Common use of Devenir des œuvres éventuellement créées en résidence Clause in Contracts

Devenir des œuvres éventuellement créées en résidence. L’ARTISTE-AUTEUR devra libérer l'espace de recherche ou d’activité de création en fin de résidence. Il organisera, le cas échéant, le démontage et le retour des œuvres créées pendant la résidence selon les modalités prévues avec LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE en ANNEXE 2.

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Samples: Partnership Agreements, Contrat d'Accueil en Résidence d'Artiste Auteur, Contrat d'Accueil en Résidence d'Artiste Auteur

Devenir des œuvres éventuellement créées en résidence. L’ARTISTE-AUTEUR L’ARTISTE devra libérer l'espace l’espace de recherche ou d’activité de création en fin de résidence. Il organisera, le cas échéant, le démontage et le retour des œuvres créées pendant la résidence selon les modalités prévues avec LA STRUCTURE DE RÉSIDENCE en ANNEXE 22.1.

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Samples: Contrat De Résidence D’artiste