Common use of Prestations Clause in Contracts

Prestations. UGC propose au Client la réalisation des prestations de services suivantes (ci-après la(es) « Prestation(s) ») : 3.1 La location de salle de cinéma et d’espace de réception. 3.2 Le service de billetterie pour la projection privée ou publique de films dans les conditions ci-dessous : 3.2.1 Dans le cadre de projection privée pour laquelle la salle de cinéma aura été privatisée, des billets cinéma seront proposés au Client uniquement pour des films proposés par UGC. 3.2.2 Dans le cadre de projection publique, des billets de cinéma seront proposés au Client dans la limite des contraintes d’UGC (capacité de la salle, programmation, sortie nationale de films, etc…). Dans le cadre de projection publique, un tarif spécial pour des groupes de 20 personnes minimum est disponible pour les comités d’entreprise, comités d’établissement, comités centraux d’entreprise en accord avec le code du travail Titre II, Chapitres III et IV, les comités des œuvres sociales, comités d’action sociale, amicales du personnel des collectivités territoriales, des établissements publics ou de l’Etat, ainsi que les organismes publics ou les entités bénéficiant d’une délégation de service public dans le cadre de missions de prévention, de développement social et de lutte contre l’exclusion, pour une séance, un horaire et un jour précis et sous réserve des contraintes UGC ci-dessus visées. Le tarif groupe comprend le prix d’un billet cinéma offert pour dix billets cinéma achetés. Il ne comprend pas la majoration pour les films en 3D et l’achat de lunettes pour les films en 3D. Le bon de commande pour le service billetterie « tarif groupe » signé par le Client devra être parvenu à UGC par courrier, fax ou mail, au plus tard quarante-huit (48) heures avant la séance choisie. Le Client aura l’obligation de retirer les billets de cinéma « Tarif groupe » jusqu’à quinze minutes avant le début de la séance. A défaut les billets de cinéma seront annulés et remis en vente par UGC. Les billets cinéma ayant fait l’objet d’une édition ne seront ni échangeables, ni remboursables et seront payés au plus tard sur place le jour du retrait des billets de cinéma à la billetterie. En outre, le placement en salle est libre et en cas de retard l’accès aux salles pourra être refusé afin de ne pas perturber la séance en cours de projection. 3.2.3 Le Client s’engage à ce que les participants respectent la Charte des Spectateurs UGC disponible dans toutes les salles de cinéma du réseau UGC et s’assure préalablement à chacune des projections que les participants ont l’âge requis pour le film choisi, un justificatif d’âge pourra être demandé par UGC. 3.3 Dans l’hypothèse de la location par le Client de l’espace de réception, UGC pourra fournir une prestation alimentaire service inclus. Sous réserve de l’accord préalable d’UGC, le Client pourra, sous son entière responsabilité, faire intervenir le Traiteur de son choix. Dans cette hypothèse, le Client s’engage à respecter toutes les règles relatives à l’hygiène et à la sécurité de la dite Prestation. UGC se dégage de toute responsabilité au regard des mets apportés par le Client. 3.4 Tout autre service nécessaire à l’organisation d’un événement, à titre d’exemple et sans que cette liste soit limitative : décoration et mise en scène des lieux, location de matériel technique, hôtes (ses) d’accueil, agent(s) de sécurité, vestiaire, animations, etc. Les Prestations proposées sont choisies par le Client et font l’objet d’un bon de commande. Toute revente de Prestation sous quelque forme que ce soit et à quelque personne que ce soit et d’une façon plus générale des Prestations est strictement interdite.

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Samples: Conditions Générales De Vente

Prestations. UGC propose au Client la réalisation des prestations La Société exerce l’activité d’exploitant de services suivantes (ci-après la(es) « Prestation(s) ») : 3.1 La location voiture de salle de cinéma et d’espace de réception. 3.2 Le service de billetterie pour la projection privée ou publique de films dans les conditions ci-dessous : 3.2.1 Dans le cadre de projection privée pour laquelle la salle de cinéma aura été privatisée, des billets cinéma seront proposés au Client uniquement pour des films proposés par UGC. 3.2.2 Dans le cadre de projection publique, des billets de cinéma seront proposés au Client dans la limite des contraintes d’UGC (capacité de la salle, programmation, sortie nationale de films, etc…)tourisme avec chauffeur. Dans le cadre de projection publiquecette activité, un tarif spécial pour des groupes la quête de 20 personnes minimum clients sur la voie publique ou autrement appelée « maraude » est disponible pour interdite et les comités d’entreprise, comités d’établissement, comités centraux d’entreprise en accord avec le code du travail Titre II, Chapitres III et IV, les comités des œuvres sociales, comités d’action sociale, amicales du personnel des collectivités territoriales, des établissements publics ou prestations de l’Etat, ainsi que les organismes publics ou les entités bénéficiant d’une délégation de service public transport dans le cadre de missions cette activité s’effectuent uniquement sur réservation. Les différents types de préventionprestations sont définis en Annexe en même temps que leurs tarifications. La prestation de location de voiture de tourisme avec chauffeur fournie par la Société (ci‐ après « la Prestation ») consiste en la mise à disposition d’un véhicule de tourisme indissociablement assortie des services d’un chauffeur. Sont ainsi inclus dans le tarif de la Prestation : L’assurance responsabilité civile professionnelle illimitée pour les personnes transportées ; Le carburant ; La rémunération du chauffeur qualifié comme exigé par la réglementation ; L’entretien du véhicule, sauf disposition particulière des présentes ; Les kilomètres et le temps selon devis départ et arrivée ; Les frais de développement social péages ; Le transport des bagages du Client. Ne sont pas inclus dans le tarif de la Prestation : Les droits d’entrée dans les sites et lieux publics ou autres (ex : monuments, musées, expositions, spectacles…) ; Les frais de repas du chauffeur, en cas de service pendant les heures de repas, selon les modalités indiquées ci‐dessous. Pour toute prestation d’une amplitude horaire supérieure à 4 (quatre) heures, lorsque la prestation a lieu en tout ou partie durant l’heure habituelle du déjeuner (plage horaire entre 12 h 00 et 14 h 00) et/ou l’heure du dîner (plage horaire entre 19 h 00 et 21 h 00), il est facturé une indemnité repas chauffeur d’un montant forfaitaire de vingt euros (20 €) TTC par repas. Les frais d’hébergement du chauffeur en cas de long trajet. Si la Prestation du chauffeur comprend une nuitée, les heures de repos (exemple : de 0H00 à 07H00du matin) sont comprises dans le prix de la prestation tel qu’annoncé au Client. Cependant, le Client doit prendre à sa charge l’hébergement et le petit‐déjeuner. L’hébergement en cas de nuitée et/ou le repas du chauffeur seront alors facturés forfaitairement : Pour l’hébergement cent euros (100 €) TTC ; Pour le petit‐déjeuner vingt euros (20€) TTC. De même avant son départ et après avoir déposé le Client à son lieu de destination, le chauffeur peut être dans l’obligation de prendre une nuit de repos. La nuit d’hôtel sera alors facturée cent euros (100 €) TTC forfaitairement et le petit‐déjeuner et/ou le dîner seront facturés forfaitairement vingt euros (20 €) TTC par repas. Le kilométrage et le temps sont comptés en fonction du lieu de départ et de lutte contre l’exclusiondestination du Client. Lorsque la Prestation est facturée à l’heure, pour une séance, un horaire et un jour précis et sous réserve des contraintes UGC ci-dessus viséessa durée est arrondie à l’heure supérieure au‐ delà d’un dépassement de dix (10) minutes d’un nombre entier d’heures. Le tarif groupe comprend le prix d’un billet cinéma offert pour dix billets cinéma achetés. Il ne comprend pas la majoration pour les films en 3D et l’achat de lunettes pour les films en 3D. Le bon de commande pour le service billetterie « tarif groupe » signé Toutes prestations supplémentaires demandées par le Client devra être parvenu (kilomètres en sus, heures supplémentaires…etc.) non prévues dans le devis initial feront l’objet d’une facturation complémentaire. Si la Société récupère le Client à UGC par courrierun aéroport ou à une gare, fax le chauffeur attend le Client à la sortie du vol ou mail, au plus tard quarante-huit (48) heures avant du train après que celui‐ci ait récupéré ses bagages et passé la séance choisiedouane. Le chauffeur aura si nécessaire une pancarte au nom du Client aura l’obligation ou celui de retirer les billets de cinéma « Tarif groupe » jusqu’à quinze minutes avant le début de la séanceses invités. A défaut les billets de cinéma seront annulés et remis en vente par UGC. Les billets cinéma ayant fait l’objet d’une édition ne seront ni échangeables, ni remboursables et seront payés au plus tard sur place le jour du retrait des billets de cinéma à la billetterie. En outre, le placement en salle est libre et en Au cas de retard l’accès aux salles pourra être refusé afin de ne pas perturber la séance en cours de projection. 3.2.3 Le Client s’engage à ce que les participants respectent la Charte des Spectateurs UGC disponible dans toutes les salles de cinéma du réseau UGC et s’assure préalablement à chacune des projections que les participants ont l’âge requis pour le film choisi, un justificatif d’âge pourra être demandé par UGC. 3.3 Dans l’hypothèse de la location par exceptionnel où le Client de l’espace de réception, UGC pourra fournir une prestation alimentaire service inclus. Sous réserve de l’accord préalable d’UGC, ne verrait pas le Client pourra, sous son entière responsabilité, faire intervenir le Traiteur de son choix. Dans cette hypothèsechauffeur, le Client s’engage à respecter toutes contacter la Société au numéro suivant 07.69.63.18.18 Si le Client ne contacte pas la Société, ce dernier considère que le Client ne s’est pas présenté et le transfert sera annulé. Cette annulation sera régie par les règles relatives dispositions de l’article 6 – Annulation. Une franchise de trente (60) minutes d’attente à l’hygiène et à la sécurité compter de la dite Prestation. UGC se dégage de toute responsabilité au regard des mets apportés par le Client. 3.4 Tout autre service nécessaire à l’organisation d’un événement, à titre d’exemple et sans que cette liste soit limitative : décoration et mise en scène des lieux, location de matériel technique, hôtes (ses) d’accueil, agent(s) de sécurité, vestiaire, animations, etc. Les Prestations proposées sont choisies l’heure d’arrivée du train ou du vol telle qu’indiquée par le Client et font lors de la réservation, est incluse dans le prix. Au‐delà, toute attente fera l’objet d’un bon de commande. Toute revente de Prestation sous quelque forme que ce soit et à quelque personne que ce soit et d’une façon plus générale des Prestations est strictement interditefacturation complémentaire au Client.

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Samples: Conditions Générales De Location De Véhicule Avec Chauffeur

Prestations. UGC propose Qu’elles soient incluses au Client forfait ou optionnelles, les prestations de service sont organisées, planifiées et réalisées par l’ensemble de l’équipe de PORTLAND cf : Contacts PORTLAND (RI17), et aussi par des sous-­‐traitants sélectionnés. Les prestations incluses dans le forfait de stationnement annuel ou passager à sec sont les suivantes : - Un emplacement sur rack ou à terre (selon la réalisation taille du bateau et les places disponibles) équipé de madriers en bois incluant une sortie journalière (entrée et sortie d’eau) comme indiqué ci-­‐ après à l’article 3 du présent titre. - Mise à disposition de containers pour l'enlèvement des ordures ménagères, pour les déchets souillés en faire la demande auprès du bureau du port ; - Recueil des huiles usagées, des fusées périmées, batteries hors service, en faire la demande auprès du bureau du port ; - Renseignements météorologiques hors crues sont affichés au bureau du port de la société PORTLAND. Les prestations en option ont été développées sous forme d’activités (chaque activité est représentée par un Responsable dont les coordonnées sont disponibles sur demande cf : Contacts PORTLAND (RI17) : - Les prestations liées à l’activité Port à Sec Cf : TARIFS des prestations en OPTION (RI10) - l’option place à flot comprenant o Moyens et accessoires d'amarrage (catway équipé de services suivantes (ci-après la(estaquets et anneau de quai) « Prestation(s) ») : 3.1 à l’exception des amarres proprement dites o Fourniture d'eau douce o Fourniture d'électricité - La vente de bateaux neufs et d’occasion - La location de salle de cinéma et d’espace de réception. 3.2 bateaux - Le service maintenance coques et moteurs (centre de billetterie pour services agréé MERCURY MARINE) - Magasin d’accastillage et technique BIGSHIP et pièces détachées MERCURY MARINE - la projection privée ou publique distribution en 24/24 de films dans les conditions ci-dessous : 3.2.1 Dans le cadre carburant - la distribution en 24/24 de projection privée pour laquelle la salle de cinéma aura été privatisée, des billets cinéma seront proposés au Client uniquement pour des films proposés par UGC. 3.2.2 Dans le cadre de projection publique, des billets de cinéma seront proposés au Client dans la limite des contraintes d’UGC (capacité de la salle, programmation, sortie nationale de films, etc…). Dans le cadre de projection publique, un tarif spécial pour des groupes de 20 personnes minimum est disponible pour les comités d’entreprise, comités d’établissement, comités centraux d’entreprise en accord avec le code du travail Titre II, Chapitres III et IV, les comités des œuvres sociales, comités d’action sociale, amicales du personnel des collectivités territoriales, des établissements publics ou de l’Etat, ainsi que les organismes publics ou les entités bénéficiant d’une délégation de service public dans le cadre de missions de prévention, de développement social et de lutte contre l’exclusion, pour une séance, un horaire et un jour précis et sous réserve des contraintes UGC ci-dessus visées. Le tarif groupe comprend le prix d’un billet cinéma offert pour dix billets cinéma achetés. Il ne comprend pas la majoration pour les films en 3D et l’achat de lunettes pour les films en 3D. Le bon de commande pour le service billetterie « tarif groupe » signé par le Client devra être parvenu à UGC par courrier, fax ou mail, au plus tard quarante-huit (48) heures avant la séance choisie. Le Client aura l’obligation de retirer les billets de cinéma « Tarif groupe » jusqu’à quinze minutes avant le début de la séance. A défaut les billets de cinéma seront annulés et remis en vente par UGC. Les billets cinéma ayant fait l’objet d’une édition ne seront ni échangeables, ni remboursables et seront payés au plus tard sur place le jour du retrait des billets de cinéma à la billetterie. En outre, le placement en salle est libre et en cas de retard l’accès aux salles pourra être refusé afin de ne pas perturber la séance en cours de projection. 3.2.3 Le Client s’engage à ce que les participants respectent la Charte des Spectateurs UGC disponible dans toutes les salles de cinéma du réseau UGC et s’assure préalablement à chacune des projections que les participants ont l’âge requis pour le film choisi, un justificatif d’âge pourra être demandé par UGC. 3.3 Dans l’hypothèse de la location par le Client de l’espace de réception, UGC pourra fournir une prestation alimentaire service inclus. Sous réserve de l’accord préalable d’UGC, le Client pourra, sous son entière responsabilité, faire intervenir le Traiteur de son choix. Dans cette hypothèse, le Client s’engage à respecter toutes les règles relatives à l’hygiène et à la sécurité de la dite Prestation. UGC se dégage de toute responsabilité au regard des mets apportés par le Client. 3.4 Tout autre service nécessaire à l’organisation d’un événement, à titre d’exemple et sans que cette liste soit limitative : décoration et mise en scène des lieux, location de matériel technique, hôtes (ses) d’accueil, agent(s) de sécurité, vestiaire, animations, etc. Les Prestations proposées sont choisies par le Client et font l’objet d’un bon de commande. Toute revente de Prestation sous quelque forme que ce soit et à quelque personne que ce soit et d’une façon plus générale des Prestations est strictement interdite.boissons

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Samples: Reglement Interieur De Securite

Prestations. UGC propose Les prestations dues par l’Institution sont versées sous forme d’un versement complémentaire à celui effectué par la Sécurité Sociale. Toutefois, ne donnent pas lieu à remboursement : - la contribution forfaitaire prévue à l’article L. 322-2 du code de la sécurité sociale, - la part de dépassements d’honoraires sur le tarif des actes et consultations résultant du nonrespect, par le participant ou le bénéficiaire, du parcours de soins, et au-delà de laquelle le contrat n’est plus considéré comme responsable, - la part de majoration de participation prévue à l’article L. 162-5-3 du code de la sécurité sociale (non prise en charge de la majoration du ticket modérateur) résultant du non-respect, par le participant ou le bénéficiaire, du parcours de soins, et au-delà de laquelle le contrat n’est plus considéré comme responsable, - la part d’honoraires des actes et prestations pour lesquels le participant ou le bénéficiaire n’a pas autorisé le professionnel de santé à accéder à son dossier médical personnel (et/ ou à le compléter), et au Client delà de laquelle le contrat n’est plus considéré comme responsable, - les frais non remboursés par la réalisation sécurité sociale, sauf indication contraire aux conditions particulières, - les frais engagés en dehors de la période de garantie comprise entre la date d’effet du contrat et sa date de résiliation d’une part, et, d’autre part, la date d’entrée du participant dans le groupe assuré (embauche – promotion) et la date de sortie (démission – licenciement - retraite) ; la date des prestations soins figurant sur le décompte de services suivantes (la sécurité sociale étant seule prise en considération. - les frais annexes tels que : boissons, téléphone, télévision, blanchisserie, frais de dossier… - les frais d’hébergement résultant d’une admission en secteur « long séjour » au sens de la Sécurité sociale. Entre, d’une part, : Etablissement public de coopération intercommunale, inscrit sous le N° SIRET 243 300 316 00011– APE 84 11Z Dont le siège social et l’adresse administrative sont : Xxxxxxxxx Xxxxxxx xx Xxxxxx – 33076 BORDEAUX Cedex Dûment représentée par : Monsieur Xxxxxxx XXXXXXXX, en sa qualité de : Président Ci-après dénommée l’Adhérent et, d’autre part : Institution de prévoyance des salariés des entreprises du groupe de la Caisse des dépôts et autres collectivités, Organisme assureur régi par le Code de la Sécurité sociale, Agréée par arrêté ministériel sous le n° 675 Immatriculée sous le n° SIRET 775 666 357 00063 - A PE 8430B Dont le siège social se situe 00-00, xxxxx xx Xxxxxxx XXXXXXX x XXXXX 00xxx Dûment représentée par : Monsieur Xxxxxxx XXXXXX, en sa qualité de : Directeur général Ci-après dénommée l’Institution, il est convenud’un commun accord les dispositions ci-après la(es) « Prestation(s) ») : 3.1 La location de salle de cinéma et d’espace de réceptionaprès. 3.2 Le service de billetterie pour la projection privée ou publique de films dans les conditions ci-dessous : 3.2.1 Dans le cadre de projection privée pour laquelle la salle de cinéma aura été privatisée, des billets cinéma seront proposés au Client uniquement pour des films proposés par UGC. 3.2.2 Dans le cadre de projection publique, des billets de cinéma seront proposés au Client dans la limite des contraintes d’UGC (capacité de la salle, programmation, sortie nationale de films, etc…). Dans le cadre de projection publique, un tarif spécial pour des groupes de 20 personnes minimum est disponible pour les comités d’entreprise, comités d’établissement, comités centraux d’entreprise en accord avec le code du travail Titre II, Chapitres III et IV, les comités des œuvres sociales, comités d’action sociale, amicales du personnel des collectivités territoriales, des établissements publics ou de l’Etat, ainsi que les organismes publics ou les entités bénéficiant d’une délégation de service public dans le cadre de missions de prévention, de développement social et de lutte contre l’exclusion, pour une séance, un horaire et un jour précis et sous réserve des contraintes UGC ci-dessus visées. Le tarif groupe comprend le prix d’un billet cinéma offert pour dix billets cinéma achetés. Il ne comprend pas la majoration pour les films en 3D et l’achat de lunettes pour les films en 3D. Le bon de commande pour le service billetterie « tarif groupe » signé par le Client devra être parvenu à UGC par courrier, fax ou mail, au plus tard quarante-huit (48) heures avant la séance choisie. Le Client aura l’obligation de retirer les billets de cinéma « Tarif groupe » jusqu’à quinze minutes avant le début de la séance. A défaut les billets de cinéma seront annulés et remis en vente par UGC. Les billets cinéma ayant fait l’objet d’une édition ne seront ni échangeables, ni remboursables et seront payés au plus tard sur place le jour du retrait des billets de cinéma à la billetterie. En outre, le placement en salle est libre et en cas de retard l’accès aux salles pourra être refusé afin de ne pas perturber la séance en cours de projection. 3.2.3 Le Client s’engage à ce que les participants respectent la Charte des Spectateurs UGC disponible dans toutes les salles de cinéma du réseau UGC et s’assure préalablement à chacune des projections que les participants ont l’âge requis pour le film choisi, un justificatif d’âge pourra être demandé par UGC. 3.3 Dans l’hypothèse de la location par le Client de l’espace de réception, UGC pourra fournir une prestation alimentaire service inclus. Sous réserve de l’accord préalable d’UGC, le Client pourra, sous son entière responsabilité, faire intervenir le Traiteur de son choix. Dans cette hypothèse, le Client s’engage à respecter toutes les règles relatives à l’hygiène et à la sécurité de la dite Prestation. UGC se dégage de toute responsabilité au regard des mets apportés par le Client. 3.4 Tout autre service nécessaire à l’organisation d’un événement, à titre d’exemple et sans que cette liste soit limitative : décoration et mise en scène des lieux, location de matériel technique, hôtes (ses) d’accueil, agent(s) de sécurité, vestiaire, animations, etc. Les Prestations proposées sont choisies par le Client et font l’objet d’un bon de commande. Toute revente de Prestation sous quelque forme que ce soit et à quelque personne que ce soit et d’une façon plus générale des Prestations est strictement interdite.

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Samples: Convention De Participation

Prestations. UGC propose au Client la réalisation des prestations Le vendeur exerce l'activité d'exploitant de services suivantes (ci-après la(es) « Prestation(s) ») : 3.1 La location voiture de salle de cinéma et d’espace de réception. 3.2 Le service de billetterie pour la projection privée ou publique de films dans les conditions ci-dessous : 3.2.1 Dans le cadre de projection privée pour laquelle la salle de cinéma aura été privatisée, des billets cinéma seront proposés au Client uniquement pour des films proposés par UGC. 3.2.2 Dans le cadre de projection publique, des billets de cinéma seront proposés au Client dans la limite des contraintes d’UGC (capacité de la salle, programmation, sortie nationale de films, etc…)transport avec chauffeur. Dans le cadre de projection publiquecette activité, un la quête de clients sur la voie publique ou autrement appelée "maraude" est interdite et les prestations de transport s'effectuent uniquement sur réservation. La prestation de location de voiture de transport avec chauffeur fournie par le vendeur consiste à la mise disposition d'un véhicule de tourisme indissociablement assortie des services d'un chauffeur. Sont ainsi inclus dans le tarif spécial pour des groupes de 20 personnes minimum est disponible la prestation : - l'assurance responsabilité civile professionnelle illimitée pour les comités d’entreprisepersonnes transportées - le carburant - le salaire du chauffeur qualifié comme exigé par la réglementation - l'entretien du véhicule - les kilomètres et le temps selon devis - le transport des bagages du client - 1 heure supplémentaire sauf réservation, comités d’établissementfacturation à 50.00 € TTC par heure à partir de la deuxième. Ne sont pas inclus dans le tarif de la prestation : - Les droits d'entrée dans les sites, comités centraux d’entreprise en accord avec le code du travail Titre II, Chapitres III et IV, les comités des œuvres sociales, comités d’action sociale, amicales du personnel des collectivités territoriales, des établissements lieux publics ou de l’Etatautres (ex : monuments, ainsi que les organismes publics musées, expositions, spectacles ...) - Les communications téléphoniques émises ou les entités bénéficiant d’une délégation de service public dans le cadre de missions de prévention, de développement social et de lutte contre l’exclusion, pour une séance, un horaire et un jour précis et sous réserve des contraintes UGC ci-dessus visées. Le tarif groupe comprend le prix d’un billet cinéma offert pour dix billets cinéma achetés. Il ne comprend pas la majoration pour les films en 3D et l’achat de lunettes pour les films en 3D. Le bon de commande pour le service billetterie « tarif groupe » signé reçues par le Client devra être parvenu à UGC par courrier, fax ou mail, client au plus tard quarante-huit (48) heures avant la séance choisiemoyen des outils de communication du véhicule. Le Client aura l’obligation de retirer les billets de cinéma « Tarif groupe » jusqu’à quinze minutes avant le début de la séance. A défaut les billets de cinéma seront annulés et remis en vente par UGC. - Les billets cinéma ayant fait l’objet d’une édition ne seront ni échangeables, ni remboursables et seront payés au plus tard sur place le jour frais d'hébergement du retrait des billets de cinéma à la billetterie. En outre, le placement en salle est libre et chauffeur en cas de retard l’accès aux salles pourra être refusé afin long trajet : une indemnité "hébergement" d'un montant forfaitaire de ne pas perturber 80.00 € TTC sera facturée pour la séance en cours nuit et une indemnité de projection. 3.2.3 Le Client s’engage à ce que les participants respectent la Charte des Spectateurs UGC disponible dans toutes les salles de cinéma du réseau UGC et s’assure préalablement à chacune des projections que les participants ont l’âge requis 15.00 € pour le film choisipetit déjeuner. Si la prestation du chauffeur comprend une nuitée, un justificatif d’âge pourra être demandé par UGC. 3.3 Dans l’hypothèse les heures de repos sont comprises dans le tarif de la location prestation tel qu'annoncé au client. - Le kilométrage et le temps sont comptés en fonction du lieu de départ et de destination du client. - Toute unité de facturation (kilomètre, heure) commencée est due. - Toutes prestations supplémentaires demandées par le Client de l’espace de réceptionclient (kilomètres en sus, UGC pourra fournir heures supplémentaires... etc.) non prévues dans le devis initial feront l'objet d'une facturation complémentaire. Si le vendeur récupère le client à un aéroport ou à une prestation alimentaire service inclus. Sous réserve de l’accord préalable d’UGCgare, le Client pourra, sous son entière responsabilité, faire intervenir chauffeur attend le Traiteur client à la sortie du vol ou du train après que celui-ci ait récupéré ses bagages et passé la douane. Le chauffeur aura si nécessaire une pancarte au nom du client ou celui de son choixses invités. Dans cette hypothèseEn cas exceptionnel où le client ne verrait pas le chauffeur, le Client s’engage client s'engage à respecter toutes contacter le chauffeur au numéro suivant : 07 71 83 64 47 ou 06 37 70 39 07. Si le client ne contacte pas le vendeur, ce dernier considère que le client ne s'est pas présenté et le transfert sera annulé. Cette annulation sera régie par les règles relatives à l’hygiène et à la sécurité dispositions de la dite Prestation. UGC se dégage de toute responsabilité au regard des mets apportés par le Clientl'article n°6 ci-dessous. 3.4 Tout autre service nécessaire à l’organisation d’un événement, à titre d’exemple et sans que cette liste soit limitative : décoration et mise en scène des lieux, location de matériel technique, hôtes (ses) d’accueil, agent(s) de sécurité, vestiaire, animations, etc. Les Prestations proposées sont choisies par le Client et font l’objet d’un bon de commande. Toute revente de Prestation sous quelque forme que ce soit et à quelque personne que ce soit et d’une façon plus générale des Prestations est strictement interdite.

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Samples: Conditions Générales De Vente