Les parties. Le terme «
Les parties. L’Acquéreur sera une entité AUTOLIV, l’une de ses Sociétés Affiliées ou l’une des sociétés de son groupe émettant un Accord Annexe (tel que défini ci-dessous) à l’intention du Vendeur (l’« Acquéreur ») Le Vendeur est une Partie qui accepte et exécute l’Accord Annexe de l’Acquéreur (le
Les parties. L’Acquéreur sera une entité AUTOLIV, l’une de ses Sociétés Affiliées ou l’une des sociétés de son groupe émettant un Bon de Commande (tel que défini ci-dessous) à l’intention du Vendeur (l’« Acquéreur ») Le Vendeur est une partie qui accepte et exécute le Bon de Commande de l’Acquéreur (le
Les parties. Notre entreprise agira en tant que prestataire extérieur auprès du client pour exécuter les prestations sans avoir la qualité de mandataire. Notre entreprise exerce ses prestations en toute liberté et indépendance.
Les parties. Le prestataire : Xxxx Xxxx Voyages (SEML TO), agence de voyages du Groupe Xxxx Xxxx, SARL au capital 10000 € sise au 0000 Xxxxxx XXXX xx xx Xxxxxxxx Xxx C1 Europarc Pichaury CS 60490 13592 AIX EN PROVENCE Cedex 3 – France, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aix en Provence sous le numéro 53415268100027 , Immatriculée au registre des opérateurs de voyages IM075110282. Garantie Financières APST / Lyonnaise de banque 0 xxx xx xx Xxxxxxxxxx, 00000 XXXX, Xxxxxx. L’assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de : XXXXXX XXXXXX UNDERWRITING LIMITED, 00 xxx Xxxxx Xxxxxxx, 75002 PARIS, France. Xxxx Xxxx Voyages agissant pour le compte de « SARL GRANGE D’ARVIEUX RESIDENCE, SARL L’ECRIN DES NEIGES, SARL LES TERRASSES DE TERMIGNON, SARL RESIDENCE ARREAU TROIS VALLEES, SARL LE PRA PALIER, SARL TERRASSES DE LABRAU, SARL LES CHALETS DE BOIS MEAN, SARL LES TERRASSES DE LA TOUSSUIRE, SASU LES TOITS DU DEVOLUY, SASU LE HAMEAU DES AIGUILLES, SARL LE CLOS DES FONTANEILLES, SARL XXXX XXXX LE CORBIER, SARL BDVR, SARL XXXX XXXX XXXXX BLANCHE, SARL XXXX XXXX XXXXXXXXX, SARL RESIDENCE DENEB. » Le client : Est dénommé Client toute personne physique ou morale signataire d’un contrat de réservation qui bénéficie de la prestation. L’établissement : Est dénommé Etablissement le lieu où la prestation d’hébergement est exécutée, Xxxx Xxxx Voyages agit pour le compte de ses établissements.
Les parties. 5. Le demandeur est un consommateur en vertu de la LPC et du Code civil du Québec;
Les parties. Art 1. L’ASBL des Œuvres du Doyenné de Fléron, ci-après dénommée le bailleur, dont le siège social est établi rue de l’Eglise n°22 à 4620 Fléron, donne en location la salle Saint-Barthélemy, sise rue Cardinal Mercier n°28 à 0000 Xxxxx-Xxxxxx.
Les parties. Ces Conditions générales sont applicables dans leur forme actuelle pour tous les contrats de location de véhicules conclus avec Sixt rent-a-
Les parties. ENTRE ET
Les parties. Entre d’une part, la société FRP DISTRIBUTION, société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 835 304 163, sise 107 Xxxxx Xxxxx Xxxxxxxx Xxxxxxxxxx 00000 XXX, représentée par son représentant légal en exercice domicilié es qualité au dit siège ; Et D’autre part, l’Acheteur – le Client : Toute personne majeure disposant de la capacité juridique de contracter ayant effectué un Achat sur le Site xxx.xxx-xxxxxx.xxx ou xxx.xxx-xxxxxxx.xxx et inscrit sur le Site. Ci-après dénommées ensemble « les Parties »