Durée initiale Clauses Exemplaires

Durée initiale. Le présent Contrat entre en vigueur ou est réputé avoir commencé à la Date d’Entrée en Vigueur et prendra fin à la Date d’Expiration, à moins qu'il ne soit résilié plus tôt conformément aux présentes.

Durée initiale. La Licence prendra effet à la Date du Contrat et prendra fin à la Date d’Expiration mentionnées dans le système de contrats de FMI (la « Durée Initiale »), sauf renouvellement ou résiliation de la Licence conformément aux termes du présent Article 4. Suivant la Durée Initiale, le Licencié peut : (1) Renouveler la Licence en vertu de l’Article (2) Résilier la Licence en vertu de l’Article 4(d) et cesser toute utilisation du Logiciel ; ou (3) Souscrire une autre licence de logiciel en vertu d’un autre programme parmi les programmes de licence de FMI, conformément aux conditions qui seront alors en vigueur.

Durée initiale. La Licence prendra effet à la Date du Contrat et prendra fin à la Date d'Expiration mentionnées dans le système de contrats de Claris (la « Durée Initiale »), sauf renouvellement ou résiliation de la Licence conformément aux termes du présent Article 4. Suivant la Durée Initiale, le Licencié peut : (1) Renouveler la Licence en vertu de l'Article (2) Résilier la Licence en vertu de l'Article 4(d) et cesser toute utilisation du Logiciel ; ou (3) Souscrire une autre licence de logiciel en vertu d'un autre programme parmi les programmes de licence de Claris, conformément aux conditions qui seront alors en vigueur.

Durée initiale. Le Contrat est conclu pour la durée fixée dans le Formulaire de Commande – ou à défaut d’indication, pour une durée d’une année – à compter de son entrée en vigueur conformément à l’art. 11.1 ci-dessus.

Durée initiale. Le présent bail emphytéotique prend effet à compter de ce jour et est consenti et accepté pour une durée de XXXXXXXX (XX) ANNEES entières et consécutives, qui comment à courir également à compter de cette date. Le PRENEUR s’engage à commencer les travaux relatifs aux biens objets des présentes au plus tard dans le cours de l’année 2015. Il s’engage également à notifier au BAILLEUR, par acte extra-judiciaire ou par lettre recommandée avec accusé de réception, la déclaration d’ouverture de chantier dans les 30 jours de sa réception. Dans l’hypothèse où les travaux ne seraient pas commencés dans ledit délai le présent bail serait résolu de plein droit sans indemnité de part ni d’autre.

Durée initiale. La présente Entente entrera en vigueur et liera les Parties à partir de la Date d’entrée en vigueur, sous réserve de l’article 4. Toutes les obligations et responsabilités de l’Expéditeur découlant de la présente ▇▇▇▇▇▇▇ s’appliqueront et entreront en vigueur à partir de la Date d’entrée en vigueur, à l’exception des obligations de l’Expéditeur énoncées à la section 3.01 et à l’article 7 qui ne s’appliqueront qu’à partir de la Date de mise en service. Sous réserve d’une prolongation conformément à la section 5.03, toutes les obligations et responsabilités de l’Expéditeur en vertu de la présente Entente demeureront en vigueur jusqu’au dernier jour du mois civil de la Date de mise en service, ainsi qu’au cours des cent vingt (120) mois suivants (la « Durée initiale »).‌

Durée initiale. La durée du stage ne peut excéder 5 jours. - Jour 1 : ……………………………………….……………….. de …………….… à ……………………………… - Jour 2 : ……………………………………….……………….. de …………….… à ……………………………… - Jour 3 : ……………………………………….……………….. de …………….… à ……………………………… - Jour 4 : ……………………………………….……………….. de …………….… à ……………………………… - Jour 5 : ……………………………………….……………….. de …………….… à ………………………………

Durée initiale. Ladite période aura lieu du ……………………...…( jj/mm/aaaa )… au (jj/mm/aaaa) pour une durée totale de (nombre d’heures prévues). L’emploi du temps ainsi que les horaires sont définis en annexe.

Durée initiale. La durée du Droit d’Usage Spécifique dont jouit le Client au titre du cofinancement est défini comme suit : - Si le Client cofinance ab initio, le Droit d’Usage Spécifique dont il bénéficie dure 20 ans et court à compter du compte rendu de mise à disposition du PM de la Zone Arrière concernée ; - Si le Client cofinance a posteriori, le Droit d’Usage Spécifique dure de la date d’entrée en vigueur de l’Accord Local de Cofinancement dont il découle, telle que définie à l’Article 8 des présentes, jusqu’à la date de Compte rendu de mise à disposition du PM + 20 ans. Par convention entre les Parties, il est convenu que la date de compte rendu de mise à disposition d’un PM ouvert en année N est le 31 décembre de l’année N.