Common use of Hospitalisation Clause in Contracts

Hospitalisation. Désigne l’admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou à une Blessure, et comportant au moins une nuit sur place.

Hospitalisation. Désigne l’admission Toute admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou à une Blessureun Accident, et comportant au moins une nuit sur place.

Hospitalisation. Désigne l’admission Toute admission non programmée justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou à une Blessureun Accident, et comportant au moins une nuit sur place.

Hospitalisation. Désigne l’admission Toute admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (hôpital ou clinique), prescrite par un médecin, consécutive à une Maladie ou un Accident de la route à une Blessurebord du véhicule garanti, et comportant au moins une nuit sur place.

Hospitalisation. Désigne l’admission justifiée par un bulletin d’hospitalisation dans un centre hospitalier (Toute hospitalisation en hôpital ou clinique), en clinique prescrite en urgence par un médecin, consécutive à une Maladie Maladie, à un Accident ou à une Blessure, Blessure et comportant au moins une nuit sur place. Nous nous réservons le droit de demander au bénéficiaire un justificatif, tel qu’un bulletin d’hospitalisation.