Common use of Logiciels et Applications Clause in Contracts

Logiciels et Applications. La mise à disposition des Logiciels et Applications édités par DropCloud n’emporte nullement cession des droits de propriété intellectuelle attachés auxdits logiciels et applications et/ou sur l’un quelconque de ses éléments, y compris la documentation associée, lesquels demeurent la propriété exclusive de DropCloud. Le Client s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement, ou par l'intermédiaire de tiers, aux droits de propriété intellectuelle des produits et services de DropCloud. Notamment, le Client s'interdit toute reproduction, adaptation, modification, transformation, décompilation, représentation, ingénierie inverse, analyse fonctionnelle ou arrangement des Logiciels et Applications DropCloud, pour quelque raison que ce soit. De même, le Client s'interdit la transcription et la traduction dans d'autres langages de programmation des Logiciels et Applications appartenant à DropCloud ou de sa modification même partielle.

Logiciels et Applications. La mise à disposition des Logiciels et Applications édités par DropCloud n’emporte nullement cession des droits de propriété intellectuelle attachés auxdits logiciels et applications et/ou sur l’un quelconque de ses éléments, y compris la documentation associée, lesquels demeurent la propriété exclusive de DropCloud. Le Client s'engage à ne pas porter atteinte, directement ou indirectement, ou par l'intermédiaire de tiers, aux droits de propriété intellectuelle des produits et services de DropCloud. Notamment, le Client s'interdit toute reproduction, adaptation, modification, transformation, décompilation, représentation, ingénierie inverse, analyse fonctionnelle ou arrangement des Logiciels Logciels et Applications DropCloud, pour quelque raison que ce soit. De même, le Client s'interdit la transcription et la traduction dans d'autres langages de programmation des Logiciels et Applications appartenant à DropCloud ou de sa modification même partielle.