MODE DE RÉMUNERATION. Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d'ouvrage, sous la forme d'honoraires, qui sont fonction du contenu du programme, de l’étendue de la mission et de la complexité de l’opération, selon l’une des modalités décrites aux articles G. 5.1.1, G. 5.1.2, G. 5.1.3 ci- dessous ou une modalité spécifique approuvée par les parties et précisée au CCP. Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission (et notamment le coût de l’assurance professionnelle) sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le CCP prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération. Ces frais, tels que définis et détaillés à l’Annexe financière, sont justifiés par la production d’un mémoire. Le non-respect par l’entrepreneur de ses obligations est sans incidence sur le droit de l’architecte de percevoir ses honoraires dans les conditions prévues au présent contrat.
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Samples: Contrat D’architecte Pour Travaux Sur Existants, Contrat D’architecte Pour Travaux Sur Existants
MODE DE RÉMUNERATION. Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d'ouvrage, sous la forme d'honoraires, qui sont fonction du contenu du programme, de l’étendue de la mission et de la complexité de l’opération, selon l’une des modalités décrites aux articles G. 5.1.1, G. 5.1.2, G. 5.1.3 ci- ci-dessous ou une modalité spécifique approuvée par les parties et précisée au CCP. Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission (et notamment le coût de l’assurance professionnelle) sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le CCP prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération. Ces frais, tels que définis et détaillés à l’Annexe financière, sont justifiés par la production d’un mémoire. Le non-respect par l’entrepreneur de ses obligations est sans incidence sur le droit de l’architecte de percevoir ses honoraires dans les conditions prévues au présent contrat.
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Samples: Contrat D’architecte Pour Travaux Neufs, Contrat D’architecte Pour Travaux Neufs
MODE DE RÉMUNERATION. Pour la mission qui lui est confiée, l'architecte est rémunéré, exclusivement par le maître d'ouvraged’ouvrage, sous la forme d'honoraires, qui sont fonction du contenu du programme, de l’étendue de la mission et de la complexité de l’opération, selon l’une des modalités décrites aux articles G. 5.1.1, G. 5.1.2, G. 5.1.3 ci- ci-dessous ou une modalité spécifique approuvée par les parties et précisée au CCP. Quel que soit le mode de rémunération retenu, les frais directs engagés par l’architecte dans le cadre de sa mission (et notamment le coût de l’assurance professionnelle) sont facturés en sus et ajoutés aux honoraires, sauf si le CCP prévoit qu’ils sont inclus dans le calcul de la rémunération. Ces frais, tels que définis et détaillés à l’Annexe financière, l’annexe financière sont justifiés par la production d’un mémoire. Le non-respect par l’entrepreneur de ses obligations est sans incidence sur le droit de l’architecte de percevoir ses honoraires dans les conditions prévues au présent contrat.
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