EXE - LES ETUDES D'EXECUTION. Lorsque les études d'exécution ne sont pas établies par l’entrepreneur, le maître d'ouvrage peut confier à l'architecte, éventuellement assisté de techniciens spécialisés, cette mission complémentaire, en totalité ou pour la partie que l’entrepreneur n'a pas été chargé d'établir. Les études d'exécution, fondées sur le projet établi par l'architecte pour la consultation des entreprises, ont pour objet de permettre le développement technique du projet et de permettre à l’OPC, de définir le calendrier prévisionnel d’exécution des travaux lot par lot ou corps d’état. Les plans d'exécution aux échelles appropriées, les notes de calcul et les spécifications à l'usage du chantier, permettent à l’entrepreneur d'exécuter les travaux. Les documents d'exécution dressés par l'architecte ne se substituent en aucune façon aux plans d'atelier, de montage et de mise en œuvre sur le chantier, toujours dus par les entrepreneurs.
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Samples: Contrat D’architecte Pour Travaux Neufs, Contrat D’architecte Pour Travaux Sur Existants, Contrat D’architecte Pour Travaux Sur Existants
EXE - LES ETUDES D'EXECUTION. Les études d'exécution, fondées sur le projet établi par l'architecte pour la consultation des entreprises, ont pour objet le développement technique du projet. Lorsque les études d'exécution ne sont pas établies par l’entrepreneur, le maître d'ouvrage peut confier à l'architecte, éventuellement assisté de techniciens spécialisés, cette mission complémentaire, en totalité ou pour la partie que l’entrepreneur n'a pas été chargé d'établir. Les études d'exécution, fondées sur le projet établi par l'architecte pour la consultation des entreprises, ont pour objet de permettre le développement technique du projet et de permettre à l’OPC, de définir le calendrier prévisionnel d’exécution des travaux lot par lot ou corps d’état. Les plans d'exécution aux échelles appropriées, les notes de calcul et les spécifications à l'usage du chantier, permettent à l’entrepreneur d'exécuter les travaux. Les documents d'exécution dressés par l'architecte ne se substituent en aucune façon aux plans d'atelier, de montage et de mise en œuvre sur le chantier, toujours dus par les entrepreneurs.
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Samples: Contrat D’architecte Pour Travaux Neufs, Contrat D’architecte
EXE - LES ETUDES D'EXECUTION. Lorsque les études d'exécution ne sont pas établies par l’entrepreneur, le maître d'ouvrage d’ouvrage peut confier à l'architecte, éventuellement assisté de techniciens spécialisés, cette mission complémentaire, en totalité ou pour la partie que l’entrepreneur n'a pas été chargé d'établir. Les études d'exécution, fondées sur le projet établi par l'architecte pour la consultation des entreprises, ont pour objet de permettre le développement technique du projet et de permettre à l’OPC, de définir le calendrier prévisionnel d’exécution des travaux lot par lot ou corps d’état. Les plans d'exécution aux échelles appropriées, les notes de calcul et les spécifications à l'usage du chantier, permettent à l’entrepreneur d'exécuter les travaux. Les documents d'exécution dressés par l'architecte ne se substituent en aucune façon aux plans d'atelier, de montage et de mise en œuvre sur le chantier, toujours dus par les entrepreneurs.
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