Common use of Opérations de prêt de titres Clause in Contracts

Opérations de prêt de titres. Chaque compartiment peut prêter les titres inclus dans son portefeuille à un emprunteur soit directement soit par l’intermédiaire d’un système standardisé de prêt organisé par un organisme reconnu de compensation de titres ou d'un système de prêt organisé par une institution financière soumis à des règles de surveillance prudentielle considérées par la CSSF comme équivalentes à celles prévues par la législation communautaire et spécialisée dans ce type d'opérations. Le type de titres faisant objet d’opérations de prêt ainsi que les contreparties répondent aux exigences de la circulaire CSSF 08/356 et aux conditions telles que définis au point 7.10 du Prospectus. La proportion attendue ainsi que la proportion maximale d’actifs sous gestion qui feront l’objet de telles opérations ou contrats sont communiquées dans la fiche technique de chaque compartiment. La SICAV doit veiller à maintenir l'importance des opérations de prêt de titres à un niveau approprié ou doit pouvoir demander la restitution des titres prêtés, de manière à ce qu'il soit à tout instant possible au compartiment concerné de faire face à son obligation de rachat et que ces opérations ne compromettent pas la gestion des actifs du compartiment conformément à sa politique d'investissement.

Opérations de prêt de titres. Chaque compartiment peut prêter les titres inclus dans son portefeuille à un emprunteur soit directement soit par l’intermédiaire d’un système standardisé de prêt organisé par un organisme reconnu de compensation de titres ou d'un système de prêt organisé par une institution financière soumis à des règles de surveillance prudentielle considérées par la CSSF comme équivalentes à celles prévues par la législation communautaire et spécialisée dans ce type d'opérations. Le type de titres faisant objet d’opérations de prêt ainsi que les contreparties répondent aux exigences de la circulaire CSSF 08/356 et aux conditions telles que définis définies au point 7.10 du Prospectus. La proportion attendue ainsi que la proportion maximale d’actifs sous gestion qui feront l’objet de telles opérations ou contrats sont communiquées dans la fiche technique de chaque compartiment. La SICAV doit veiller à maintenir l'importance des opérations de prêt de titres à un niveau approprié ou doit pouvoir demander la restitution des titres prêtés, de manière à ce qu'il soit à tout instant possible au compartiment concerné de faire face à son obligation de rachat et que ces opérations ne compromettent pas la gestion des actifs du compartiment conformément à sa politique d'investissement.