Hospitalisation. Tout séjour dans un établissement hospitalier public ou privé incluant au moins une nuit.
Hospitalisation. Désigne l’admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou à une Blessure, et comportant au moins une nuit sur place.
Hospitalisation. En cas d’absence pour une hospitalisation d’une durée inférieure à 72 heures, la personne hébergée est redevable du tarif hébergement. En cas d’absence pour une hospitalisation d’une durée supérieure à 72 heures, la personne hébergée est redevable du tarif hébergement minoré du forfait hospitalier journalier, sans limitation de durée.
Hospitalisation tout séjour comportant au moins une nuit et l’hos- pitalisation de jour dans un établissement hospitalier reconnu comme tel par le Ministère de la Santé Publique où il est fait usage des moyens de diagnostic et thérapeutiques scientifiquement éprouvés.
Hospitalisation. Tout séjour dans un établissement hospitalier public ou privé, consécutif à une maladie ou un accident, incluant au moins une nuit.
Hospitalisation. Pour les résidents non bénéficiaires de l’aide sociale (payant) : En cas d’absence pour une hospitalisation d’une durée inférieure à 72 heures, la personne hébergée est redevable du tarif hébergement ainsi que du talon dépendance. En cas d’absence pour hospitalisation d’une durée supérieure à 72 heures, la personne hébergée est redevable : - Le 1er jour d’absence (c'est-à-dire le jour de l’admission pour hospitalisation) du tarif hébergement ainsi que du talon dépendance, - le 2ème et 3ème jour d’absence du tarif hébergement uniquement, - et à partir du 4ème jour d’absence et les jours suivants, du tarif hébergement minoré du forfait hospitalier (20 € hôpital ou clinique et 15 € service psychiatrique d’un établissement de santé).
Hospitalisation. Toute hospitalisation prescrite par un médecin consécutive à un accident ou à une maladie survenant inopinément.
Hospitalisation. La prise en charge de la chambre particulière est accordée en cas d’hospitalisation d’au moins une nuit.
Hospitalisation. La prise en charge de la chambre particulière et du lit accompagnant est accordée en cas d’hospitalisation d’au moins une nuit. Le forfait journalier hospitalier facturé par les établissements hospitaliers sert à couvrir les frais d’hébergements et d’entretien entraînés par une hospitalisation supérieure à 24 heures dans un établissement public ou privé, y compris le jour de sortie, conformément à la circulaire n° DSS/SD2A/SD3C/SD5D/2015/30 du 30 janvier 2015 relative aux contrats d’assurance maladie complémentaire bénéficiant d’aides fiscales et sociales attachées aux contrats responsables, le forfait journalier est garanti sans limite de durée lorsqu’il est facturé par un établissement de santé. Il n’est pas garanti s’il est facturé par les établissements médico-sociaux comme les maisons d’accueil spécialisées (MAS) ou les établissements d’hébergement pour personnes dépendantes (EHPAD). Est pris en charge au titre de cette garantie le remboursement des frais médicaux relatifs à une hospitalisation ou à une intervention chirurgicale dans la limite de la participation prévue au tableau de prestations, conformément à la circulaire n° DSS/SD2A/SD3C/SD5D/2015/30 du 30 janvier 2015 relative aux contrats d’assurance maladie complémentaire bénéficiant d’aides fiscales et sociales attachées aux contrats responsables.
Hospitalisation s conformes à la définition des contrats dits "Solidaires et Responsables", au sens notamment des dispositions de l'article L.871-1 du Code de la Sécurité t des articles R.871-1 et R.871-2 de ce même code, telles qu'issues de la loi n°2004-810 du 13 août 2004 et de ses décrets d'application. Elles intègrent les tions de prévention suivantes : le dépistage de l'hépatite B, l'ensemble des vaccins prévus selon l'article 1 de l'arrêté du 8 juin 2006 (diphtérie, tétanos, élite, rubéole, haemophilus influenzae B). Les taux et montants indiqués sont ceux du remboursement cumulé de la S.S. ou R.O. et de la Mutuelle dans la s frais engagés sur la base de remboursement (BRSS) en vigueur au 1er janvier 2016. LAURIER LTER15 BADIANE BTER15 MUSCADE MTER15 SAFRAN STER15