Common use of Modifications par l’Acheteur Clause in Contracts

Modifications par l’Acheteur. L’Acheteur devra notifier au Fournisseur toute demande de modification : (a) des biens et/ou des services, de leurs spécifications et/ou de leurs compositions, (b) de la méthode d’expédition ou d’emballage, (c) de la date et/ou du lieu de la livraison ou de la mise à disposition des biens et/ou des services, (d) la quantité de biens fournis par l’Acheteur, (e) de la qualité, (f) de la quantité ou (g) de l’étendue ou de la planification des biens ou services. Le Fournisseur ne devra procéder à aucune modification sans notification écrite préalable de l’Acheteur. Si une telle modification augmente ou réduit le coût ou les délais de fabrication, il pourra être procédé, par écrit, à une modification du prix de la Commande et/ou des dates de livraison. La demande du Fournisseur à cette fin devra parvenir dans les trente (30) jours à compter de la date de réception par le Fournisseur de la demande de modification par

Modifications par l’Acheteur. L’Acheteur devra notifier au Fournisseur toute demande pourra à tout moment modifier l’étendue de modification la Commande en modifiant un ou plusieurs des éléments suivants : (a) des biens et/les plans, dessins ou des services, de leurs spécifications et/ou de leurs compositions, ; (b) de la méthode d’expédition ou d’emballage, (c) de la date et/ou du et le lieu de la livraison ou de la mise à disposition des biens et/ou des servicesdisposition, (d) la quantité de le montant des biens fournis par l’Acheteur, (e) de la qualité, (f) de la quantité ou (g) de l’étendue ou de la planification des biens ou services. Le L’Acheteur procèdera à ces modifications par écrit, et le Fournisseur ne devra procéder à aucune modification sans notification écrite préalable de l’Acheteurdoit s’exécuter qu’à la réception d’un tel écrit. Si une telle modification augmente ou réduit le coût ou les délais de fabricationtout travail prévu à la Commande, il un ajustement équitable pourra être procédé, établi par écrit, à une modification écrit pour un changement du prix de la Commande et/ou des dates de livraison. La demande Toute réclamation du Fournisseur à cette fin devra parvenir dans les trente (30) jours à compter de la date de réception par le Fournisseur de la demande de modification parmodification. Passé ce délai, aucune réclamation et/ou objection du Fournisseur ne pourra être acceptée par l’Acheteur. Cette réclamation ne devra concerner que les coûts directs, évalués de façon raisonnable et qui sont la conséquence directe de la demande de modification.

Modifications par l’Acheteur. L’Acheteur devra notifier au Fournisseur toute demande de modification pourra à tout moment modifier les éléments suivants : (a) des biens et/les plans, dessins ou des services, de leurs spécifications et/ou de leurs compositions, spécifications; (b) de la méthode d’expédition ou d’emballage, (c) de la date et/ou du et le lieu de la livraison ou de la mise à disposition des biens et/ou des servicesdisposition, (d) la quantité de le montant des biens fournis par l’Acheteur, (e) de la qualité, (f) de la quantité ou (g) de l’étendue ou de la planification des biens ou services. Le Fournisseur La mise en œuvre de cette modification ne devra procéder à aucune modification sans notification pourra avoir lieu qu’après confirmation écrite préalable de l’Acheteur. Si une telle modification augmente ou réduit le coût ou les délais de fabrication, il pourra être procédé, par écrit, à une modification un changement du prix de la Commande et/ou des dates de livraison. La demande Toute réclamation du Fournisseur à cette fin devra parvenir dans les trente (30) jours à compter de la date de réception par le Fournisseur de la demande de modification parmodification. Passé ce délai, aucune réclamation et/ou objection du Fournisseur ne pourra être acceptée par l’Acheteur. Cette réclamation ne devra concerner que les coûts directs, évalués de façon raisonnable et qui sont la conséquence directe de la demande de modification.

Modifications par l’Acheteur. L’Acheteur devra notifier au Fournisseur toute demande de modification pourra à tout moment modifier les éléments suivants : (a) des biens et/les plans, dessins ou des services, de leurs spécifications et/ou de leurs compositions, spécifications; (b) de la méthode d’expédition ou d’emballage, (c) de la date et/ou du et le lieu de la livraison ou de la mise à disposition des biens et/ou des servicesdisposition, (d) la quantité de le montant des biens fournis par l’Acheteur, (e) de la qualité, (f) de la quantité ou (g) de l’étendue ou de la planification des biens ou services. Le L’Acheteur procèdera à ces modifications par écrit, et le Fournisseur ne devra procéder à aucune modification sans notification écrite préalable de l’Acheteurdoit s’exécuter qu’à réception d’un tel écrit. Si une telle modification augmente ou réduit le coût ou les délais de fabrication, il pourra être procédé, par écrit, à une modification un changement du prix de la Commande et/ou des dates de livraison. La demande Toute réclamation du Fournisseur à cette fin devra parvenir dans les trente (30) jours à compter de la date de réception par le Fournisseur de la demande de modification parmodification. Passé ce délai, aucune réclamation et/ou objection du Fournisseur ne pourra être acceptée par l’Acheteur. Cette réclamation ne devra concerner que les coûts directs, évalués de façon raisonnable et qui sont la conséquence directe de la demande de modification.

Modifications par l’Acheteur. L’Acheteur devra notifier au Fournisseur toute demande de modification pourra à tout moment modifier les éléments suivants : (a) des biens et/les plans, dessins ou des services, de leurs spécifications et/ou de leurs compositionsspécifications, (b) de la méthode d’expédition ou d’emballage, (c) de la date et/ou du et le lieu de la livraison ou de la mise à disposition des biens et/ou des servicesdisposition, (d) la quantité de le montant des biens fournis par l’Acheteur, (e) de la qualité, (f) de la quantité ou (g) de l’étendue ou de la planification des biens ou services. Le Fournisseur La mise en œuvre de cette modification ne devra procéder à aucune modification sans notification pourra avoir lieu qu’après confirmation écrite préalable de l’Acheteur. Si une telle modification augmente ou réduit le coût ou les délais de fabrication, il pourra être procédé, par écrit, à une modification un changement du prix de la Commande et/ou des dates de livraison. La demande Toute réclamation du Fournisseur à cette fin devra parvenir dans les trente (30) jours à compter de la date de réception par le Fournisseur de la demande de modification parmodification. Passé ce délai, aucune réclamation et/ou objection du Fournisseur ne pourra être acceptée par l’Acheteur. Cette réclamation ne devra concerner que les coûts directs, évalués de façon raisonnable et qui sont la conséquence directe de la demande de modification.