REMUNERATION. (article 7 de la convention collective)
REMUNERATION. Il est préalablement précisé que les définitions des « recettes nettes part producteur auteurs » (appelées « RNPP-A »), du « coût de ou des épisode(s)» et du calcul de leur amortissement ainsi que des « recettes nettes part producteur » (appelées « RNPP ») y contribuant, sont jointes à la présente convention en annexes 1, 2 et 3.
REMUNERATION. OPTION 1 :
REMUNERATION. (article 7)
REMUNERATION. En contrepartie de l’exécution de ses missions, le salarié percevra une rémunération mensuelle brute de Euros (indiquer en lettre). Le salarié est informé par le présent contrat qu’il bénéficie également au prorata de la durée de son contrat : - d’une prime d’ancienneté conformément à l’article 9.2.3 de la Convention collective nationale du sport, - (Prévoir la prime éventuelle) conformément à l’accord d’entreprise ou l’usage. La mention de ces primes et gratifications n’emporte pas leur contractualisation. Elle a une simple valeur d’information à l’égard du salarié. A l’issue de la relation contractuelle, le salarié percevra, en outre, les indemnités légales de congés payés et de précarité dans les conditions déterminées aux articles L.1242-14 et L.1243-8 du Code du travail.
REMUNERATION. La livraison du Gaz au titre des Conditions Standard de Livraison ainsi que les prestations de base du Catalogue des Prestations sont couvertes par le Tarif d’Acheminement.
REMUNERATION. En contrepartie de ses prestations, l’employé percevra une rémunération mensuelle brute de € Si la rémunération n’est pas calculée sur base mensuelle, le mode de calcul et les éléments à prendre en considération sont les suivants : ………………………………………………………………………………………………………….
REMUNERATION. En rémunération de son activité au sein et pour le compte du Club, l’analyste rugby adjoint percevra :
REMUNERATION. (Articles 51, 52, 53 de la convention collective)
REMUNERATION. 5.1 Pursuant to article 11 of the articles of association of the Company the remuneration of the Management Board members shall be determined by the Supervisory Board, upon the recommendation by the Governance, Nomination & Remuneration Committee, within the scope of the remuneration policy of the Company. 5.2 The main elements of the remuneration of the Management Board members shall be published in the universal registration document of the Company. These elements shall in any event include the amount of fixed income, the structure and amount of the variable remuneration component, long-term incentives, pension arrangements and performance criteria. 5.3