Les parties Clauses Exemplaires

Les parties. Le terme «

Les parties. L’Acquéreur sera une entité AUTOLIV, l’une de ses Sociétés Affiliées ou l’une des sociétés de son groupe émettant un Bon de Commande (tel que défini ci-dessous) à l’intention du Vendeur (l’« Acquéreur ») Le Vendeur est une partie qui accepte et exécute le Bon de Commande de l’Acquéreur (le

Les parties. Notre entreprise agira en tant que prestataire extérieur auprès du client pour exécuter les prestations sans avoir la qualité de mandataire. Notre entreprise exerce ses prestations en toute liberté et indépendance.

Les parties. Le prestataire : Noemys Voyages, agence de voyages du Groupe Noemys, SARL au capital 10000 € sise au ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇ C1 Europarc Pichaury CS 60490 13592 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - France, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Aix en Provence sous le numéro 53415268100027 , Immatriculée au registre des opérateurs de voyages IM075110282. Garantie Financières APST / Lyonnaise de banque ▇ ▇▇▇ ▇▇ ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇. L’assurance de responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de : ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ UNDERWRITING LIMITED, ▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇, 75002 PARIS, France. Noemys Voyages agissant pour le compte de « SARL GRANGE D’ARVIEUX RESIDENCE, SARL L’ECRIN DES NEIGES, SARL LES TERRASSES DE TERMIGNON, SARL RESIDENCE ARREAU TROIS VALLEES, SARL LE PRA PALIER, SARL TERRASSES DE LABRAU, SARL LES CHALETS DE BOIS MEAN, SASU LES TOITS DU DEVOLUY, SASU LE HAMEAU DES AIGUILLES, SARL LE CLOS DES FONTANEILLES, SARL Noemys LE CORBIER, SARL BDVR, SARL NOEMYS FORET BLANCHE, SARL RESIDENCE DENEB. Le client : Est dénommé Client toute personne physique ou morale signataire d’un contrat de réservation qui bénéficie de la prestation. L’établissement : Est dénommé Etablissement le lieu où la prestation d’hébergement est exécutée, ▇▇▇▇▇▇ Voyages agit pour le compte de ses établissements.

Les parties. Le Requérant est Monsieur le Président de la République française, ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇, France, représenté par Jacob Avocats, France. Le Défendeur est ▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇, France.

Les parties. Entre d’une part, la société FRP DISTRIBUTION, société par actions simplifiée à associé unique, au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de GAP sous le numéro 835 304 163, sise 107 ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ ▇▇▇, représentée par son représentant légal en exercice domicilié es qualité au dit siège ; Et D’autre part, l’Acheteur – le Client : Toute personne majeure disposant de la capacité juridique de contracter ayant effectué un Achat sur le Site ▇▇▇.▇▇▇-▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ ou ▇▇▇.▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇.▇▇▇ et inscrit sur le Site. Ci-après dénommées ensemble « les Parties »

Les parties. Sont considérés comme Parties le CHU-Hôpitaux de Rouen et l’Annonceur et/ou son Mandataire.

Les parties. La présente convention règle les rapports de L'Entreprise Mist-it Représentée par ▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Ci-après dénommée «l'entreprise » Avec la direction de l’Association 42 sise au ▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇ – ▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇ Représentée par Nicolas SADIRAC agissant en qualité de Directeur Général. Ci-après dénommé « l'établissement d'enseignement » Concernant le stage en entreprise qui sera effectué par ▇▇▇▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇ Né(e) le 24/10/1987 Résidant au ▇▇ ▇▇▇ ▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇-▇▇▇▇▇▇▇▇, ▇▇▇▇▇▇ Etudiant en 1ère année d'études et préparant au Titre d’Architecte en Technologie Numérique. Ci-après dénommé « l'étudiant(e) » 42 devra porter cette convention à la connaissance de l'étudiant ou s'il est mineur, de son représentant légal et obtenir préalablement au stage, soit de l'étudiant(e), soit de son représentant, un consentement express aux clauses de la convention.

Les parties. Ces Conditions générales sont applicables dans leur forme actuelle pour tous les contrats de location de véhicules conclus avec Sixt rent-a-