Common use of PISCINES Clause in Contracts

PISCINES. Si la location dispose d’une piscine, celle-ci dispose d’un système de sécurité conforme aux normes en vigueur. Une notice d’utilisation est tenue à la disposition du locataire.

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Samples: Conditions Particulières De Location, Conditions Particulières De Location

PISCINES. Si la location dispose d’une piscinePour les locations équipées de piscines, il est précisé que celle-ci dispose d’un d'un système de sécurité conforme aux normes en vigueur. Une notice d’utilisation d'utilisation et/ou explicative est tenue à la disposition du locataireremise au locataire qui le reconnaît.

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Samples: Convention De Location Meublée Saisonnière

PISCINES. Si la location dispose d’une piscinePour les locations équipées de piscines, il est précisé que celle-ci dispose d’un système de sécurité conforme aux normes en vigueur. Une notice d’utilisation et/ou explicative est tenue à la disposition du locataireremise au locataire qui le reconnaît.

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Samples: Contrat De Location

PISCINES. Si la location dispose d’une piscinePour les locations équipées de piscines, celleil est précisé que celles-ci dispose disposent d’un système de sécurité conforme aux normes en vigueur. Une notice d’utilisation et/ou explicative est tenue à la disposition du locataireremise au locataire qui le reconnaît.

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Samples: Location Agreement