DUREE DE VALIDITE Clauses Exemplaires
DUREE DE VALIDITE. DE LA CARTE RENOUVELLEMENT, BLOCAGE, RETRAIT ET RESTITUTION DE LA CARTE
14.1 La Carte comporte une durée de validité dont l’échéance est inscrite sur la carte elle-même. La durée limitée de la validité de la Carte répondant notamment à des nécessités techniques et sécuritaires, elle n’a pas de conséquence sur la durée indéterminée du présent contrat.
14.2 A sa date d’échéance, la Carte fait l’objet d’un renouvellement automatique du support, sauf si le contrat a été résilié dans les conditions prévues à l’article 13.
14.3 Outre les cas de blocage résultant de la gestion du compte, l’Emetteur peut bloquer la Carte pour des raisons de sécurité ou de présomption d‘opération non autorisée ou frauduleuse ou en cas de risque sensiblement accru ou avéré que le Titulaire de la Carte et/ou du compte sur lequel fonctionne la Carte soit dans l’incapacité de s’acquitter de son obligation de paiement.
14.4 Cette décision de blocage est motivée et notifiée dans tous les cas au Titulaire de la Carte et/ou du compte sur lequel fonctionne la carte par simple lettre.
14.5 Dans ces cas l’Emetteur peut retirer ou faire retirer la Carte par un Accepteur ou par un prestataire de services de paiement notamment sur ses DAB/GAB ou à ses guichets.
14.6 Le Titulaire de la Carte s’oblige, en conséquence, à la restituer à la première demande et s’interdit d’en faire usage.
14.7 La clôture du compte sur lequel fonctionne(nt) une ou plusieurs Cartes entraîne l’obligation de la (les) restituer. Il en va de même en cas de dénonciation de la convention de compte collectif. L’arrêté définitif du compte ne pourra intervenir au plus tôt qu’un mois après restitution de la (des) Carte(s).
DUREE DE VALIDITE. Les prestations sont accordées exclusivement pour les évènements survenus pendant la durée de validité du contrat Auto et de l’accord liant ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ et Fragonard Assurances pour la délivrance de ces prestations.
DUREE DE VALIDITE. La carte est valable jusqu’au dernier jour du mois et
DUREE DE VALIDITE. Les dispositions de la présente Convention prennent effet à compter de la date de sa signature, et porteront sur une durée s’étalant jusqu’à fin décembre 2020, à l’issue de laquelle elle prendra fin de plein droit, sans qu’il ne soit besoin de formalité aucune. Il appartient aux Parties d'examiner, le cas échéant, les conditions et les modalités de reconduction de la présente convention à la lumière des résultats atteints par la mise en œuvre des dispositions de la présente convention.
DUREE DE VALIDITE. Nickel My Nickel Chrome Metal
DUREE DE VALIDITE. La durée de validité des produits constitutifs du Pack Jeunes 1, 2 ou 3 est au moins équivalente à la durée de validité du Pack Jeunes 1, 2 ou 3 sauf pour les cartes Visa Red et cartes HOA dont l’échéance de la validité est inscrite sur lesdites cartes.
DUREE DE VALIDITE. Les prestations d’assistance sont accordées exclusivement pendant la durée de validité du contrat d’assurance automobile et de l’accord liant L’Olivier Assurances (AIGL) et Mondial Assistance pour la délivrance de ces prestations.
DUREE DE VALIDITE. La Carte comporte une durée de validité dont l’échéance est inscrite sur la Carte elle-même. A la date d’échéance, la Carte sera définitivement neutralisée. Et ce, suivant les délais et conditions en vigueur.
DUREE DE VALIDITE. Les prestations sont accordées exclusivement pour les évènements survenus pendant la durée de validité du contrat Véhicules de Collection et de l’accord liant Courtage d’Assurances Transeuropéen – Cabinet THEROND et Fragonard Assurances pour la délivrance de ces prestations.
DUREE DE VALIDITE. Le présent contrat est établi pour une validité de 1 an.