de couverturerésilié sans préavis. Le Client ne pourra donc, en particulier, ni émettre ni recevoir d’appels, ni consulter son répondeur Sous réserve du délai précité, elle permet notamment au Client de recevoir, et d’émettre des appels nationaux et internationaux dans la zone de couverture du réseau GSM/ GPRS de SFR. Elle permet également de bénéficier de services complémentaires ou optionnels donnant accès aux prestations définies dans les tarifs de SFR. Par ailleurs, le Client peut accéder à l’étranger au réseau des se connecter, dans les conditions figurant dans les tarifs de SFR au(x) réseau(x) de radiotéléphonie publique numérique GSM fournis et exploités par d’autres opérateurs que SFR (ci-après “Opérateurs Tiers Tiers”) avec lesquels l’Opérateur SFR a négocié des partenariatsaccords d’itinérances. Conformément à une demande ministérielle, le Client s’engage à communiquer son identité au moment de l’achat de sa Carte en remplissant le formulaire d’identification Si ces formalités n’ont pas été effectuées au moment de l’achat de sa Carte, notamment en cas d’achat sur le site Internet de vente en ligne SFR, le Client s’engage à envoyer le formulaire d’identification de l’acheteur dûment complété dans les 15 jours à compter de l’activation de sa ligne. A défaut, SFR suspend le Service sous 15 jours. Le Client peut émettre et recevoir des communications s’engage à partir prévenir SFR de n’importe quel téléphone mobile agréé conçu tout changement d’adresse dans un délai maximum de une semaine. A défaut, le Client ne pourra s’en prévaloir auprès de SFR, pour recevoir la carte SIM et compatible avec les Servicesquelque cause que ce soit.