Contrat Clauses Exemplaires

Contrat. § 2.1 Les photos et illustrations des produits de la boutique en ligne ne sont pas contractuelles. En cliquant sur le bouton [Commander] vous donnez votre consentement juridique à la transaction. § 2.2 Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera, en application des dispositions du Code Civil, conclu dès le second clic de commande par lequel vous aurez confirmé votre panier d'achat après avoir pu le corriger. § 2.3 Dans le cas où la page de confirmation de commande contiendrait des erreurs d’écriture ou d’impression ou si notre prix est inexact du fait d'erreurs techniques de transmission, nous nous réservons un droit de rétractation, la charge de la preuve de l’exaction reposant sur nous. Les paiements déjà effectués vous sont immédiatement remboursés et le contrat de vente est considéré comme nul. § 2.4 Nous traitons votre commande selon la disponibilité des produits souhaités. En cas de rupture des stocks (temporaire ou définitive), nous vous contactons pour vous proposer: - Un remboursement du montant du produit manquant (sans pour autant annuler l'envoi des produits disponibles au moment de la validation de la commande). - Un envoi des produits disponibles, puis dans un second temps, le ou les produits indisponibles au moment de la validation de votre commande. Dans le cas d'un deuxième envoi séparé du produit non disponible au moment de la validation de la commande, nous prenons les frais de port à notre charge. - Une annulation totale de votre commande contre remboursement.

Contrat.  il doit être rédigé en deux exemplaires datés, paraphés et signés par l’employeur et le salarié qui en gardent chacun un exemplaire,  toute modification pourra être négociée entre les parties et devra faire l’objet d’un avenant au contrat,  la convention ne saurait en aucun cas porter atteinte aux avantages individuels acquis antérieurement à son entrée en vigueur,

Contrat la convention relative à la fourniture d'un (de) Service(s), composée des présentes Conditions Générales, du Contrat de Service et des annexes, ainsi que de toute modification écrite à cette convention.

Contrat. Le présent Contrat ne peut être modifié que par écrit avec la signature des deux parties. Le Contrat prévaut sur tous les termes et conditions de tout document de commande d'achat pouvant émaner du Client, qui demeurent dépourvus d'effet juridique même si SAP accepte ladite commande d'achat ou ne la refuse pas. Les composants du Contrat sont le Bon de commande, le présent document des Termes et conditions et tous les autres documents qui y sont référencés.

Contrat. Les parties sont convenues du contrat suivant :

Contrat contrat d’abonnement conclu entre une personne physique et Basic Fit autorisant à utiliser les installations des clubs Basic Fit dans le cadre des forfaits décrits à l’article 3.

Contrat. Ensemble des documents suivants par ordre hiérarchique : le Formulaire, les Conditions générales d’abonnement service RCA (CGA) et le mandat de prélèvement.

Contrat. Contractant: XXXX Date: XXXX Page: 4 sur 10 VOTRE CONTACT Xxxxxxxxx XXXXX 06 61 78 90 96 xxxxxxxxx.xxxxx@xxxxx-xxxxx.xx

Contrat. SCHOELLER ALLIBERT SWISS SARL

Contrat le contrat de location écrit par lequel le Loueur loue ou louera au Locataire le Bien Loué, régissant entre autres le transport, l'installation, le montage, le contrôle à distance, l'entretien périodique et le suivi des incidents techniques du Bien Loué, ainsi que les conseils concernant le Bien Loué donnés par le Loueur dans le cadre de l'exercice de son activité, ainsi que tout autre service complémentaire éventuellement fourni par le Loueur.