Common use of LA VENTE Clause in Contracts

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SASd’▇▇▇▇▇- ▇▇▇▇ ▇▇▇, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. person- nelles.Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier jus- tifier de son identité ainsi que de ses références réfé- rences bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Toute- fois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement gracieu- sement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté mani- festé avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-lui- même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion for- mation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudi- cataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial d’Artcu- rial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. person- nelles.Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier jus- tifier de son identité ainsi que de ses références réfé- rences bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Toute- fois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement gracieu- sement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté mani- festé avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-lui- même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion for- mation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudi- cataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- giblesexigibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie garantie, et qu’elle aura accep- tésacceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseurenchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h48h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.. En revanche revanche, le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-lui- même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.. Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.. En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. .Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer délivrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs acquéreurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins Néanmoins, les enchères ne pourront être portées en devises, qu’en euro et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger engager la responsabilité de d’ Artcurial SAS.

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel poten- tiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer d’enre- gistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement gra- cieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie garantie, et qu’elle aura accep- tésacceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseurenchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.. En revanche revanche, le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-lui- même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.. Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.. En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. .Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur enché- risseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir ob- tenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer délivrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins Néanmoins, les enchères ne pourront être portées en devises, qu’en euro et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger engager la responsabilité de Artcurial d’Artcurial SAS.

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- giblesexigibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie garantie, et qu’elle aura accep- tésacceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseurenchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h48h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.. En revanche revanche, le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.. Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.. En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SASenchérisseur

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immé- diatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.exigibles. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager enga- ger sa responsa- bilité responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer d’enre- gistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement gracieuse- ment d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels les- quels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie garantie, et qu’elle aura accep- tésacceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseurenchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h48h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabi- lité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.. En revanche revanche, le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.. Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.. En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. .Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé pro- noncé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité l’inté- gralité du prix. en En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer délivrer le lot qu’après encaissement encaisse- ment du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins Néanmoins, les enchères ne pourront être portées en devises, qu’en euro et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger engager la responsabilité de d’ Artcurial SAS.

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation 5.01 Le Produit en Citerne est mis en marché exclusivement par les PPAQ conformément à la Convention. Cette dernière convient de faire les efforts raisonnables pour sélectionner des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin Producteurs désireux et en mesure de permettre l’enre- gistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve fournir le droit de demander Produit aux Acheteurs autorisés. 5.02 Il est interdit à tout acquéreur potentiel Acheteur d’acheter de justifier de son identité ainsi quelque façon que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifsce soit du Produit en Citerne d’un Producteur. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) 5.03 Sous réserve de la décision disponibilité du Produit, l’Acheteur autorisé du Produit peut choisir le(s) Producteur(s) lui fournissant du Produit en Citerne. Cet acheteur pourra également choisir l’Usine autorisée où le Produit en Citerne sera traité à ses frais et sous réserve de la per- sonne dirigeant contrainte logistique et des frais qu’une telle démarche pourrait engendrer pour les PPAQ. L’Acheteur autorisé devra, par exemple, acquitter tous frais de transport en excédent des coûts moyens de transport assumés par les PPAQ, tel que décrit à l’article 4,02 b). Également, l’Acheteur autorisé ayant sélectionné ses Producteurs assume les aléas de production pour la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure quantité estimée fournie du Produit par ces Producteurs. Les PPAQ pourront fournir toute quantité manquante à l’Acheteur autorisé si cette dernière a accès au prix Produit en surplus auprès d’autres Producteurs sous réserve de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèquel’article 5.01. h5.04 Il est interdit à tout Producteur de vendre ou de livrer de quelque façon que ce soit à un Acheteur, qu’il soit autorisé ou non, du Produit en Citerne autrement que par la présente Convention. Il est également interdit à tout Producteur de livrer de quelque façon que ce soit du Produit en Citerne à un Acheteur, à moins qu’il ne soit un Acheteur autorisé. 5.05 Les Acheteurs autorisés doivent acheter des PPAQ le Produit en Citerne correspondant au Volume anticipé déclaré dans sa Demande d’autorisation (Annexe B) Pour faciliter les calculs conformément aux dispositions de la présente Convention si ce produit est disponible. L’Acheteur autorisé doit s’assurer que son Volume anticipé déclaré dans sa Demande d’autorisation est réaliste et d’un ordre de grandeur raisonnable par rapport à ses volumes achetés, le cas échéant, lors des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit années de commercialisation antérieures. Les Acheteurs autorisés qui ont un historique d’achat du Produit aux PPAQ ont priorité d’approvisionnement par rapport à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SASceux qui n’ont pas d’historique d’achat.

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’en- registrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander deman- der à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur enchéris- seur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques té- léphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistre- ments seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains cer- tains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre pour- suivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement l’encais- sement du chèque vaudra règlement. .Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer délivrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SAS.

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur acqué- reur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer d’ef- fectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immé- diatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Toute- fois, Artcurial SAS pourra accepter gracieusement gracieu- sement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté manifes- té avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques té- léphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistre- ments seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement gracieuse- ment d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels les- quels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tésacceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseurenchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait au- rait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.. En revanche revanche, le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.. Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains cer- tains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.. En cas de contestation Artcurial contestation, Art- curial SAS se réserve de désigner l’adjudicatairel’adjudica- taire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire l’ad- judicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement éven- tuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise Le paie- ment ne pourra pas être fait par chèque ni par carte bancaire mais uniquement par vire- ment. Le dernier enchérisseur ne bénéficie pas d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) rétractation. Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentielsacquéreurs po- tentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins Néanmoins, les enchères en- chères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger engager la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. Une enchère est acceptée au regard des informations transmises par l'encherisseur avant la vente. En conséquence, aucune modification du nom de l'adjudicataire ne pourra intervenir après la vente. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. Le lot non adjugé pourra être vendu après la vente dans les conditions de la loi sous réserve que son prix soit d’au moins 1.500 euros. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation organi- sation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un dépositdépo- sit. Artcurial SAS se réserve d’interdire d’inter- dire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur l’acqué- reur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- giblesexigibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire manda- taire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone télé- phone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établieéta- blie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives re- latives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistre- ments seront conservés jusqu’au règlement rè- glement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement accep- ter gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tésacceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseurenchéris- seur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur ven- deur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant figu- rant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon fa- çon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicatairel’adjudica- taire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adju- dicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer délivrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs acquéreurs potentiels, Artcurial Artcu- rial SAS pourra être conduit à utiliser uti- liser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées por- tées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger engager la responsabilité de Artcurial SAS.

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregis- trement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander deman- der à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires ban- caires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur enchéris- seur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté aug- menté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- giblesexigibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Toute- fois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement gracieu- sement de recevoir des enchères par téléphone télé- phone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité respon- sabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques té- léphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistre- ments seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité res- ponsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait au- rait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-lui- même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant figu- rant dans le catalogue ou modifié publiquement publique- ment avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains cer- tains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement l’encais- sement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins les enchères en- chères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger en- gager la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation organi- sation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. .Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire d’inter- dire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur l’acqué- reur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- giblesexigibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire manda- taire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir enché- rir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté Artcu- des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.. Artcurial SAS se réserve de refu- ser re- fuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicatairel’adjudica- taire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur en- chérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité l’in- tégralité du prix. en cas de remise re- mise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer délivrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs acquéreurs potentiels, Artcurial Artcu- rial SAS pourra être conduit à utiliser uti- liser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées por- tées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger engager la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé« adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SASd’▇▇▇▇▇- ▇▇▇▇ ▇▇▇, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. person- nelles.Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier jus- tifier de son identité ainsi que de ses références réfé- rences bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Toute- fois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement gracieu- sement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté mani- festé avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-lui- même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion for- mation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudi- cataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- giblesexigibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie garantie, et qu’elle aura accep- tésacceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseurenchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h48h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.. En revanche revanche, le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.. Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.. Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.. En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. .Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en En cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer délivrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs acquéreurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins Néanmoins, les enchères ne pourront être portées en devises, qu’en euro et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger engager la responsabilité de d’ Artcurial SAS.

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement de leurs données personnelles. Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement le prix d’adjudication augmenté Bandes dessinées flRTCURIAL 18 novembre 2023 14h. Paris des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé» ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger la responsabilité de Artcurial SAS

LA VENTE. a) En vue d’une bonne organisation des ventes, les acquéreurs potentiels sont invi- tés invités à se faire connaître auprès d’Artcurial SAS, avant la vente, afin de permettre l’enre- gistrement l’enregistrement de leurs données personnelles. .Artcurial SAS se réserve le droit de demander à tout acquéreur potentiel de justifier de son identité ainsi que de ses références bancaires et d’effectuer un déposit. Artcurial SAS se réserve d’interdire l’accès à la salle de vente de tout acquéreur poten- tiel potentiel pour justes motifs. b) Toute personne qui se porte enchérisseur s’engage à régler personnellement et immédia- tement immédiatement le prix d’adjudication augmenté des frais à la charge de l’acquéreur et de tous impôts ou taxes qui pourraient être exi- gibles.exigibles. Tout enchérisseur est censé agir pour son propre compte sauf dénonciation préalable de sa qualité de mandataire pour le compte d’un tiers, acceptée par Artcurial SAS. c) Le mode normal pour enchérir consiste à être présent dans la salle de vente. Toutefois Artcurial SAS pourra accepter gracieusement de recevoir des enchères par téléphone d’un acquéreur potentiel qui se sera manifesté avant la vente. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment si la liaison téléphonique n’est pas établie, est établie tardivement, ou en cas d’erreur ou d’omissions relatives à la réception des enchères par téléphone. À toutes fins utiles, Artcurial SAS se réserve le droit d’enregistrer les communications téléphoniques durant la vente. Les enregis- trements enregistrements seront conservés jusqu’au règlement du prix, sauf contestation. d) Artcurial SAS pourra accepter gracieu- sement gracieusement d’exécuter des ordres d’enchérir qui lui auront été transmis avant la vente, pour lesquels elle se réserve le droit de demander un déposit de garantie et qu’elle aura accep- tésacceptés. Si le lot n’est pas adjugé à cet enché- risseurenchérisseur, le déposit de garantie sera renvoyé sous 72h. Si Artcurial SAS reçoit plusieurs ordres pour des montants d’enchères identiques, c’est l’ordre le plus ancien qui sera préféré. Artcurial SAS ne pourra engager sa responsa- bilité responsabilité notamment en cas d’erreur ou d’omis- sion d’omission d’exécution de l’ordre écrit. e) Dans l’hypothèse où un prix de réserve aurait été stipulé par le vendeur, Artcurial SAS se réserve le droit de porter des enchères pour le compte du vendeur jusqu’à ce que le prix de réserve soit atteint.En revanche le vendeur n’est pas autorisé à porter lui-même des enchères directement ou par le biais d’un mandataire.Le prix de réserve ne pourra pas dépasser l’estimation basse figurant dans le catalogue ou modifié publiquement avant la vente. f) Artcurial SAS dirigera la vente de façon discrétionnaire, en veillant à la liberté des enchères et à l’égalité entre l’ensemble des enchérisseurs, tout en respectant les usages établis.Artcurial SAS se réserve de refu- ser refuser toute enchère, d’organiser les enchères de la façon la plus appropriée, de déplacer certains lots lors de la vente, de retirer tout lot de la vente, de réunir ou de séparer des lots.En cas de contestation Artcurial SAS se réserve de désigner l’adjudicataire, de poursuivre la vente ou de l’annuler, ou encore de remettre le lot en vente. g) Sous réserve de la décision de la per- sonne personne dirigeant la vente pour Artcurial SAS, l’adjudicataire sera la personne qui aura porté l’enchère la plus élevée pourvu qu’elle soit égale ou supérieure au prix de réserve, éventuellement stipulé. Le coup de marteau matérialisera la fin des enchères et le prononcé du mot «adjugé« adjugé » ou tout autre équivalent entraînera la forma- tion formation du contrat de vente entre le vendeur et le dernier enchérisseur retenu. L’adjudica- taire L’adjudicataire ne pourra obtenir la livraison du lot qu’après règlement de l’intégralité du prix. en cas de remise d’un chèque ordinaire, seul l’encaissement du chèque vaudra règlement. Artcurial SAS se réserve le droit de ne déli- vrer délivrer le lot qu’après encaissement du chèque. h) Pour faciliter les calculs des acqué- reurs acquéreurs potentiels, Artcurial SAS pourra être conduit à utiliser à titre indicatif un sys- tème système de conversion de devises. Néanmoins les enchères ne pourront être portées en devises, et les erreurs de conversion ne pourront enga- ger engager la responsabilité de Artcurial SAS