Common use of Enregistrement des Programmes sur TV Clause in Contracts

Enregistrement des Programmes sur TV. 3.4.1 Pour enregistrer des programmes des Abonnements C+l reçus sur TV, sous réserve de leur disponibilité dans l’offre, l’abonné doit disposer d’un disque dur interne ou externe compatible relié à son décodeur TV. Le disque dur, interne ou externe au décodeur TV, peut : • pour un Abonnement avec un Décodeur C+l : soit être mis à disposition par /GROUPE ou toute autre personne désignée par elle à titre gratuit ou au titre d’une location soit être acquis par l’abonné auprès d’un tiers, sous réserve de sa compatibilité avec le Décodeur C+l dont dispose l’abonné (ci-après dénommé "Disque Dur C+l"). • pour un Abonnement avec un décodeur mis à disposition par un Opérateur Tiers ou acquis par l’abonné auprès d’un tiers : soit être mis à disposition de l’abonné par l’Opéra- teur Tiers soit être acquis par l’abonné, auprès d’un tiers, sous réserve de sa compatibilité avec le décodeur dont dispose l’abonné. Il est précisé que, dans le cadre d’un Abonnement C+l par la TNT et le réseau Internet, seuls les programmes des chaînes reçues par la TNT peuvent être enregistrés. 3.4.2 /GROUPE ne sauraient être tenues pour responsables : 3.4.3 Les enregistrements non protégés par l’abonné sont supprimés automatiquement par ordre d’ancienneté dans le cas où la mémoire d’enregistrement atteint son seuil maxi-

Enregistrement des Programmes sur TV. 3.4.1 Pour enregistrer des programmes des Abonnements C+l CANAL+ reçus sur TV, sous réserve de leur disponibilité dans l’offre, l’abonné doit disposer d’un disque dur interne ou externe compatible com- patible relié à son décodeur TV. Le disque dur, interne ou externe au décodeur TV, peut : • - pour un Abonnement avec un Décodeur C+l CANAL+ : soit être mis à disposition par /GROUPE CANAL+/ GROUPE CANAL+ ou toute autre personne désignée par elle à titre gratuit ou au titre d’une location soit être acquis par l’abonné auprès d’un tiers, sous réserve de sa compatibilité avec le Décodeur C+l CANAL+ dont dispose l’abonné (ci-après dénommé "Disque Dur C+lCANAL+"). • - pour un Abonnement avec un décodeur mis à disposition par un Opérateur Tiers ou acquis par l’abonné auprès d’un tiers : soit être mis à disposition de l’abonné par l’Opéra- teur l’Opérateur Tiers soit être acquis par l’abonné, auprès d’un tiers, sous réserve de sa compatibilité avec le décodeur dont dispose l’abonné. Il est précisé que, dans le cadre d’un Abonnement C+l CANAL+ par la TNT et le réseau Internet, seuls les programmes des chaînes reçues par la TNT peuvent être enregistrés. 3.4.2 /GROUPE CANAL+/GROUPE CANAL+ ne sauraient être tenues pour responsables : 3.4.3 Les enregistrements non protégés par l’abonné sont supprimés automatiquement par ordre d’ancienneté dans le cas où la mémoire d’enregistrement atteint son seuil maxi-maximum.

Enregistrement des Programmes sur TV. 3.4.1 Pour enregistrer des programmes des Abonnements C+l reçus sur TV, sous réserve de leur disponibilité dans l’offre, l’abonné doit disposer d’un disque dur interne ou externe compatible com- patible relié à son décodeur TV. Le disque dur, interne ou externe au décodeur TV, peut : • c+pc pour un Abonnement avec un Décodeur C+l C+L: soit être mis à disposition par /GROUPE / GROUPE ou toute autre personne désignée par elle à titre gratuit ou au titre d’une location soit être acquis par l’abonné auprès d’un tiers, sous réserve de sa compatibilité avec le Décodeur C+l dont dispose l’abonné (ci-après dénommé "Disque Dur C+l"). • c+pc pour un Abonnement avec un décodeur mis à disposition par un Opérateur Tiers ou acquis par l’abonné auprès d’un tiers tiers: soit être mis à disposition de l’abonné par l’Opéra- teur l’Opérateur Tiers soit être acquis par l’abonné, auprès d’un tiers, sous réserve de sa compatibilité avec le décodeur dont dispose l’abonné. Il est précisé que, dans le cadre d’un Abonnement C+l par la TNT et le réseau Internet, seuls les programmes des chaînes reçues par la TNT peuvent être enregistrés. 3.4.2 /GROUPE ne sauraient être tenues pour responsables : 3.4.3 Les enregistrements non protégés par l’abonné sont supprimés automatiquement par ordre d’ancienneté dans le cas où la mémoire d’enregistrement atteint son seuil maxi-maximum.

Enregistrement des Programmes sur TV. 3.4.1 Pour enregistrer des programmes des Abonnements C+l et/ou CANALSAT ou LE MINIPACK reçus sur TV, sous réserve de leur disponibilité dans l’offre, l’abonné doit disposer d’un disque dur interne ou externe compatible relié à son décodeur TV. Le disque dur, interne ou externe au décodeur TV, peut soit : • – pour un Abonnement avec un Décodeur C+l CANAL : soit être mis à disposition par /GROUPE / GROUPE ou toute autre personne désignée par elle à titre gratuit ou au titre d’une location soit ou, être acquis par l’abonné l’abonné, auprès d’un tiers, sous réserve de sa compatibilité avec le Décodeur C+l Satellite CANAL dont dispose l’abonné (ci-après dénommé "« Disque Dur C+l"CANAL »). • – pour un Abonnement avec un décodeur mis à disposition par un Opérateur Tiers ou acquis par l’abonné auprès d’un tiers : soit être mis à disposition de l’abonné par l’Opéra- teur l’Opérateur Tiers soit ou, être acquis par l’abonné, auprès d’un tiers, sous réserve de sa compatibilité avec le décodeur dont dispose l’abonné. Il est précisé que, dans le cadre d’un Abonnement C+l abonnement aux Chaînes et/ou à CANALSAT par la TNT et le réseau Internet, seuls les programmes des chaînes reçues par la TNT peuvent être enregistrés. 3.4.2 /GROUPE GROUPE ne sauraient saurait être tenues tenue pour responsables :responsable : – des pertes d’enregistrement consécutives à des opérations de maintenance (suite à une panne, un dysfonctionnement du décodeur, ou liées à des évolutions techniques nécessitant des mises à jour de logiciels) réalisées par / GROUPE , ou en cas de force majeure (exemple : foudre…), – des difficultés d’enregistrement résultant de l’interruption de fonctionnement temporaire ou définitive du système satellitaire ASTRA ou de tout autre système qui pourrait lui succéder, quelle qu’en soit la cause, ou d’un débit Internet insuffisant pour les abonnés par la TNT et le réseau Internet, – des difficultés d’enregistrement résultant de la modification ou du retard de la programmation annoncée, – de la perte des données antérieurement stockées sur le disque dur. 3.4.3 Les enregistrements non protégés par l’abonné sont supprimés automatiquement par ordre d’ancienneté dans le cas où la mémoire d’enregistrement atteint son seuil maxi-maximum.