Valeurs Clauses Exemplaires

Valeurs. Pendant votre séjour, ne laissez aucune valeur, papiers d’identité ou bijoux sans surveillance dans votre logement. Le Club Med® ne saurait être tenu pour respon- sable des vols de valeurs et de bijoux non déposés dans le coffre de sécurité de la chambre ou au coffre principal du Resort. En cas de vol de ces objets, sauf faute prouvée de Club Med®, l’assurance Club Med® ne peut intervenir qu’en cas d’effraction constatée. Il appartient au G.M® de déposer plainte sur place auprès des autorités locales. En aucun cas les ob- jets précités ne doivent être placés dans les casiers mis à disposition au sein du Resort, qu’ils ferment ou non à clef.
Valeurs. Espèces, billets de banque, carte de banque ou de crédit, titres, lingots de métaux précieux, pierres précieuses ou perles fines non montées, timbres sauf ceux d’une collection, chèques ou autres effets de commerce.
Valeurs. Les objets de valeur, papiers d’identité ou bijoux ne doivent pas être laissés sans surveillance dans votre Cabine ou dans votre chambre d’hôtel. Chaque Cabine est dotée d’un mini coffre dans lequel peuvent être déposés des espèces ou devises n’excédant pas 1 000 euros et des objets d’une valeur maximum de 2 500 euros. Au-delà, la mise au coffre principal à la réception doit être demandée.
Valeurs. Afin de favoriser la mission de l’ABIO, les valeurs suivantes doivent servir de guide dans la prise de décisions et la conduite des bénévoles, des employés et des membres du conseil d’administration de l’ABIO : Solidarité
Valeurs. A.25.1 Valeur de reconstitution à neuf
Valeurs. Les monnaies, lingots de métaux précieux, billets de banque, solde des cartes chargées d’une somme d’argent, timbres- poste et fiscaux, chèques (c’est-à-dire les formules contenant les indications requises par la loi et notamment la mention de la somme à payer et la signature de la personne qui émet le chèque), effets de commerce, obligations et actions, mandats postaux ou autres similaires. Pour autant qu’ils ne constituent pas des marchandises* : titres-services, chèques-repas et chèques-cadeaux négociables en Belgique, pierres précieuses et perles fines non montées. La limite de 2.737,22 EURi prévue pour l’assurance des valeurs est applicable même si ces valeurs constituent des objets de collections*.
Valeurs. Conçue comme une alternative culturelle, créative et citoyenne, Radio Rectangle fonde son credo sur un socle de valeurs combinant les roles fondateurs et émancipateurs de la création artistique (créativité, innovation, accomplissement personnel) et du partage des savoirs (transmission culturelle, éducation permanente, lien social, solidarité). Les tâches nécessaires au bon fonctionnement de Radio Rectangle sont effectuées avec probité, bienveillance et respect d'autrui, dans un esprit de saine émulation et sur base de critères qualitatifs (rigueur, fiabilité, ponctualité, souci du détail, pertinence par rapport aux objectifs et à la ligne éditoriale).
Valeurs. Xxxxxxx et billets de banque dont l’assuré est détenteur, actions, chèques (à savoir les formules auxquelles la loi impose des mentions obligatoires), les mandats et autres effets, les lingots de métaux précieux, les timbres ordinaires, les pierres précieuses et perles fines non montées.
Valeurs. Les fourrures, bijoux, lingots de métaux précieux, pierres précieuses ou perles fines, objets d’art, monnaies, espèces mon- nayables, moyens de paiement et de crédit, valeurs mobilières de toute nature notamment timbres et titres quels qu’ils soient, chèques et autres effets de commerce, objets de collection.

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  • Livraison Le Vendeur livre les Biens indiqués dans la Convention selon le Calendrier de Livraison qui y est prévu. Sauf indication contraire dans le Bon de Commande applicable, le Vendeur est l’unique responsable du transport et de la livraison des Biens au Lieu de Livraison. Le Vendeur se conforme à toutes les exigences des Lois applicables relatives à la production, à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens dans chaque territoire où les Biens sont transportés et livrés et il se conforme aux autres exigences précisées dans le Bon de Commande. Tous les véhicules de transport doivent être conduits et utilisés de manière professionnelle et être conformes à l’ensemble des Lois et des autres exigences. Le Vendeur s’assure que tous ses employés et toute autre Partie Liée au Vendeur ont reçu la formation appropriée et sont supervisés adéquatement à l’égard de la production, de la manutention, du chargement, du transport, de la livraison et du déchargement des Biens. Si le Vendeur retient les services d’un transporteur tiers pour livrer les Biens, il doit faire preuve de diligence raisonnable dans le choix du transporteur, qui sera tenu de se conformer aux mêmes normes que celles requises du Vendeur aux termes des présentes. Le Vendeur surveille le transporteur tiers afin de s’assurer qu’il respecte toutes les Lois applicables à la manutention, au chargement, au transport, à la livraison et au déchargement des Biens. Si la livraison des Biens à une date prévue est retardée par Newmont ou un cas de force majeure subi par celle-ci, le Vendeur peut, sur avis préalable par écrit à Newmont, mettre les Biens en entreposage pour le compte de Newmont et aux risques de celle-ci, auquel cas les Biens seront considérés comme ayant été livrés.

  • Fonctionnement 3.1 Le Service Forfait Bloqué comprend de manière indissociable :

  • Délai de livraison Le vendeur professionnel s'engage, conformément à la date limite de livraison indiquée sur le site pour chacun des produits, à livrer les produits dans un délai de 30 jours après réception de commande.

  • Délais de livraison Les délais de livraison courent à partir de la plus tardive des dates suivantes : - date de l’accusé de réception de la commande - date de réception de toutes les matières, matériels, équipements, outillages, emballages spécifiques, détails d’exécution dus par le Client - date d’exécution des obligations contractuelles ou légales préalables dues par le Client Le délai convenu est un élément important qui doit être précisé au contrat ainsi que sa nature (délai de mise à disposition, délai de présentation pour acceptation, délai de livraison, délai de réception juridique etc.). Les délais stipulés ne sont toutefois qu’indicatifs et peuvent être remis en cause dans le cas de survenance de circonstances indépendantes de la volonté du Fournisseur.

  • Frais Les parties sont chacune tenues du paiement de tous les frais et coûts y compris les honoraires et débours encourus par elles, en relation avec le Contrat et les opérations qu'il prévoit.

  • Avertissement La présente fiche d’information vous est délivrée en application de l’article L. 112-2 du Code des assurances. Elle a pour objet d’apporter les informations nécessaires à une bonne compréhension du fonctionnement de la garantie de responsabilité civile dans le temps. Elle concerne les contrats souscrits ou reconduits postérieurement à l’entrée en vigueur le 3 novembre 2003 de l’article 80 de la loi n° 2003-706. Les contrats souscrits antérieurement font l’objet de dispositions particulières précisées dans la même loi.

  • Langue Les parties ont exigé que le présent accord ainsi que tous les avis et toutes les autres communications qui y ont trait soient rédigés en français. The parties have requested that this Agreement and all notices or other communications relating thereto be drawn up in French. Le présent accord ne peut être modifié que si le Centre et le bénéficiaire y consentent par écrit. Le présent accord peut être signé par les parties en plusieurs exemplaires dont chacun, lorsqu’il est ainsi exécuté, est réputé constituer un original mais dont l’ensemble constitue un seul et même accord. Le présent accord est considéré comme dûment exécuté lorsque toutes les parties ont signé un exemplaire identique, nonobstant le fait que toutes les signatures peuvent ne pas figurer sur le même exemplaire. Le présent accord et ceux qu’il prévoit peuvent être signés par télécopie ou par signature électronique, transmis par courrier électronique ou par télécopieur et lient toutes les parties comme s’ils portaient une signature originale et étaient livrés en personne.

  • Règlement intérieur Un règlement intérieur est affiché à l’entrée de l’établissement et à l’accueil. Le Client est tenu d’en prendre connaissance et de le respecter. Il est disponible sur simple demande.

  • Preuve Il est expressément convenu entre les Parties que les données conservées dans le système d'information du Vendeur et/ou de ses Partenaires concernant les éléments de la Prestation touristique ont la même force probante que tout document qui serait établi, reçu ou conservé par écrit.

  • DUREE La durée de la Société est fixée à 99 (quatre-vingt-dix-neuf) années à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés, sauf dissolution anticipée ou prorogation.