Common use of MODIFICATIONS, ANNULATIONS ET/OU RÉSILIATIONS ET CESSIONS Clause in Contracts

MODIFICATIONS, ANNULATIONS ET/OU RÉSILIATIONS ET CESSIONS. Reportez-vous aux dispositions du chapitre 4 des Conditions Générales de Vente en vigueur. Il est préalablement rappelé que le G.M® ne bénéficie pas du droit de rétractation pour l’achat de prestations touristiques conformément à la règlementation en vigueur (du Code de la consommation). Les termes “résiliation” et “indemnités de résiliation” ont respectivement la même signification que les termes “annulation” et “pénalités”. Les offres de dernière minute (« ODM ») proposées exclusivement sur le site internet xxx.xxxxxxx.xx sont soumises à des conditions de modification et d’annulation particulières disponibles sur le site précité. Sans préjudice de l’application des dispositions du chapitre 4 des Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la réservation, il est précisé que le contenu des Croisières et les escales peuvent être annulés ou modifiés sans préavis notamment en fonction de certains impératifs locaux (déplacements officiels, manifestations culturelles ou sportives, événements politiques, mesures de sécurité, etc.) ou conditions climatiques (par exemple les sports nautiques durant la période des moussons), à l’occasion desquels les destinations prévues sont impossibles d’accès. Dès lors que ces modifications affecteront de manière substantielle un élément fondamental du Forfait, le Club Med® en informera le G.M®. Concernant les produits de l’Espace Découverte, il est rappelé qu’un nombre insuffisant de participants, tel que ce nombre sera indiqué, constituera un motif valable d’annulation par le Club Med® sans que cette annulation ouvre droit à indemnisation à quelque titre que ce soit. En l’absence de places disponibles sur les vols affrétés, le Club Med® pourra être amené à proposer un complément d’offre en vols spéciaux à la même date ou à une autre date, entraînant le cas échéant une modification de la durée de la croisière par rapport à celle mentionnée au Calendrier et Prix et occasionner un supplément ou une minoration de prix, qui sera indiqué au G.M® préalablement à la conclusion de son Contrat.

MODIFICATIONS, ANNULATIONS ET/OU RÉSILIATIONS ET CESSIONS. Reportez-vous aux dispositions du chapitre 4 des Conditions Générales de Vente en vigueur. Il est préalablement rappelé que le G.M® ne bénéficie bé- néficie pas du droit de rétractation pour l’achat de prestations touristiques conformément à la règlementation règle- mentation en vigueur (du Code de la consommation). Les termes “résiliation” et “indemnités de résiliationrésilia- tion” ont respectivement la même signification que les termes “annulation” et “pénalités”. Les offres de dernière minute (« ODM ») proposées exclusivement sur le site internet xxx.xxxxxxx.xx sont soumises à des conditions de modification et d’annulation particulières par- ticulières disponibles sur le site précité. Sans préjudice de l’application des dispositions du chapitre 4 des Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la réservation, il est précisé que le contenu des Croisières et les escales peuvent être annulés ou modifiés sans préavis notamment en fonction de certains impératifs locaux (déplacements officiels, manifestations culturelles ou sportives, événements politiques, mesures de sécurité, etc.) ou conditions climatiques (par exemple les sports nautiques nau- tiques durant la période des moussons), à l’occasion desquels les destinations prévues sont impossibles d’accès. Dès lors que ces modifications affecteront de manière substantielle un élément fondamental du Forfait, le Club Med® en informera le G.M®. Concernant les produits de l’Espace Découverte, il est rappelé qu’un nombre insuffisant de participantspartici- pants, tel que ce nombre sera indiqué, constituera un motif valable d’annulation par le Club Med® sans que cette annulation ouvre droit à indemnisation à quelque titre que ce soit. En l’absence de places disponibles sur les vols affrétés, le Club Med® pourra être amené à proposer pro- poser un complément d’offre en vols spéciaux à la même date ou à une autre date, entraînant le cas échéant une modification de la durée de la croisière par rapport à celle mentionnée au Calendrier et Prix et occasionner un supplément ou une minoration de prix, qui sera indiqué au G.M® préalablement à la conclusion de son Contrat.

MODIFICATIONS, ANNULATIONS ET/OU RÉSILIATIONS ET CESSIONS. Reportez-vous Se reporter aux dispositions du chapitre 4 des Conditions Générales de Vente en vigueurvigueur (dernière date d’édition). Il est préalablement rappelé que le G.M® ne bénéficie pas du droit de rétractation pour l’achat de prestations touristiques conformément à la règlementation en vigueur (aux dispositions du Code de la consommation). Les termes “résiliation” et “indemnités de résiliation” ont respectivement la même signification que Par ailleurs les termes “annulation” et “pénalités”. Les offres de dernière minute (« ODM ») qui sont proposées exclusivement sur le site internet xxx.xxxxxxx.xx sont soumises à des aux conditions de modification et d’annulation précisées dans les Conditions Générales de vente en vigueur sauf conditions de modification et d’annulation particulières disponibles sur le site précité. Sans préjudice de l’application aux Circuits Découverte by Club Med®, des dispositions du chapitre 4 des Conditions Générales de Vente en vigueur au moment de la réservationVente, il est précisé que le contenu des Croisières sera fait application de pénalités spécifiques de modification et d’annulation dans les escales peuvent être annulés ou modifiés sans préavis notamment conditions ci-après visées pour les Circuits et escapades suivants : - Circuits en fonction de certains impératifs locaux (déplacements officiels, manifestations culturelles ou sportives, événements politiques, mesures de sécurité, etc.) ou conditions climatiques (par exemple les sports nautiques durant la période des moussons), à l’occasion desquels les destinations prévues sont impossibles d’accès. Dès lors que ces modifications affecteront de manière substantielle un élément fondamental du Forfait, le Club Med® en informera le G.M®. Concernant les produits de l’Espace Découverte, il est rappelé qu’un nombre insuffisant de participants, tel que ce nombre sera indiqué, constituera un motif valable d’annulation par le Club Med® sans que cette annulation ouvre droit à indemnisation à quelque titre que ce soit. En l’absence de places disponibles sur les vols affrétés, le Club Med® pourra être amené à proposer un complément d’offre en vols spéciaux petits groupes : Des Andes à la même date Terre de Feu, Pagodes et feuilles d'or, Brésil tropical + Extension Amazonie ou Carnaval de Rio, L’Est Canadien, Canada grandeur nature et la traversée des Rocheuses, D’Atacama à une autre datel'île de Pâques, entraînant Patagonie et croisière au bout du monde, Couleurs d'Equateur et Croisière aux Galapagos, Grands Parcs et Californie, Sur les Routes de l'Ouest, Safari des Grands Espaces et Zanzibar, Taïga et steppes mongoles, Capitales Rivales, Les plaines de Tanzanie et Zanzibar. Les conditions particulières de modification et d’annulation pour ces Circuits sont spécifiées sous le cas échéant une modification tableau de la durée prix du Circuit concerné dans le Cahier de la croisière par rapport à celle mentionnée au Calendrier prix accessible en Agence et Prix et occasionner un supplément ou une minoration de prix, qui sera indiqué au G.M® préalablement à la conclusion de son Contrat.sur le site internet xxx.xxxxxxx.xx - Escapades :