Hospitalisation Clauses Exemplaires

Hospitalisation. Désigne l’admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou à une Blessure, et comportant au moins une nuit sur place.

Hospitalisation tout séjour comportant au moins une nuit et l’hos- pitalisation de jour dans un établissement hospitalier reconnu comme tel par le Ministère de la Santé Publique où il est fait usage des moyens de diagnostic et thérapeutiques scientifiquement éprouvés.

Hospitalisation. En cas d’absence pour une hospitalisation d’une durée inférieure à 72 heures, la personne hébergée est redevable du tarif hébergement. En cas d’absence pour une hospitalisation d’une durée supérieure à 72 heures, la personne hébergée est redevable du tarif hébergement minoré du forfait hospitalier journalier, sans limitation de durée.

Hospitalisation. Toute hospitalisation prescrite par un médecin consécutive à un accident ou à une maladie survenant inopinément.

Hospitalisation. Tout séjour dans un établissement hospitalier public ou privé, consécutif à une maladie ou un accident, incluant au moins une nuit.

Hospitalisation. Votre contrat garantit, dans la limite du montant exprimé au sein du tableau de garanties : - le forfait hospitalier, - les soins et honoraires, - le transport lié à l’hospitalisation, - les frais de séjour. Sont pris en charge, en euros, par jour et par assuré dans la limite des montants exprimés au tableau de garanties : la chambre particulière, le forfait « + Hospi » comprenant : o les frais pour le lit d’accompagnant en cas d’hospitalisation d’enfants à charge de moins de 16 ans, o les frais annexes : télévision, téléphone fixe et Wifi de l’hôpital, et les journaux / magazines, o les frais ambulatoires. les prestations d’assistance telles que détaillées au sein de la convention d’assistance ci-après. Pour les séjours dans un établissement psychiatrique ou neuropsychiatrique (en secteur public ou privé) : - nous ne prenons pas en charge la chambre particulière, - le forfait « + Hospi » est limité à 30 jours / an consécutifs ou non, - seuls le ticket modérateur et le forfait hospitalier sont couverts. Les séjours en gérontologie en établissements médico-sociaux en maisons d'accueil spécialisées, et de long séjour, sont exclus de toute prise en charge au titre du contrat.

Hospitalisation.  Pour les résidents non bénéficiaires de l’aide sociale (payant) : En cas d’absence pour une hospitalisation d’une durée inférieure à 72 heures, la personne hébergée est redevable du tarif hébergement ainsi que du talon dépendance. En cas d’absence pour hospitalisation d’une durée supérieure à 72 heures, la personne hébergée est redevable : - Le 1er jour d’absence (c'est-à-dire le jour de l’admission pour hospitalisation) du tarif hébergement ainsi que du talon dépendance, - le 2ème et 3ème jour d’absence du tarif hébergement uniquement, - et à partir du 4ème jour d’absence et les jours suivants, du tarif hébergement minoré du forfait hospitalier (20 € hôpital ou clinique et 15 € service psychiatrique d’un établissement de santé).

Hospitalisation. La prise en charge de la chambre particulière est accordée en cas d’hospitalisation d’au moins une nuit.

Hospitalisation. En cas d’hospitalisation à la suite d’une maladie, d’un accident, d’une grossesse ou d’un accouchement, nous accordons dans les limites déterminées ci-après la prise en charge des frais de soins de santé encourus pendant le séjour dans un hôpital reconnu ou dans un établissement de soins palliatifs reconnu. Ainsi, nous prenons en charge : 1) pour autant qu’ils donnent lieu à une intervention légale : a) les frais de séjour encourus dans un hôpital ou un établissement de soins palliatifs reconnu, y compris les suppléments pour chambre à 1 lit ; b) les coûts des prestations médicales et paramédicales, les honoraires et suppléments d’honoraires ; c) les médicaments, les frais de produits pharmaceutiques, bandages, matériel médical et autres adjuvants médicaux ; d) les frais de soins dentaires, de prothèses dentaires, de prothèses thérapeutiques ainsi que d’appareils orthopédiques, de prothèses médicales et de membres artificiels, dans la mesure où ceux-ci ont été placés durant l'hospitalisation et sont en rapport direct avec la raison de l'hospitalisation. Les prothèses de nature purement esthétiques ne sont pas remboursées ; e) les frais médicaux relatifs au nouveau-né encourus pendant l'hospitalisation de la mère et consécutifs à un accouchement couvert, en ce compris les frais médicaux relatifs à l'achat de cellules souches ;