Common use of Exploitation par Télédiffusion Clause in Contracts

Exploitation par Télédiffusion. En contrepartie des droits cédés au Producteur à l'article 2‑I ci‑dessus, l'Auteur-Réalisateur recevra : A. Une rémunération forfaitaire (appelée aussi « prime d’exclusivité » ou « prime de commande ») de : ‑ ……€ H.T. (……euros hors taxes) au titre de la cession objet du présent contrat. B. Une rémunération fonction de l'exploitation, selon les modalités suivantes : 1. a) Pour tous les pays mentionnés à l'article 2‑I‑C ci‑dessus dans lesquels les organismes de gestion collective auxquels l'Auteur-Réalisateur est affilié perçoivent directement ou indirectement auprès des télédiffuseurs (et plus généralement de tous fournisseurs de service de média) les redevances dues à raison de l'utilisation des œuvres inscrites à leur répertoire, la rémunération de l'Auteur-Réalisateur sera constituée par lesdites redevances réparties conformément aux règles de la SACD.

Exploitation par Télédiffusion. En contrepartie des droits cédés au Producteur à l'article 2‑I ci‑dessus, l'Auteurl’Auteur-Réalisateur recevra : A. Une rémunération forfaitaire (appelée aussi « prime d’exclusivité » ou « prime de commande ») de : ‑ ……€ H.T. (……euros hors taxes) au titre de la cession objet du présent contrat. B. Une rémunération fonction de l'exploitation, selon les modalités suivantes : 1. a) Pour tous les pays mentionnés à l'article 2‑I‑C ci‑dessus ci‑dessus, ainsi que dans tout nouveau territoire d'intervention, dans lesquels les organismes la SACD ou tout organisme de gestion collective auxquels l'Auteur-Réalisateur est affilié perçoivent directement la représentant, perçoit ou indirectement percevra auprès des télédiffuseurs (et plus généralement de tous fournisseurs de service de média) les redevances dues à raison de l'utilisation des œuvres inscrites à leur répertoire, la rémunération de l'Auteurl’Auteur-Réalisateur sera constituée par lesdites redevances réparties conformément aux règles de la SACD.

Exploitation par Télédiffusion. En contrepartie des droits cédés au Producteur à l'article 2‑I ci‑dessus, l'Auteur-Réalisateur le Chorégraphe recevra : A. Une rémunération forfaitaire (appelée aussi « prime d’exclusivité » ou « prime de commande ») de : ‑ ……€ H.T. (……euros hors taxes) au titre de la cession objet du présent contrat. B. Une rémunération fonction de l'exploitation, selon les modalités suivantes : 1. a) Pour tous les pays mentionnés à l'article 2‑I‑C ci‑dessus ci‑dessus, ainsi que dans tout nouveau territoire d'intervention, dans lesquels les organismes la SACD à laquelle le Chorégraphe est affilié ou tout organisme de gestion collective auxquels l'Auteur-Réalisateur est affilié la représentant, perçoivent directement ou indirectement auprès des télédiffuseurs (et plus généralement de tous fournisseurs de service services de médiamédias) les redevances dues à raison de l'utilisation des œuvres inscrites à leur répertoire, la rémunération de l'Auteur-Réalisateur du Chorégraphe sera constituée par lesdites redevances réparties conformément aux règles de la SACD.

Exploitation par Télédiffusion. En contrepartie des droits cédés au Producteur à l'article 2‑I ci‑dessus, l'Auteur-Réalisateur l'Auteur recevra : A. Une rémunération forfaitaire (appelée aussi « prime d’exclusivité » ou « prime de commande ») de de: ‑ ……€ H.T. (……euros hors taxes) au titre de la cession objet du présent contrat. B. Une rémunération fonction de l'exploitation, selon les modalités suivantes : 1. a) Pour tous les pays mentionnés à l'article 2‑I‑C ci‑dessus ci‑dessus, ainsi que dans tout nouveau territoire d'intervention, dans lesquels les organismes la SACD ou tout organisme de gestion collective auxquels l'Auteur-Réalisateur est affilié perçoivent directement la représentant, perçoit ou indirectement percevra auprès des télédiffuseurs (et plus généralement de tous fournisseurs de service de média) les redevances dues à raison de l'utilisation des œuvres inscrites à leur répertoire, la rémunération de l'Auteur-Réalisateur l'Auteur sera constituée par lesdites redevances réparties conformément aux règles de la SACD.

Exploitation par Télédiffusion. En contrepartie des droits cédés au Producteur à l'article 2‑I ci‑dessus, l'Auteur-Réalisateur recevra : A. Une rémunération forfaitaire (appelée aussi « prime d’exclusivité » ou « prime de commande ») de : ‑ ……€ H.T. (……euros hors taxes) au titre de la cession objet du présent contrat. B. Une rémunération fonction de l'exploitation, selon les modalités suivantes : 1. a) Pour tous les pays mentionnés à l'article 2‑I‑C ci‑dessus ci‑dessus, ainsi que dans tout nouveau territoire d'intervention, dans lesquels les organismes la SACD ou tout organisme de gestion collective auxquels l'Auteur-Réalisateur est affilié perçoivent directement la représentant, perçoit ou indirectement percevra auprès des télédiffuseurs (et plus généralement de tous fournisseurs de service de média) les redevances dues à raison de l'utilisation des œuvres inscrites à leur répertoire, la rémunération de l'Auteur-Réalisateur sera constituée par lesdites redevances réparties conformément aux règles de la SACD.