Common use of OBLIGATION DU CLIENT Clause in Contracts

OBLIGATION DU CLIENT. Le Client s’oblige à informer préalablement le Prestataire dans l’hypothèse d’une activité professionnelle à plusieurs adresses. Ces utilisations pourront faire l’objet d’une facturation supplémentaire par le Prestataire. Le Client s’oblige à utiliser la dernière mise à jour de la Solution commercialisée par le Prestataire. Le Client qui disposerait d’un précédent logiciel informatique s’engage à effectuer lui-même une sauvegarde de ses données préalablement à leur migration sur le nouveau matériel et/ou Système informatique délivré par le Prestataire. De manière plus générale, le Client veillera à effectuer une sauvegarde de ses données préalablement à toute intervention du Prestataire. Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de dégradation de ces éléments, ou en cas de perte accidentelle ou de destruction de cette copie ou sauvegarde. Dans le cas où des membres du personnel du Prestataire interviennent sur le poste du Client, ce dernier s’engage à s’assurer que les Systèmes informatiques et d’exploitation, ainsi que tout autre logiciel que le personnel du Prestataire aura à utiliser pour les soins des Prestations, lui appartiennent ou lui sont concédés selon des conditions permettant cette utilisation et/ou cette modification. Pendant l’exécution des Prestations, le Client demeure gardien de l’ensemble de ses matériels, fichiers, logiciels et installations, y compris ceux mis à la disposition du personnel du Prestataire.

OBLIGATION DU CLIENT. Le Client s’oblige s’engage à informer préalablement collaborer de manière pleine et entière avec notre Société (notamment aux fins de permettre à notre Société d’adapter au mieux le Prestataire dans l’hypothèse d’une activité professionnelle Portail à plusieurs adressesl’identité visuelle du Client). Ces utilisations pourront Ainsi, le Client s’engage à fournir le contenu nécessaire, et ce au plus tard quinze (15) jours à compter de la date de souscription de la prestation. Le Client s’engage notamment à : ne pas utiliser le Portail pour transmettre, recevoir, diffuser ou utiliser par quelque moyen que ce soit et de quelque façon que ce soit de l’information contraire à la législation en vigueur, aux bonnes mœurs et à l’ordre public en général ; ne pas effectuer d’envoi massif d’email ou à « spammer » en utilisant l’adresse du Portail ; effectuer toute démarche (déclaration, demande d’autorisation, etc.) auprès des organismes publics, nécessaire au regard de la législation (incluant celles devant être effectuées auprès de la CNIL). Le Client sera seul responsable des conséquences de l’absence ou l’insuffisance de telle démarche ; ne pas porter atteinte à l’intégrité du serveur hébergeant le Portail, et ce notamment en utilisant des programmes et/ou fichiers infectés par tout programme pouvant perturber son fonctionnement. Le Client est seul responsable de ce type d’atteinte et du préjudice qui pourrait en résulter. La remise en état du serveur pourra faire l’objet d’une facturation supplémentaire par le Prestataire. Le Client s’oblige à utiliser la dernière mise à jour réparation financière au profit de la Solution commercialisée par le Prestataire. Le Client qui disposerait d’un précédent logiciel informatique s’engage à effectuer lui-même une sauvegarde de ses données préalablement à leur migration sur le nouveau matériel notre Société et/ou Système informatique délivré des autres clients ayant leur Portail hébergé sur le même serveur ; disposer d’un accès Internet performant pour l’exploitation du Portail. Toute modification apportée au Portail par le Prestataire. De manière plus générale, le Client veillera à effectuer une sauvegarde de ses données préalablement à toute intervention du Prestataire. Le Prestataire décline toute responsabilité en cas de dégradation de ces éléments, ou en cas de perte accidentelle ou de destruction de cette copie ou sauvegarde. Dans le cas où des membres du personnel du Prestataire interviennent sur le poste du Client, ce dernier s’engage à s’assurer que les Systèmes informatiques et d’exploitation, ainsi que tout autre logiciel que le personnel du Prestataire aura à utiliser pour les soins des Prestations, lui appartiennent ou lui sont concédés selon des conditions permettant cette utilisation et/ou cette modification. Pendant l’exécution des Prestations, le Client demeure gardien de l’ensemble de ses matériels, fichiers, logiciels et installations, y compris ceux mis à la disposition du personnel du Prestatairese fera sous son unique responsabilité.