Common use of Prestations Clause in Contracts

Prestations. 1.1 Le Consultant [courte description des prestations], accomplira les tâches et livrera les livrables au plus tard à la/aux date(s) limite(s) de livraison convenue(s), tel qu’indiqué dans les termes de référence figurant à l’annexe I ci-jointe (ci-après les « Prestations ») ; 1.2 L'UICN se réserve le droit de demander tout rapport (d'avancement, financier ou autre, en plus de ceux exigés par le présent Contrat) qui pourrait être considéré comme raisonnablement nécessaire pour prouver que les résultats obtenus sont satisfaisants au regard du présent Contrat. Tous les dossiers financiers et autres documents pertinents relatifs au présent Contrat peuvent faire l'objet d'une inspection et/ou d'une vérification à la discrétion de l'UICN ou du donateur. Le Consultant accepte de permettre à l'UICN ou au(x) vérificateur(s) du donateur d'accéder à ces dossiers pendant les heures ouvrables normales et d'autoriser des entretiens avec tout employé qui pourrait raisonnablement avoir des informations relatives à ces dossiers. En cas d'inspection ou d'audit, l'UICN ou le donateur doit fournir au Consultant un préavis écrit raisonnable. 1.3 Le Consultant ne sous-traitera pas les Prestations à des tiers sans le consentement écrit préalable de l’UICN. Cependant, le Consultant pourra, sous sa propre responsabilité, utiliser les services de quelqu’un d’autre si lesdits services sont auxiliaires ou administratifs.

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Samples: Consultant Agreement, Consultant Agreement, Consultant Agreement

Prestations. 1.1 Le Consultant [courte description des prestations], accomplira les tâches et livrera les livrables au plus tard à la/aux date(s) limite(s) de livraison convenue(s), tel qu’indiqué dans par les termes de référence figurant à l’annexe l’Annexe I ci-jointe (ci-après les « Prestations ») ; 1.2 Le Consultant assignera à [nom de la/les personne(s) et titre(s)] (ci-après « Personnel Clé ») l’exécution des Prestations pour le compte du Consultant. Le remplacement de tout membre du Personnel Clé devra être préalablement approuvé par l’UICN par écrit. 1.3 L'UICN se réserve le droit de demander tout rapport (d'avancement, financier ou autre, en plus de ceux exigés par le présent Contrat) qui pourrait être considéré comme raisonnablement nécessaire pour prouver que les résultats obtenus sont satisfaisants au regard du présent Contrat. Tous les dossiers financiers et autres documents pertinents relatifs au présent Contrat peuvent faire l'objet d'une inspection et/ou d'une vérification à la discrétion de l'UICN ou du donateur. Le Consultant consultant accepte de permettre à l'UICN ou au(x) vérificateur(s) du donateur d'accéder à ces dossiers pendant les heures ouvrables normales et d'autoriser des entretiens avec tout employé qui pourrait raisonnablement avoir des informations relatives à ces dossiers. En cas d'inspection ou d'audit, l'UICN ou le donateur doit fournir au Consultant consultant un préavis écrit raisonnable. 1.3 1.4 Le Consultant ne n’aura pas recours à la sous-traitera pas les traitance des Prestations à par des tiers sans le consentement écrit préalable de l’UICN. Cependant, le Consultant pourra, sous sa propre responsabilité, utiliser les services de quelqu’un d’autre si lesdits services sont auxiliaires ou administratifs.

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