Installation Clauses Exemplaires

Installation. L’hébergement de plein air et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.
Installation. The outdoor accommodation and associated equipment must be installed in the specified location in accordance with the instructions given by the manager or his representative.
Installation. La tente ou la caravane et le matériel y afférent doivent être installés à l’emplacement indiqué conformément aux directives données par le gestionnaire ou son représentant.
Installation. Le PRESTATAIRE livre, installe, contrôle (le cas échéant aux frais du CLIENT selon les obligations réglementaires en vigueur et selon conditions mentionnées aux CP) et met en service les Equipements à la date convenue entre les Parties sur un Site Conforme. Pour ce qui concerne l’amiante, la notion de site conforme est définie ainsi : Pour tout immeuble bâti dont la date de délivrance du permis de construire est antérieure au 01/07/1997, les propriétaires publics ou privés sont soumis à une obligation de recherche des matériaux et produits suspectés de contenir de l’amiante et de leurs contrôles [Décret n° 2011-629 du 3 juin 2011 relatif à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l'amiante dans les immeubles bâtis]. Ainsi, le CLIENT s’engage à fournir les différents documents réglementaires liés au repérage amiante (DTA, DAPP) pour la totalité des locaux et espaces dans lesquels le PRESTATAIRE sera amené à intervenir pour la réalisation des prestations prévues par le contrat. Le CLIENT atteste également que ces repérages sont réalisés d’après les listes de l’annexe 13-9 du Code de la Santé Publique. En cas de non transmission des différents documents réglementaires ou si ceux-ci ne mentionnent pas les éléments sur lesquels le PRESTATAIRE sera amené à intervenir pour la réalisation des prestations du contrat, le client autorise l’opérateur de repérage mandaté par le PRESTATAIRE à prélever pour analyse amiante les échantillons nécessaires et dont le coût unitaire sera refacturé au client selon le tarif défini à l’annexe 2. Si l’analyse susvisée ou si les différents documents liés au repérage amiante réglementaires communiqués par le CLIENT révèlent la présence d’amiante, le PRESTATAIRE transmettra au CLIENT un devis complémentaire intégrant les surcoûts liés aux frais d’intervention en conformités aux obligations du code du travail. Dans le cadre de l’installation des Compteurs d’Energie Thermique (CET) et pour répondre aux obligations normatives (ISO 9001), le PRESTATAIRE doit disposer des paramètres environnementaux pour que le chantier soit conforme. Le CLIENT s’engage à transmettre l’ensemble de ces paramètres au PRESTATAIRE. Les paramètres environnementaux comprennent entre autres les vibrations, les perturbations électromagnétiques, la température, l’hygrométrie. En cas de non transmission des paramètres environnementaux par le client, OSB appliquera ses propres abaques standards lors de l’installation de CET...
Installation. 24.1 L’installation de ZeroVision ne peut être réalisée que dans des zones : (a) avec des fenêtres et des accès permettant de ventiler la zone concernée, (b) dans lesquelles il est possible d’éviter que des enfants, des personnes âgées, des personnes souffrant de problèmes cardiaques et respiratoires et des animaux domestiques entrent en contact avec la fumée à tout moment après l’activation de ZeroVision, (c) où aucun animal n’est soigné et/ou gardé et (d) où il n’y a pas d’objets susceptibles d’être endommagés par la fumée (comme, mais pas exclusivement, peintures et dessins, objets anciens, nourriture, objets textiles).
Installation. ARRIVEES A PARTIR DE 14 H. UNE SEULE VOITURE EST AUTORISEE A STATIONNER PAR EMPLACEMENT LE DEPART EST A SIGNALER LA VEILLE, ET AVANT 12 H00 . Les emplacements doivent être libres avant 11h. TOUTE PERSONNE EXTERIEURE AU CAMPING DOIT DEMANDER L’AUTORISATION DE PENETRER SUR LE CAMP ET S’ACQUITTER D’UN DROIT D’ENTREE : 3€ par personne (journée uniquement). Les visiteurs doivent quitter le camping avant 22h. JETER LES BOUTEILLES EN VERRE DANS LES CONTAINERS PREVUS A CET EFFET (à l‘extérieur du camping, près des containers poubelle). UN LAVE-LINGE EST A VOTRE DISPOSITION DANS LE CAMPING.
Installation. Coûts d'activation (kit Installation Do-It-Yourself compris) 48,7603 59,00
Installation. L'installation du matériel sera réalisée aux conditions fixées dans le bon de commande.
Installation. La tente, la caravane, le camping-car, le mobil-home ou tout autre matériel doivent être installés à l'emplacement indiqué par l’exploitant. Les usagers devront respecter l'esthétique générale du terrain de camping, notamment, la parcelle ne devra être encombrée d'aucune autre installation, ou biens meubles autre que la tente/voiture, caravane/voiture, camping-car ou assimilé, ou le mobil-home/voiture servant, conformément à la réglementation sur l'hôtellerie de plein air.
Installation. The tent, caravan, motorhome, mobile home or any other equipment must be installed at the location indicated by the operator. Users must respect the general aesthetics of the campsite, in particular, the plot must not be encumbered with any other installation, or movable property other than the tent / car, caravan / car, motorhome or similar, or the mobile -home/car serving, in accordance with the regulations on outdoor accommodation.