Common use of Hospitalisation Clause in Contracts

Hospitalisation. Désigne l’admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou à une Blessure, et comportant au moins une nuit sur place.

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Samples: www.amv.fr, www.amv.fr

Hospitalisation. Désigne l’admission Toute admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou à une Blessureun Accident, et comportant au moins une nuit sur place.

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Samples: Convention D’assistance Multirisque Habitation Opti’ Home, www.afiassurances.fr

Hospitalisation. Désigne l’admission Toute admission non programmée justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou à une Blessureun Accident, et comportant au moins une nuit sur place.

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Samples: Convention D’assistance

Hospitalisation. Désigne l’admission Toute admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou un Accident de la route à une Blessurebord du véhicule garanti, et comportant au moins une nuit sur place.

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Samples: www.amv.fr