REMUNERATION Clauses Exemplaires

REMUNERATION. Il est préalablement précisé que les définitions des « recettes nettes part producteur auteurs » (appelées « RNPP-A »), du « coût de ou des épisode(s)» et du calcul de leur amortissement ainsi que des « recettes nettes part producteur » (appelées « RNPP ») y contribuant, sont jointes à la présente convention en annexes 1, 2 et 3.

REMUNERATION. (Articles 51, 52, 53 de la convention collective)

REMUNERATION. (article 7)

REMUNERATION de la Convention Collective)

REMUNERATION. En contrepartie de l'autorisation donnée à l’article 2 du présent contrat, le Contractant s'engage à verser à la SCPP une rémunération forfaitaire de xxxxx euros hors taxes (XXX € HT) au titre de l’opération envisagée. - du nombre de phonogrammes du répertoire de la SCPP reproduits sous forme d’extraits par le Contractant (XX) ; Par extrait, on entend aux fins du présent contrat, tout extrait d’une durée inférieure ou égale à 50% de la durée totale du phonogramme utilisé et en tout état de cause d’une durée maximum de 5 minutes. Au-delà de cette durée, la rémunération forfaitaire déterminée ci-dessus est due par tranche de 5 minutes du phonogramme utilisé. - du nombre de phonogrammes du répertoire de la SCPP reproduits dans leur forme intégrale par le Contractant (XX) ; Par forme intégrale, on entend aux fins du présent contrat, tout phonogramme d’une durée maximum de 5 minutes. Au-delà de cette durée, le phonogramme est comptabilisé par tranche de 5 minutes du phonogramme utilisé. - et de la durée de l’Exposition, soit une durée inférieure/supérieure à 6 mois. La présente rémunération n’est applicable que pour autant que les conditions énoncées au présent article et décrites au préambule du présent contrat soient respectées. Dans l’hypothèse où ces conditions viendraient à être modifiées, les parties conviennent de se rencontrer, afin de fixer de nouvelles conditions de rémunération.

REMUNERATION. En contrepartie de l’exécution de ses missions, le salarié percevra une rémunération mensuelle brute de Euros (indiquer en lettre). Le salarié est informé par le présent contrat qu’il bénéficie également au prorata de la durée de son contrat : - d’une prime d’ancienneté conformément à l’article 9.2.3 de la Convention collective nationale du sport, - (Prévoir la prime éventuelle) conformément à l’accord d’entreprise ou l’usage. La mention de ces primes et gratifications n’emporte pas leur contractualisation. Elle a une simple valeur d’information à l’égard du salarié. A l’issue de la relation contractuelle, le salarié percevra, en outre, les indemnités légales de congés payés et de précarité dans les conditions déterminées aux articles L.1242-14 et L.1243-8 du Code du travail.

REMUNERATION. En contrepartie de ses prestations, l’employé perçoit une rémunération mensuelle brute de € Si la rémunération n’est pas calculée sur base mensuelle, le mode de calcul et les éléments à prendre en considération sont les suivants : …………………………………………………………………………………………………………….

REMUNERATION. La livraison du Gaz au titre des Conditions Standard de Livraison ainsi que les prestations de base du Catalogue des Prestations sont couvertes par le Tarif d’Acheminement.

REMUNERATION. Le cédant ne percevra aucune forme de rémunération car l’œuvre ne sera pas vendue. Elle sera seulement diffusée à titre gracieux aux gagnants, aux partenaires, dans le cadre d’une diffusion municipale, éventuels mécènes et professionnels de l’édition.